________________________________________________________________________
Devis directeur            Table des matières           Section 00 01 11
de la construction                                      Page  1
au Canada                                               2016-10-31
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Numéro    Titre                                         Date
_________ _____________________________________________ __________

GROUPE DEVIS
____________

SOUS-GROUPE EXIGENCES-GÉNÉRALES
_______________________________

Division 00-01
EXIGENCES GÉNÉRALES
___________________

000107    PAGE DES SCEAUX ET DES SIGNATURES             2013-06-30
000110    TABLE DES MATIÈRES                            2013-06-30
001121    DEMANDES DE PROPOSITIONS - PROJETS DE
          CONCEPTION - CONSTRUCTION                     2006-06-30
002113    INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES             2009-12-31
011100    SOMMAIRE DES TRAVAUX                          2006-03-31
011200    SOMMAIRE DES TRAVAUX - CONTRATS MULTIPLES     2006-03-31
011400    RESTRICTIONS VISANT LES TRAVAUX               2010-12-31
012100    ALLOCATIONS                                   2006-03-31
012300    SOLUTIONS DE RECHANGE                         2010-12-31
012900    PAIEMENT                                      2006-03-31
012983    PAIEMENT - SERVICES DE LABORATOIRES D'ESSAI   2010-12-31
013119    RÉUNIONS DE PROJET                            2006-06-30
013216.06 ORDONNANCEMENT DES TRAVAUX - MÉTHODE DU
          CHEMIN CRITIQUE                               2012-12-31
013216.07 ORDONNANCEMENT DES TRAVAUX - DIAGRAMME À
          BARRES (GANTT)                                2006-06-30
013300    DOCUMENTS/ÉCHANTILLONS À SOUMETTRE            2009-12-31
013513.13 EXIGENCES PARTICULIÈRES POUR INSTALLATIONS
          AÉROPORTUAIRES                                2011-06-30
013513.43 PROCÉDURES SPÉCIALES - SITES CONTAMINÉS       2006-03-31
013521    EXIGENCES LEED                                2012-06-30
013529.06 SANTÉ ET SÉCURITÉ                             2013-06-30
013529.14 SANTÉ ET SÉCURITÉ SUR LES SITES CONTAMINÉS    2006-03-31
013535    CONSIGNES DE SÉCURITÉ-INCENDIE - MDN          2005-12-31
013543    PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT                 2012-06-30
013543.10 RÉCUPÉRATION DE TAPIS-MOQUETTES               2011-06-30
014100    EXIGENCES RÉGLEMENTAIRES                      2006-03-31
014500    CONTRÔLE DE LA QUALITÉ                        2006-03-31
014713    DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONCEPTION            2003-12-31
014715    DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONSTRUCTION          2013-06-30
014717    DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONTRÔLE              2003-12-31
014719    DÉVELOPPEMENT DURABLE - EXPLOITATION          2003-12-31
015013    INSTALLATIONS ET CONTRÔLES TEMPORAIRES EN
          MATIÈRE DE DRAGAGE                            2014-12-31
015100    SERVICES D'UTILITÉS TEMPORAIRES               2006-06-30
015200    INSTALLATIONS DE CHANTIER                     2006-06-30
015526    RÉGULATION DE LA CIRCULATION                  2011-06-30
015600    OUVRAGES D'ACCÈS ET DE PROTECTION TEMPORAIRES 2006-03-31
016100    EXIGENCES GÉNÉRALES CONCERNANT LES PRODUITS   2006-03-31
017100    EXAMEN ET PRÉPARATION                         2006-06-30
017300    EXÉCUTION DES TRAVAUX                         2006-03-31
017411    NETTOYAGE                                     2006-03-31
017421    GESTION ET ÉLIMINATION DES DÉCHETS DE
          CONSTRUCTION/DÉMOLITION                       2013-12-31
017700    ACHÈVEMENT DES TRAVAUX                        2009-06-30
017800    DOCUMENTS/ÉLÉMENTS À REMETTRE À L'ACHÈVEMENT
          DES TRAVAUX                                   2009-06-30
017900    DÉMONSTRATION ET FORMATION                    2009-06-30
019113    MISE EN SERVICE (MS) - EXIGENCES GÉNÉRALES    2005-09-30
019131    PLAN DE MISE EN SERVICE (MS)                  2006-03-31
019133    MISE EN SERVICE (MS) - FORMULAIRES            2005-09-30
019141    MISE EN SERVICE (MS) - FORMATION              2005-09-30
019151    MANUEL DE GESTION DU BÂTIMENT (MGB)           2005-09-30



SOUS-GROUPE CONSTRUCTION-D'INSTALLATIONS
________________________________________

Division 02
CONDITIONS
EXISTANTES
___________________

020343    DÉPLACEMENT DE STRUCTURE PATRIMONIALE         2016-04-30
020344    ÉTAIEMENT ET SUPPORT DES STRUCTURES
          PATRIMONIALES                                 2016-07-31
022713    ANALYSE THERMOGRAPHIQUE - ENVELOPPES DE
          BÂTIMENT                                      2007-12-31
022716    ANALYSE THERMOGRAPHIQUE - TOITURES            2007-12-31
022719    ANALYSE THERMOGRAPHIQUE - MATÉRIELS
          MÉCANIQUES                                    2007-12-31
022723    ANALYSE THERMOGRAPHIQUE - MATÉRIELS
          ÉLECTRIQUES                                   2007-12-31
024113    DÉMOLITION SÉLECTIVE D'OUVRAGES D'AMÉNAGEMENT
          DU TERRAIN                                    2012-12-31
024113.14 ENLÈVEMENT DE REVÊTEMENTS BITUMINEUX          2011-06-30
024116    DÉMOLITION DE STRUCTURES                      2010-12-31
024116.01 DÉMOLITION DE STRUCTURES (VERSION ABRÉGÉE)    2008-06-30
024120    MISE HORS SERVICE ET ENLÈVEMENT DE HOTTES DE
          LABORATOIRE D'USAGE GÉNÉRA                    2007-03-31
024199    DÉMOLITION - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE      2010-12-31
024213    DÉCONSTRUCTION DE STRUCTURES                  2011-06-30
025013    GESTION DES DÉCHETS TOXIQUES                  2007-03-31
026100.01 ASSAINISSEMENT DES SOLS                       2008-06-30
026500    ENLÈVEMENT DE RÉSERVOIRS DE STOCKAGE
          SOUTERRAINS                                   2008-06-30
028101    MATIÈRES DANGEREUSES                          2009-12-31
028200.01 DÉSAMIANTAGE - PRÉCAUTIONS MINIMALES          2008-12-31
028200.02 DÉSAMIANTAGE - PRÉCAUTIONS MOYENNES           2008-12-31
028200.03 DÉSAMIANTAGE - PRÉCAUTIONS MAXIMALES          2008-12-31
028310    ENLÈVEMENT DE REVÊTEMENTS DE PEINTURE À BASE
          DE PLOMB PRÉCAUTIONS MINIMALES                2008-06-30
028311    ENLÈVEMENT DE REVÊTEMENTS DE PEINTURE À BASE
          DE PLOMB PRÉCAUTIONS MOYENNES                 2008-06-30
028312    ENLÈVEMENT DE REVÊTEMENTS DE PEINTURE À BASE
          DE PLOMB PRÉCAUTIONS MAXIMALES                2008-06-30
028400    ASSAINISSEMENT - PCB (POLYCHLOROBIPHÉNYLES)   2008-06-30
028500.01 TRAITEMENT DE LA CONTAMINATION FONGIQUE -
          PRÉCAUTIONS MINIMALES                         2007-03-31
028500.02 TRAITEMENT DE LA CONTAMINATION FONGIQUE -
          PRÉCAUTIONS MOYENNES                          2007-03-31
028500.03 TRAITEMENT DE LA CONTAMINATION FONGIQUE -
          PRÉCAUTIONS MAXIMALES                         2007-03-31



Division 03
BÉTON
___________________

031000    COFFRAGES ET ACCESSOIRES POUR BÉTON           2006-09-30
031119    COFFRAGES ISOLANTS POUR BÉTON                 2011-06-30
032000    ARMATURES POUR BÉTON                          2009-12-31
033000    BÉTON COULÉ EN PLACE                          2011-06-30
033000.01 BÉTON COULÉ EN PLACE (VERSION ABRÉGÉE)        2009-12-31
033051    BÉTON POUR TABLIERS DE PONT                   2006-09-30
033500    FINITION DE SURFACES EN BÉTON                 2009-12-31
033505    TRAITEMENT DURCISSEUR POUR PLANCHERS DE BÉTON 2011-06-30
033713    BÉTON PROJETÉ                                 2011-06-30
033726    BÉTON MIS EN PLACE SOUS L'EAU                 2011-12-31
034100    ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS EN BÉTON STRUCTURAL     2007-12-31
034136    ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS EN BÉTON STRUCTURAL
          PRÉCONTRAINT PAR POST-TENSION                 2007-12-31
034500    ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS EN BÉTON ARCHITECTURAL  2011-12-31
034800    OUVRAGES SPÉCIAUX PRÉFABRIQUÉS EN BÉTON       2011-06-30



Division 04
MAÇONNERIE
___________________

040306    OUVRAGES HISTORIQUES - NETTOYAGE DE LA
          MAÇONNERIE                                    2014-06-30
040307    OUVRAGES HISTORIQUES - REJOINTOIEMENT DE LA
          MAÇONNERIE                                    2014-06-30
040308    OUVRAGES HISTORIQUES - MORTIERS               2012-12-31
040309    OUVRAGES HISTORIQUES - INJECTION DE COULIS    2014-06-30
040331    OUVRAGES HISTORIQUES - RÉPARATION DE LA
          MAÇONNERIE DE BRIQUE                          2014-06-30
040332    OUVRAGES HISTORIQUES - ÉCHANTILLONNAGE ET
          ESSAI DES BRIQUES                             2014-06-30
040341    OUVRAGES HISTORIQUES - RÉPARATION DE PIERRES  2014-06-30
040342    OUVRAGES HISTORIQUES - REMPLACEMENT DE
          PIERRES                                       2014-06-30
040343    OUVRAGES HISTORIQUES - DÉMANTÈLEMENT
          D'OUVRAGES EN MAÇONNERIE DE PIERRES           2014-06-30
040499    MAÇONNERIE - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE      2010-12-31
040500    MAÇONNERIE - EXIGENCES GÉNÉRALES CONCERNANT
          LES RÉSULTATS DES TRAVAUX                     2013-12-31
040512    MORTIER ET COULIS POUR MAÇONNERIE             2013-12-31
040519    ARMATURES, CONNECTEURS ET ANCRAGES POUR LA
          MAÇONNERIE                                    2013-12-31
040523    ACCESSOIRES DE MAÇONNERIE                     2013-12-31
042113    MAÇONNERIE DE BRIQUES                         2013-12-31
042119    MAÇONNERIE D'ÉLÉMENTS EN TERRE CUITE          2013-12-31
042200    MAÇONNERIE D'ÉLÉMENTS EN BÉTON                2013-12-31
042300    MAÇONNERIE DE BRIQUES DE VERRE                2013-12-31
044313    PLACAGES DE MARBRE                            2013-12-31
044316    PLACAGES DE GRANIT                            2013-12-31
044319    PLACAGES DE PIERRES RAMASSÉES                 2013-12-31
044323    PLACAGES DE PIERRES DE CARRIÈRE               2013-12-31
044326    PLACAGES DE PIERRES PRÉTAILLÉES               2013-12-31
047113    MAÇONNERIE DE BRIQUES SILICO-CALCAIRES
          PRÉFABRIQUÉES                                 2008-12-31
047114    MAÇONNERIE D'ÉLÉMENTS SILICO-CALCAIRES
          PRÉFABRIQUÉS                                  2008-12-31
047313    MAÇONNERIE DE PIERRES SILICO-CALCAIRES
          PRÉFABRIQUÉES                                 2008-12-31



Division 05
MÉTAUX
___________________

051223    ACIER DE CONSTRUCTION POUR BÂTIMENTS          2009-06-30
051233    ACIER DE CONSTRUCTION POUR PONTS              2010-06-30
051411    ALUMINIUM DE CONSTRUCTION POUR BÂTIMENTS      2010-06-30
052100    OSSATURES À POUTRELLES EN ACIER               2010-06-30
053100    PLATELAGES EN ACIER                           2010-06-30
054100    OSSATURES PORTEUSES À POTEAUX MÉTALLIQUES     2011-06-30
055000    OUVRAGES MÉTALLIQUES                          2010-06-30
055129    ÉCHELLES ET ESCALIERS MÉTALLIQUES             2010-06-30
055216    GARDE-CORPS EN TOITURE                        2010-06-30



Division 06
BOIS, PLASTIQUES ET
COMPOSITES
___________________

060301.31 ENTREPOSAGE ET PROTECTION DU BOIS D'ÉPOQUE    2012-06-30
060305.73 TRAITEMENT DE LONGUE DURÉE DU BOIS D'ÉPOQUE   2012-06-30
060305.74 ÉLIMINATION DES INSECTES S'ATTAQUANT AU BOIS
          D'ÉPOQUE                                      2008-06-30
060305.75 TRAITEMENT ANTISEPTIQUE DU BOIS D'ÉPOQUE      2012-06-30
060313    TRAITEMENT DE CONSERVATION DES CONSTRUCTION
          EN BOIS ROND                                  2012-06-30
060313.23 TRAITEMENT DE CONSERVATION DU BOIS MASSIF
          D'ÉPOQUE                                      2012-06-30
060350.13 BORDÉS À FRANC BORD                           2012-06-30
060350.16 REMPLACEMENT DE PIÈCES DE BOIS CINTRÉES À LA
          VAPEUR                                        2012-06-30
060350.19 CALFATAGE DE BATEAUX PATRIMONIAUX             2016-10-31
060573    TRAITEMENT DU BOIS                            2007-03-31
060899    CHARPENTERIE - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE    2010-12-31
061000    CHARPENTERIE                                  2010-12-31
061053    CHARPENTERIE DIVERSE                          2007-03-31
061400    FONDATIONS EN BOIS TRAITÉ                     2007-03-31
061500    PLATELAGES EN BOIS                            2010-06-30
061753    FERMES EN BOIS PRÉFABRIQUÉES                  2005-06-30
061800    OUVRAGES EN LAMELLÉ-COLLÉ                     2010-06-30
062000    MENUISERIE                                    2010-06-30
064000    ÉBÉNISTERIE                                   2016-07-31
064023.13 REVÊTEMENTS DE FINITION EN STRATIFIÉ POUR
          ÉBÉNISTERIE D'INTÉRIEUR                       2010-06-30



Division 07
ISOLATION
THERMIQUE ET
ÉTANCHÉITÉ
___________________

070361.21 RÉPARATION DE COUVERTURE D'ÉPOQUE EN FEUILLE
          DE CUIVRE                                     2016-10-31
070361.24 REMPLACEMENT DE COUVERTURE D'ÉPOQUE EN
          FEUILLE DE CUIVRE                             2016-10-31
070331.26 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES BARDEAUX EN
          ARDOISE                                       2016-10-31
070330.13 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES COUVERTURES EN
          TOILE D'ÉPOQUE                                2016-10-31
070330.16 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES COUVERTURES EN
          PLANCHES                                      2016-10-31
070331.29 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES BARDEAUX DE
          SCIAGE ET DES BARDEAUX DE FENTE D'ÉPOQUE - EN
          BOIS                                          2016-10-31
070332.16 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES TUILES EN
          BÉTON                                         2012-06-30
070333.13 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES COUVERTURES
          D'ÉPOQUE EN PLAQUES DE GAZON                  2012-06-30
070341.13 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES COUVERTURES
          D'ÉPOQUE EN PANNEAUX MÉTALLIQUES              2000-12-31
071113    HYDROFUGES BITUMINEUX                         2012-06-30
071213    REVÊTEMENTS D'ÉTANCHÉITÉ À MEMBRANE
          BITUMINEUSE MULTICOUCHE - ASPHALTE            2014-06-30
071352    REVÊTEMENTS D'ÉTANCHÉITÉ À MEMBRANE DE BITUME
          MODIFIÉ                                       2008-12-31
071353    REVÊTEMENTS D'ÉTANCHÉITÉ EN FEUILLES EN
          ÉLASTOMÈRE                                    2012-12-31
071413    REVÊTEMENTS D'ÉTANCHÉITÉ À MEMBRANE PROTÉGÉE
          DE BITUME CAOUTCHOUTÉ D'APPLICATION LIQUIDE À
          CHAUD                                         2012-12-31
071619    REVÊTEMENTS D'IMPERMÉABILISATION À BASE
          D'OXYDES MÉTALLIQUES                          2006-09-30
071713    REVÊTEMENTS D'IMPERMÉABILISATION EN PANNEAUX
          À LA BENTONITE                                2012-12-31
071800    REVÊTEMENTS POUR AIRES DE CIRCULATION         2011-12-31
071900    ENDUITS D'IMPERMÉABILISATION                  2012-12-31
072113    ISOLANTS EN PANNEAUX                          2014-12-31
072116    ISOLANTS EN MATELAS                           2014-12-31
072123    ISOLANTS EN VRAC                              2014-12-31
072129.01 ISOLANTS PROJETÉS - FIBRES CELLULOSIQUES      2014-12-31
072129.02 ISOLANTS PROJETÉS - FIBRES MINÉRALES          2014-12-31
072129.03 ISOLANTS PROJETÉS - MOUSSE DE POLYURÉTHANE    2014-12-31
072400    SYSTÈMES D'ISOLATION PAR L'EXTÉRIEUR ET DE
          REVÊTEMENT DES FAÇADES, AVEC ENDUIT SUR
          ISOLANT                                       2011-12-31
072410.01 SYSTÈMES D'ISOLATION PAR L'EXTÉRIEUR ET DE
          REVÊTEMENT DES FAÇADES, AVEC ENDUIT SUR
          ISOLANT - PANNEAUX PRÉFABRIQUÉS               2011-12-31
072410.03 SYSTÈMES DE REVÊTEMENT EXTÉRIEUR, À ENDUIT
          APPLIQUÉ DIRECTEMENT SUR LE SUPPORT           2014-12-31
072600    PARE-VAPEUR                                   2014-12-31
072700.01 SYSTÈMES D'ÉTANCHÉITÉ À L'AIR (DEVIS
          DESCRIPTIF OU ÉTABLI PAR PRESCRIPTION DE
          PRODUITS DE MARQUE DÉPOSÉE)                   2007-03-31
072700.02 SYSTÈMES D'ÉTANCHÉITÉ À L'AIR (DEVIS DE
          PERFORMANCE)                                  2007-03-31
073113    BARDEAUX D'ASPHALTE                           2011-12-31
073129    BARDEAUX DE SCIAGE ET BARDEAUX DE FENTE EN
          BOIS                                          2012-12-31
074243    PANNEAUX COMPOSITES POUR FAÇADES              2007-12-31
074243.01 PANNEAUX MÉTALLIQUES COMPOSITES POUR LE
          BÂTIMENT                                      2012-06-30
074456    PANNEAUX DE CIMENT ARMÉS DE FIBRES            2012-12-31
074616    BARDAGE EN ALUMINIUM                          2016-07-31
074619    BARDAGE EN ACIER                              2016-07-31
074623    REVÊTEMENTS MURAUX EXTÉRIEURS EN BOIS         2012-12-31
074633    REVÊTEMENTS MURAUX EXTÉRIEURS EN PLASTIQUE    2012-12-31
075100    COUVERTURES À MEMBRANE BITUMINEUSE
          MULTICOUCHE                                   2008-12-31
075200    COUVERTURES À MEMBRANE DE BITUME MODIFIÉ      2008-12-31
075323    COUVERTURES À MEMBRANE EPDM                   2008-12-31
075419    COUVERTURES À MEMBRANE PVC                    2009-12-31
075556.14 COUVERTURES À MEMBRANE PROTÉGÉE DE BITUME
          CAOUTCHOUTÉ D'APPLICATION LIQUIDE À CHAUD     2011-12-31
075563    COUVERTURES À MEMBRANE PROTÉGÉE - TOITURES
          VÉGÉTALISÉES                                  2012-12-31
076100    COUVERTURES EN FEUILLES MÉTALLIQUES           2011-12-31
076200    SOLINS ET ACCESSOIRES EN TÔLE                 2008-06-30
077233    TRAPPES DE TOITURE                            2012-12-31
077269    ANCRAGES ET DISPOSITIFS DE RETENUE EN TOITURE 2012-12-31
078100    REVÊTEMENTS IGNIFUGES MIS EN OEUVRE PAR
          PROJECTION                                    2007-03-31
078400    PROTECTION COUPE-FEU                          2007-03-31
079200    PRODUITS D'ÉTANCHÉITÉ POUR JOINTS             2011-12-31
079513    COUVRE-JOINTS POUR JOINTS DE DILATATION       2012-06-30
079523    JOINTS DE DILATATION PRÉFABRIQUÉS POUR
          TOITURES                                      2016-07-31



Division 08
OUVERTURES ET
FERMETURES
___________________

080311    OUVRAGES HISTORIQUES - PORTES D'ÉPOQUE EN
          BOIS                                          2008-06-30
080314.33 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES DES PORTES
          D'ÉPOQUE MENUISÉES À MONTANTS ET TRAVERSES    2016-10-31
080351.23 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES FENÊTRES
          D'ÉPOQUE EN ACIER                             2016-10-31
080352    TRAITEMENT DE CONSERVATION DES FENÊTRES
          D'ÉPOQUE EN BOIS                              2016-10-31
081100    PORTES ET BÂTIS EN MÉTAL                      2007-12-31
081116    PORTES ET BÂTIS EN ALUMINIUM                  2010-06-30
081119    PORTES ET BÂTIS EN ACIER INOXYDABLE           2010-06-30
081169    CONTRE-PORTES ET BÂTIS EN MÉTAL               2007-12-31
081373    PORTES COULISSANTES EN MÉTAL                  2010-06-30
081416    PORTES PLANES EN BOIS                         2004-06-30
081480    PORTES COULISSANTES EN BOIS ET EN MATIÈRE
          PLASTIQUE                                     2011-12-31
083100.01 PORTES DE VISITE POUR SYSTÈMES ET
          INSTALLATIONS MÉCANIQUES                      2010-12-31
083313    VOLETS À ENROULEMENT, POUR COMPTOIRS          2010-06-30
083323.01 PORTES ET GRILLES À ENROULEMENT VERTICAL      2010-12-31
083336    GRILLES À ENROULEMENT LATÉRAL                 2010-06-30
083458.01 PORTES ET BÂTIS DE CHAMBRE FORTE              2007-12-31
083483    PORTES EN VERRE DE SÉCURITÉ, À CHARNIÈRES     2010-06-30
083513.01 PORTES PLIANTES À PANNEAUX                    2011-12-31
083513.13 PORTES ACCORDÉON                              2010-12-31
083613.01 PORTES SECTIONNELLES EN BOIS                  2010-12-31
083613.02 PORTES SECTIONNELLES EN MÉTAL                 2010-12-31
083613.03 PORTES SECTIONNELLES EN PLASTIQUE             2007-12-31
083619    PORTES À GUILLOTINE, EN MÉTAL, MULTI-LAMES    2016-04-30
083619.01 PORTES À GUILLOTINE, EN BOIS                  2007-12-31
083619.02 PORTES À GUILLOTINE, EN MÉTAL, MULTI-LAMES    2012-06-30
083816    PORTES SOUPLES                                2007-12-31
084229    PORTES D'ENTRÉE AUTOMATIQUES                  2010-06-30
084413    MURS-RIDEAUX VITRÉS À OSSATURE D'ALUMINIUM    2010-06-30
084426.13 MURS-RIDEAUX VITRÉS À JOINTS DE MASTIC
          PORTEURS                                      2012-12-31
085000    FENÊTRES                                      2013-12-31
086210    LANTERNEAUX EN PLASTIQUE                      2010-06-30
087005    QUINCAILLERIE POUR ARMOIRES ET ARTICLES
          DIVERS                                        2010-06-30
087100    QUINCAILLERIE POUR PORTES                     2010-06-30
088050    VITRAGES                                      2010-06-30
088753    FILMS DE SÉCURITÉ                             2005-06-30
089000    LOUVRES ET ÉVENTS À LAMES                     2006-12-31



Division 09
REVETEMENTS DE
FINITION
___________________

090351    OUVRAGES HISTORIQUES - REVÊTEMENTS DE
          FINITION EN ENDUIT DE PLÂTRE                  2008-06-30
090361    OUVRAGES HISTORIQUES - PEINTURAGE D'EXTÉRIEUR
          - TRAVAUX DE REMISE À NEUF                    2014-06-30
090362    OUVRAGES HISTORIQUES - PEINTURAGE D'INTÉRIEUR
          - TRAVAUX DE REMISE À NEUF                    2014-06-30
092116    REVÊTEMENTS EN PLAQUES DE PLÂTRE              2010-06-30
092199    CLOISONS - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE        2010-12-31
092214    FOURRURES ET LATTIS                           2012-12-31
092216    OSSATURES MÉTALLIQUES NON PORTEUSES           2012-12-31
092300    ENDUITS DE PLÂTRE                             2010-06-30
093013    CARRELAGES DE CÉRAMIQUE                       2007-12-31
093015    CARRELAGES ET DALLAGES EN GRÈS CÉRAME         2007-12-31
095113    ÉLÉMENTS ACOUSTIQUES POUR PLAFONDS            2005-06-30
095199    PLAFONDS ACOUSTIQUES - TRAVAUX DE PETITE
          ENVERGURE                                     2010-12-31
095300.01 OSSATURES DE SUSPENSION POUR PLAFONDS
          ACOUSTIQUES                                   2010-12-31
095423    PLAFONDS À LAMES MÉTALLIQUES                  2014-12-31
095800    PLAFONDS SUSPENDUS                            2012-12-31
096340    DALLAGES EN PIERRE                            2014-12-31
096423    PARQUETS MOSAÏQUES                            2014-12-31
096429    PARQUETS EN LAMES/PLANCHES DE BOIS            2010-06-30
096453    PARQUETS SUR MATÉRIAUX RÉSILIENTS             2014-12-31
096516    REVÊTEMENTS DE SOL SOUPLES EN FEUILLES        2014-12-31
096519    REVÊTEMENTS DE SOL SOUPLES EN CARREAUX        2014-12-31
096599    REVÊTEMENTS DE SOL SOUPLES - TRAVAUX DE
          PETITE ENVERGURE                              2010-12-31
096613    REVÊTEMENTS DE SOL EN TERRAZZO DE CIMENT
          PORTLAND                                      2014-12-31
096616    DALLAGES EN TERRAZZO                          2007-12-31
096623    REVÊTEMENTS DE SOL EN TERRAZZO À LIANT
          PLASTIQUE                                     2007-12-31
096813    TAPIS-MOQUETTES EN DALLES                     2010-12-31
096816    TAPIS-MOQUETTES EN LÉS                        2010-12-31
096900    PLANCHERS SURÉLEVÉS                           2012-12-31
097216    REVÊTEMENTS MURAUX EN TISSU ENDUIT DE VINYLE  2007-12-31
098000    TRAITEMENT ACOUSTIQUE                         2007-12-31
099113    PEINTURES - TRAVAUX NEUFS EXTÉRIEURS          2016-04-30
099113.01 PEINTURES - TRAVAUX DE REMISE À NEUF
          EXTÉRIEURS                                    2007-12-31
099113.23 PEINTURAGE EXTÉRIEUR DES OUVRAGES EN ACIER DE
          CONSTRUCTION                                  2016-04-30
099123    PEINTURES - TRAVAUX INTÉRIEURS                2016-07-31
099123.01 PEINTURES - TRAVAUX DE REMISE À NEUF
          INTÉRIEURS                                    2007-12-31
099199    PEINTURES - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE       2010-12-31
099653    ENDUITS ÉLASTOMÉRIQUES                        2012-12-31
099659    SYSTÈMES DE REVÊTEMENT GLACÉS À POUVOIR
          GARNISSANT ÉLEVÉ                              2007-12-31
099666    ENDUITS DE REVÊTEMENT MURAL À GRANULATS
          APPARENTS                                     2010-06-30



Division 10
OUVRAGES SPÉCIAUX
___________________

101113    TABLEAUX                                      2012-12-31
101123    TABLEAUX D'AFFICHAGE                          2012-12-31
101400    SIGNALISATION DANS LES BÂTIMENTS              2014-12-31
101443    INDICATEURS PHOTOLUMINESCENTS DE SORTIE       2013-06-30
101453    SIGNALISATION ROUTIÈRE                        2010-06-30
102113.13 CLOISONS MÉTALLIQUES POUR SALLES DE TOILETTES 2012-12-31
102113.19 CABINES DE TOILETTES À CLOISONS EN PLASTIQUE  2014-12-31
102116    CABINES DE DOUCHE ET D'HABILLAGE              2012-12-31
102213    CLOISONS GRILLAGÉES                           2014-12-31
102219    CLOISONS AMOVIBLES À PANNEAUX SUR MONTANTS    2009-12-31
102219.01 CLOISONS AMOVIBLES SUR OSSATURE               2009-12-31
102226.13 CLOISONS ACCORDÉON                            2014-12-31
102226.33 CLOISONS PLIANTES                             2014-12-31
102600.01 PROTECTEURS DE MUR ET D'ANGLE                 2011-12-31
102810    ACCESSOIRES DE SALLE DE TOILETTES ET DE SALLE
          DE BAINS                                      2009-12-31
104416.19 EXTINCTEURS PORTATIFS ET COUVERTURES DE
          SÉCURITÉ                                      2008-06-30
105113    ARMOIRES-VESTIAIRES MÉTALLIQUES               2009-12-31
105613    RAYONNAGES MÉTALLIQUES DE STOCKAGE            2014-12-31
105626.13 RAYONNAGES MOBILES DE STOCKAGE, À
          ENTRAÎNEMENT MANUEL                           2014-12-31
105626.23 RAYONNAGES MOBILES DE STOCKAGE, À
          ENTRAÎNEMENT MÉCANIQUE                        2014-12-31
107500    MÂTS DE DRAPEAU                               2011-06-30



Division 11
MATÉRIEL ET
ÉQUIPEMENT
___________________

111200    MATÉRIEL DE CONTRÔLE POUR PARCS DE
          STATIONNEMENT                                 2008-12-31
111313    BUTOIRS DE QUAI DE CHARGEMENT                 2009-12-31
111316    SAS ET ABRIS DE QUAI DE CHARGEMENT            2009-12-31
111319.13 NIVELEURS DE QUAI                             2008-06-30
111330    TABLES ÉLÉVATRICES DE QUAI                    2008-06-30
112419    SYSTÈMES D'ASPIRATION CENTRALE                2008-06-30
114010    SERVICES ALIMENTAIRES - ÉQUIPEMENT COURANT    2008-06-30
114020    SERVICES ALIMENTAIRES - ÉQUIPEMENT FABRIQUÉ
          SUR MESURE                                    2008-06-30
114110    RÉFRIGÉRATEURS-CHAMBRES ET
          CONGÉLATEURS-CHAMBRES                         2011-12-31
115123.13 RAYONNAGES MÉTALLIQUES POUR BIBLIOTHÈQUES     2008-06-30
118219    INCINÉRATEURS MONOBLOC                        2011-12-31
118226    COMPACTEURS ET DESTRUCTEURS DE DÉCHETS        2011-12-31



Division 12
AMEUBLEMENT ET
DÉCORATION
___________________

122113    STORES À LAMES HORIZONTALES                   2009-12-31
122116    STORES À LAMES VERTICALES                     2008-06-30
123553.13 MOBILIER DE LABORATOIRE EN ACIER              2012-06-30
123553.19 MOBILIER DE LABORATOIRE EN BOIS               2011-12-31
125000    MOBILIER                                      2011-12-31



Division 13
INSTALLATIONS
SPÉCIALES
___________________

133419    SYSTÈMES DE CONSTRUCTION EN MÉTAL             2012-12-31
133423    CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES                   2011-06-30



Division 14
SYSTEMES
TRANSPORTEURS
___________________

141200    MONTE-PLATS ÉLECTRIQUES                       2013-12-31
142003    MONTE-CHARGE                                  2012-12-31
142006    ASCENSEURS                                    2012-12-31
143100    ESCALIERS MÉCANIQUES                          2013-12-31
143200    TROTTOIRS ROULANTS                            2013-12-31
144200    APPAREILS ÉLÉVATEURS POUR PERSONNES EN
          FAUTEUIL ROULANT                              2013-12-31
144319    PLATES-FORMES ÉLÉVATRICES SUSPENDUES          2013-12-31
144321    PLATES-FORMES ÉLÉVATRICES HYDRAULIQUES        2013-12-31



SOUS-GROUPE SERVICES RELATIFS AUX INSTALLATIONS
_______________________________________________

Division 21
LUTTE CONTRE LES
INCENDIES
___________________

210501    MÉCANIQUE - EXIGENCES GÉNÉRALES CONCERNANT
          LES RÉSULTATS DES TRAVAUX                     2013-06-30
210505    LUTTE CONTRE LES INCENDIES - EXIGENCES
          GÉNÉRALES CONCERNANT LES RÉSULTATS DES
          TRAVAUX                                       2013-06-30
211201    RÉSEAUX DE COLONNES MONTANTES ET DE ROBINETS
          ARMÉS                                         2009-12-31
211313    SYSTÈMES D'EXTINCTEURS AUTOMATIQUES SOUS EAU  2009-12-31
211316    SYSTÈMES D'EXTINCTEURS AUTOMATIQUES SOUS AIR  2009-12-31
212100.01 SYSTÈMES D'EXTINCTION AU GAZ CARBONIQUE, PAR
          SATURATION                                    2008-12-31
212100.02 SYSTÈMES D'EXTINCTION AU GAZ CARBONIQUE, PAR
          PROJECTION LOCALE                             2008-12-31
212200    SYSTÈMES D'EXTINCTION À AGENT PROPRE          2008-06-30
212300    SYSTÈMES D'EXTINCTION PRÉCALCULÉS, À PRODUIT
          CHIMIQUE LIQUIDE                              2008-12-31
212400    SYSTÈME PRÉCALCULÉ D'EXTINCTION À POUDRE      2011-12-31
213000    POMPES D'INCENDIE                             2009-06-30



Division 22
PLOMBERIE
___________________

220500    PLOMBERIE - EXIGENCES GÉNÉRALES CONCERNANT
          LES RÉSULTATS DES TRAVAUX                     2013-06-30
221010    PLOMBERIE - POMPES                            2005-06-30
221116    TUYAUTERIE D'EAU DOMESTIQUE                   2016-10-31
221317    TUYAUTERIES D'ÉVACUATION ET DE VENTILATION -
          FONTE ET CUIVRE                               2008-12-31
221318    TUYAUTERIES D'ÉVACUATION ET DE VENTILATION -
          PLASTIQUE                                     2008-12-31
221500    RÉSEAUX D'AIR COMPRIMÉ POUR USAGE GÉNÉRAL     2005-06-30
223005    CHAUFFE-EAU DOMESTIQUE                        2008-12-31
223113    ADOUCISSEURS D'EAU DOMESTIQUE - TYPE
          RÉSIDENTIEL                                   2014-12-31
223116    ADOUCISSEURS D'EAU DOMESTIQUE - TYPE
          COMMERCIAL                                    2008-12-31
224201    PLOMBERIE - APPAREILS SPÉCIAUX                2012-12-31
224203    LAVABOS, W.-C. ET URINOIRS - TYPE COMMERCIAL  2014-12-31
224216    ÉVIERS ET CUVIERS - TYPE COMMERCIAL           2008-12-31
224220    BAIGNOIRES ET DOUCHES - TYPE COMMERCIAL       2008-12-31
224700    FONTAINES ET REFROIDISSEURS D'EAU             2008-12-31



Division 23
CHAUFFAGE,
VENTILATION ET
CONDITIONNEMENT
D'AIR
___________________

230131    NETTOYAGE DES CONDUITS D'AIR D'INSTALLATIONS
          DE CVCA                                       2009-06-30
230500    CVCA - EXIGENCES GÉNÉRALES CONCERNANT LES
          RÉSULTATS DES TRAVAUX                         2013-06-30
230501    UTILISATION DES INSTALLATIONS ET DES SYSTÈMES
          MÉCANIQUES D'UN BÂTIMENT PENDANT LES TRAVAUX
          DE CONSTRUCTION                               2005-09-30
230505    INSTALLATION DE LA TUYAUTERIE                 2009-06-30
230513    EXIGENCES GÉNÉRALES CONCERNANT LES MOTEURS
          D'APPAREILS DE CVCA                           2005-09-30
230516    LYRES ET COMPENSATEURS DE DILATATION POUR
          TUYAUTERIES DE CVCA                           2009-06-30
230517    SOUDAGE DE LA TUYAUTERIE                      2008-12-31
230519    APPAREILS ET ÉLÉMENTS DE MESURE POUR
          TUYAUTERIES DE CVCA                           2005-09-30
230519.01 THERMOMÈTRES ET MANOMÈTRES POUR TUYAUTERIES   2012-06-30
230523.01 ROBINETTERIE - BRONZE                         2009-12-31
230523.02 ROBINETTERIE - FONTE                          2009-06-30
230523.03 ROBINETTERIE - ACIER MOULÉ                    2012-12-31
230523.04 ROBINETS À TOURNANT LUBRIFIÉ                  2012-12-31
230523.05 VANNES À PAPILLON                             2009-06-30
230529    SUPPORTS ET SUSPENSIONS POUR TUYAUTERIES ET
          APPAREILS DE CVCA                             2009-12-31
230533    SYSTÈMES DE TRAÇAGE THERMIQUE POUR
          TUYAUTERIES ET RÉSERVOIRS                     2005-09-30
230548    SYSTÈMES ET DISPOSITIFS ANTIVIBRATOIRES ET
          PARASISMIQUES POUR TUYAUTERIES ET APPAREILS
          DE CVCA                                       2005-09-30
230549.01 SYSTÈMES DE PROTECTION PARASISMIQUE -
          BÂTIMENTS DE TYPE P2                          2005-09-30
230553.01 IDENTIFICATION DES RÉSEAUX ET DES APPAREILS
          MÉCANIQUES                                    2005-09-30
230593    ESSAI, RÉGLAGE ET ÉQUILIBRAGE DE RÉSEAUX DE
          CVCA                                          2005-12-31
230593.13 ESSAI, RÉGLAGE ET ÉQUILIBRAGE DE HOTTES
          D'EXTRACTION DE VAPEURS                       2012-12-31
230594    ESSAI SOUS PRESSION DES RÉSEAUX AÉRAULIQUES   2005-06-30
230713    CALORIFUGES POUR CONDUITS D'AIR               2008-12-31
230714    CALORIFUGES POUR APPAREILS ET ÉLÉMENTS
          CONNEXES                                      2008-12-31
230715    CALORIFUGES POUR TUYAUTERIES                  2005-12-31
230801    CONTRÔLE DE LA PERFORMANCE DE LA TUYAUTERIE
          DES SYSTÈMES MÉCANIQUES                       2005-12-31
230802    NETTOYAGE ET MISE EN ROUTE DES RÉSEAUX DE
          TUYAUTERIE D'INSTALLATIONS MÉCANIQUES         2005-09-30
230933    DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES DE
          COMMANDE/RÉGULATION POUR INSTALLATIONS DE
          CVCA                                          2013-06-30
230943    DISPOSITIFS PNEUMATIQUES DE
          COMMANDE/RÉGULATION POUR INSTALLATIONS DE
          CVCA                                          2013-06-30
231001    MATÉRIEL DE STATION-SERVICE                   2013-06-30
231113    TUYAUTERIE DE MAZOUT POUR INSTALLATIONS       2009-12-31
231123    TUYAUTERIE DE GAZ NATUREL POUR INSTALLATIONS  2005-06-30
231126    TUYAUTERIE DE GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉ POUR
          INSTALLATIONS                                 2005-12-31
232013    RÉSEAUX DE TUYAUTERIE HAUTE PRESSION DE
          BÂTIMENTS ET D'INSTALLATIONS CENTRALES DE CR  2009-12-31
232113.01 RÉSEAUX HYDRONIQUES - TUYAUTERIE EN CUIVRE,
          ROBINETTERIE ET RACCORDS CONNEXES             2013-06-30
232113.02 RÉSEAUX HYDRONIQUES - TUYAUTERIE EN ACIER,
          ROBINETTERIE ET RACCORDS CONNEXES             2011-12-31
232113.03 TUYAUTERIES À ÉLÉMENTS EMMANCHÉS À FORCE -
          RÉSEAUX HYDRONIQUES                           2013-06-30
232114    ACCESSOIRES POUR RÉSEAUX HYDRONIQUES          2013-06-30
232123    POMPES POUR RÉSEAUX HYDRONIQUES               2013-06-30
232213    TUYAUTERIE - RÉSEAUX DE VAPEUR ET DE
          CONDENSATS                                    2008-12-31
232214    ACCESSOIRES POUR RÉSEAUX DE DISTRIBUTION DE
          VAPEUR                                        2008-12-31
232223    POMPES - RÉSEAUX DE VAPEUR ET DE CONDENSATS   2008-12-31
232300    RÉSEAUX FRIGORIFIQUES - TUYAUTERIE            2013-06-30
232500    TRAITEMENT DE L'EAU DES INSTALLATIONS DE CVCA 2013-06-30
233113.01 CONDUITS D'AIR MÉTALLIQUES - BASSE PRESSION,
          JUSQU'À 500 PA                                2013-06-30
233113.02 CONDUITS D'AIR MÉTALLIQUES - HAUTE PRESSION,
          JUSQU'À 2500 PA                               2013-06-30
233248    ATTÉNUATEURS ACOUSTIQUES                      2013-06-30
233300    ACCESSOIRES POUR CONDUITS D'AIR               2013-06-30
233314    REGISTRES D'ÉQUILIBRAGE                       2013-06-30
233315    REGISTRES DE RÉGLAGE                          2013-06-30
233316    REGISTRES ET CLAPETS COUPE-FEU ET DE FUMÉE    2013-06-30
233346    CONDUITS D'AIR FLEXIBLES                      2013-06-30
233353    REVÊTEMENTS INTÉRIEURS POUR CONDUITS D'AIR    2013-06-30
233400    VENTILATEURS POUR INSTALLATIONS DE CVCA       2013-06-30
233424    VENTILATEURS D'USAGE DOMESTIQUE               2013-06-30
233425    VENTILATEURS D'EXTRACTION MONOBLOCS, DE TYPES
          MURAL ET DE TOITURE                           2013-06-30
233516    SYSTÈMES D'ÉVACUATION DES GAZ D'ÉCHAPPEMENT   2013-06-30
233600    ÉLÉMENTS TERMINAUX DE RÉSEAUX AÉRAULIQUES     2013-06-30
233713    DIFFUSEURS, REGISTRES ET GRILLES              2013-06-30
233720    LOUVRES, PRISES D'AIR ET AUTRES ÉVENTS        2013-06-30
233813    HOTTES DE CUISINE - TYPE COMMERCIAL           2013-06-30
233816.13 HOTTES D'EXTRACTION DE VAPEURS (POUR
          LABORATOIRES)                                 2012-12-31
233817    HOTTES ET SYSTÈMES D'EXTRACTION DE VAPEURS
          D'ACIDE PERCHLORIQUE - INOX                   2010-12-31
233818    HOTTES ET SYSTÈMES D'EXTRACTION DE VAPEURS
          D'ACIDE PERCHLORIQUE - PLASTIQUE              2010-12-31
234400    FILTRES À AIR DE CVCA                         2013-06-30
235100    CHEMINÉES, CARNEAUX ET CONDUITS DE FUMÉE      2013-06-30
235200    CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE                       2013-06-30
235413    GÉNÉRATEURS-PULSEURS D'AIR CHAUD À RÉSISTANCE
          ÉLECTRIQUE                                    2013-06-30
235416    GÉNÉRATEURS-PULSEURS D'AIR CHAUD, À
          COMBUSTIBLE                                   2013-06-30
235501    BATTERIES DE RÉCHAUFFAGE POUR INSTALLATION EN
          CONDUIT D'AIR                                 2013-12-31
235613.01 CAPTEURS SOLAIRES PLANS                       2010-12-31
235700    ÉCHANGEURS DE CHALEUR POUR INSTALLATIONS DE
          CVCA                                          2010-06-30
236413    GROUPES REFROIDISSEURS D'EAU À ABSORPTION     2013-12-31
236416    GROUPES REFROIDISSEURS D'EAU À COMPRESSEUR
          CENTRIFUGE                                    2010-06-30
236419    GROUPES REFROIDISSEURS D'EAU À COMPRESSEUR
          ALTERNATIF                                    2010-06-30
236426    GROUPES REFROIDISSEURS D'EAU À COMPRESSEUR À
          VIS                                           2010-06-30
236510    CONDENSEURS, REFROIDISSEURS ET TOURS DE
          REFROIDISSEMENT                               2013-12-31
236516    TOURS DE REFROIDISSEMENT À TIRAGE NATUREL     2013-12-31
237200    SYSTÈMES DE RÉCUPÉRATION D'ÉNERGIE AIR-AIR    2013-12-31
237310    TRAITEMENT DE L'AIR - ENSEMBLES DE BLOCS
          AUTONOMES                                     2013-12-31
237311    TRAITEMENT DE L'AIR - APPAREILS MONOBLOC      2013-12-31
237400    GROUPES DE CONDITIONNEMENT D'AIR POUR MONTAGE
          À L'EXTÉRIEUR                                 2013-12-31
238123    SYSTÈMES DE CONDITIONNEMENT D'AIR POUR SALLES
          D'ORDINATEUR(S)                               2011-12-31
238140    POMPES À CHALEUR À AIR ET À EAU               2011-12-31
238219    VENTILO-CONVECTEURS                           2013-06-30
238220    ÉCHANGEURS-PULSEURS D'AIR CHAUD               2011-12-31
238221    APPAREILS DE CHAUFFAGE/REFROIDISSEMENT, À
          RÉGULATION INCRÉMENTALE                       2013-12-31
238223    UNITÉS DE VENTILATION                         2011-12-31
238233.01 CONVECTEURS - TYPE RÉSIDENTIEL                2011-12-31
238233.02 CONVECTEURS - TYPE COMMERCIAL                 2011-12-31
238233.03 CONVECTEURS SOUS HABILLAGE                    2013-12-31
238236    RADIATEURS À TUBES AILETÉS                    2013-12-31
238239    AÉROTHERMES                                   2011-12-31
238239.01 AÉROTHERMES ÉLECTRIQUES                       2011-12-31
238239.02 CHAUFFE-LIQUIDES                              2013-12-31
238300    RADIATEURS DE CHAUFFAGE                       2013-12-31
238300.01 RADIATEURS DE CHAUFFAGE ÉLECTRIQUES, À
          INFRAROUGE                                    2011-12-31
238313    CÂBLES ÉLECTRIQUES CHAUFFANTS POUR SYSTÈMES
          DE CHAUFFAGE PAR RAYONNEMENT                  2013-12-31
238313.01 CÂBLES ÉLECTRIQUES CHAUFFANTS POUR SYSTÈMES
          DE FONTE DE NEIGE                             2013-12-31
238313.02 CÂBLES ÉLECTRIQUES CHAUFFANTS POUR PLANCHERS
          CHAUFFANTS                                    2013-12-31
238413    HUMIDIFICATEURS                               2013-12-31



Division 25
AUTOMATISATION
INTÉGRÉE
___________________

250111    SGE - DÉMARRAGE, VÉRIFICATION ET MISE EN
          SERVICE                                       2004-06-30
250112    SGE - FORMATION                               2004-06-30
250501    SGE - PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES                 2005-03-31
250502    SGE - DOCUMENTS ET ÉCHANTILLONS À SOUMETTRE
          ET PROCESSUS D'EXAMEN                         2004-06-30
250503    SGE - DOSSIER DE PROJET                       2004-06-30
250554    SGE - IDENTIFICATION DU MATÉRIEL              2004-06-30
250560    SGE - Installation                            2014-12-31
250820    SGE - Garantie et maintenance                 2004-06-30
251001    SGE - RÉSEAUX LOCAUX (LAN)                    2005-03-31
251002    SGE - POSTES DE TRAVAIL                       2005-03-31
253001    SGE - CONTRÔLEURS DE BÂTIMENTS                2005-03-31
253002    SGE - INSTRUMENTATION LOCALE                  2005-03-31
259001    SGE - EXIGENCES PARTICULIÈRES AU SITE ET
          SÉQUENCES DE FONCTIONNEMENT DES SYSTÈMES      2005-03-31



Division 26
ÉLECTRICITÉ
___________________

260500    ÉLECTRICITÉ - EXIGENCES GÉNÉRALES CONCERNANT
          LES RÉSULTATS DES TRAVAUX                     2013-06-30
260514    CÂBLES DE TRANSPORT D'ÉNERGIE ET CONDUCTEURS
          AÉRIENS (1001 V)                              2008-06-30
260520    CONNECTEURS POUR CÂBLES ET BOITES (0-1000 V)  2011-12-31
260521    FILS ET CÂBLES (0 - 1000 V)                   2008-12-31
260522    CONNECTEURS ET TERMINAISONS DE CÂBLES         2013-12-31
260527    MISE À LA TERRE DU PRIMAIRE                   2008-06-30
260528    MISE À LA TERRE DU SECONDAIRE                 2011-12-31
260529    SUPPORTS ET SUSPENSIONS POUR INSTALLATIONS
          ÉLECTRIQUES                                   2014-06-30
260531    ARMOIRES ET BOITES DE JONCTION, DE TIRAGE ET
          DE RÉPARTITION                                2008-06-30
260532    BOITES DE SORTIE, DE DÉRIVATION ET
          ACCESSOIRES                                   2008-06-30
260533    BOITES, CANALISATIONS ET CANIVEAUX POUR
          INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES                     2011-12-31
260533.01 CANALISATIONS EN SAILLIE/D'APPAREILS
          D'ÉCLAIRAGE                                   2008-06-30
260534    CONDUITS, FIXATIONS ET RACCORDS DE CONDUITS   2006-12-31
260536    CHEMINS DE CÂBLES POUR INSTALLATIONS
          ÉLECTRIQUES                                   2006-09-30
260537    GOULOTTES GUIDE-FILS ET CANIVEAUX AUXILIAIRES 2011-12-31
260538    CANIVEAUX ET ACCESSOIRES DE PLANCHER
          MÉTALLIQUE CELLULAIRE                         2013-12-31
260539    CANALISATIONS SOUS PLANCHER POUR
          INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES                     2014-06-30
260543.01 POSE DE CÂBLES EN TRANCHÉE ET EN CONDUITS     2011-12-31
260580    MOTEURS FRACTIONNAIRES (PUISSANCE INFÉRIEURE
          À 1 HP)                                       2006-09-30
260581    MOTEURS DE 0.746 À 149 KW                     2006-12-31
260631    GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR DIESEL - ANNEXE
          A - FICHE TECHNIQUE                           2011-12-31
260923.01 APPAREILS DE COMPTAGE ET APPAREILS DE MESURE
          DE TABLEAUX DE COMMUTATION                    2011-12-31
260923.02 COMMANDES PHOTOÉLECTRIQUES D'ÉCLAIRAGE        2010-12-31
260923.03 COMMANDE D'ÉCLAIRAGE - GRADATION - APPAREILS
          À INCANDESCENCE                               2007-03-31
260923.04 COMMANDE D'ÉCLAIRAGE - GRADATION - APPAREILS
          FLUORESCENTS                                  2009-12-31
260924    COMMANDES D'ÉCLAIRAGE BASSE TENSION           2006-03-31
260943    COMMANDE D'ÉCLAIRAGE EN RÉSEAU                2011-12-31
261100.01 POSTES DE TRANSFORMATION EXTÉRIEURS, JUSQU'À
          15 KV                                         2006-12-31
261113.01 POSTES DE TRANSFORMATION PRÉFABRIQUÉS,
          JUSQU'À 15 kV                                 2011-12-31
261213    TRANSFORMATEURS À DIÉLECTRIQUE LIQUIDE,
          MOYENNE TENSION                               2006-12-31
261216    TRANSFORMATEURS SECS, MOYENNE TENSION         2011-12-31
261216.01 TRANSFORMATEURS SECS - PRIMAIRE JUSQU'À 600 V 2011-12-31
261216.13 TRANSFORMATEURS DE TYPE SEC MONTÉS SUR SOCLE,
          POUR AIDES VISUELLES DE TERRAIN D'AVIATION    2016-07-31
261219    TRANSFORMATEURS SUR SOCLE, À DIÉLECTRIQUE
          LIQUIDE, MOYENNE TENSION                      2006-12-31
261221    APPAREILLAGE DE CHAMBRES DE TRANSFORMATEURS,
          JUSQU'À 15 KV                                 2006-12-31
261301    SECTIONNEURS D'ISOLEMENT, JUSQU'À 15 kV       2011-12-31
261317    INTERRUPTEURS PLEINE CHARGE, JUSQU'À 15 kV    2011-12-31
261318    APPAREILLAGE PRIMAIRE DE COMMUTATION, JUSQU'À
          15 kV                                         2011-12-31
261826    DISJONCTEURS-RÉENCLENCHEURS À MOYENNE TENSION 2011-12-31
261839.01 RÉGULATEURS DE MOTEURS - DE 2000 À 5000 VOLTS
          (POUR ENDROITS NON DANGEREUX)                 2007-03-31
261841    SYSTÈMES DE VERROUILLAGE                      2011-12-31
262219    TRANSFORMATEURS DE MESURE                     2011-12-31
262300    APPAREILLAGE DE COMMUTATION BASSE TENSION     2011-12-31
262401    MATÉRIEL DE BRANCHEMENT                       2013-06-30
262402    TABLEAUX DE BRANCHEMENT                       2013-06-30
262413    TABLEAUX DE COMMUTATION                       2013-06-30
262413.01 TABLEAUX DE COMMUTATION DE GÉNÉRATRICE -
          JUSQU'À 600 V                                 2013-06-30
262413.02 TABLEAU DE COMMUTATION DE GÉNÉRATRICE - PLUS
          DE 600 V                                      2011-12-31
262416.01 PANNEAUX DE DISTRIBUTION À DISJONCTEURS       2011-12-31
262416.02 PANNEAUX DE DISTRIBUTION À INTERRUPTEURS ET
          FUSIBLES                                      2013-06-30
262419    CENTRES DE COMMANDE DE MOTEURS                2013-06-30
262500    BARRES BLINDÉES                               2011-06-30
262710    SYSTÈME DE CÂBLAGE MODULAIRE                  2008-06-30
262716    ARMOIRES POUR ÉQUIPEMENT EXTÉRIEUR            2011-06-30
262719    ÉLÉMENTS À SORTIES MULTIPLES                  2009-06-30
262723    POTEAUX DE BRANCHEMENT INTÉRIEUR              2011-06-30
262726    DISPOSITIFS DE CÂBLAGE                        2011-06-30
262773    CARILLONS DE PORTE                            2010-12-31
262813.01 FUSIBLES - BASSE TENSION                      2008-06-30
262813.02 INTERRUPTEURS DE CHARGE ET FUSIBLES, POUR
          INSTALLATIONS EXTÉRIEURES                     2011-06-30
262816.01 DISJONCTEURS DANS L'AIR                       2011-12-31
262816.02 DISJONCTEURS SOUS BOITIER MOULÉ               2012-06-30
262818    PROTECTION CONTRE LES FUITES À LA TERRE       2011-06-30
262820    DISPOSITIFS DE PROTECTION CONTRE LES FUITES À
          LA TERRE - CLASSE A                           2011-06-30
262822    INTERRUPTEURS-SECTIONNEURS                    2011-06-30
262823    INTERRUPTEURS À FUSIBLES ET SANS FUSIBLES     2013-12-31
262901    CONTACTEURS                                   2011-06-30
262902    COMMANDES DE POMPES D'INCENDIE                2016-07-31
262903    DISPOSITIFS DE COMMANDE                       2011-06-30
262910    DÉMARREURS JUSQU'À 600V                       2008-12-31
263213.01 GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR DIESEL          2009-12-31
263213.02 GROUPES ÉLECTROGÈNES JUSQU'À 30 KW            2009-12-31
263213.03 INSTALLATION DES GROUPES ÉLECTROGÈNES         2011-12-31
263213.04 GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR DIESEL REFROIDI
          PAR LIQUIDE                                   2009-12-31
263213.05 GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR DIESEL REFROIDI
          PAR AIR                                       2009-12-31
263213.07 GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR DIESEL - ANNEXE
          B - ESSAIS EN USINE                           2009-12-31
263316    BATTERIES ET SUPPORTS                         2014-06-30
263343    CHARGEURS DE BATTERIES D'ACCUMULATEURS        2011-06-30
263353    ALIMENTATION STATIQUE SANS INTERRUPTION (ASI) 2011-06-30
263354    ALIMENTATION ÉLECTRIQUE ISOLÉE, POUR SALLES
          D'OPÉRATION D'HÔPITAUX                        2011-06-30
263533    DISPOSITIFS DE CORRECTION DU FACTEUR DE
          PUISSANCE                                     2006-12-31
263623    APPAREILLAGE AUTOMATIQUE DE COMMUTATION DE
          CHARGE                                        2011-06-30
264100.01 PARAFOUDRES DU PRIMAIRE                       2011-06-30
264100.02 PARAFOUDRES DU SECONDAIRE                     2011-12-31
264113    PROTECTION DES CONSTRUCTIONS CONTRE LA FOUDRE 2010-12-31
264200    PROTECTION CATHODIQUE                         2009-12-31
264200.01 RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE PROTECTION
          CATHODIQUE                                    2006-12-31
265000    ÉCLAIRAGE                                     2008-12-31
265200    ÉCLAIRAGE DE SÉCURITÉ                         2011-06-30
265200.01 SYSTÈME CENTRAL D'ÉCLAIRAGE DE SÉCURITÉ       2011-12-31
265300    INDICATEURS LUMINEUX DE SORTIE                2006-12-31
265536.13 FEUX À ÉCLATS ROUGES À MOYENNE INTENSITÉ POUR
          BALISAGE LUMINEUX D'OBSTACLES                 2016-07-31
265536.16 FEUX À ÉCLATS BLANCS À MOYENNE INTENSITÉ POUR
          BALISAGE LUMINEUX D'OBSTACLES                 2016-07-31
265536.19 FEUX D'OBSTACLES ROUGES À BASSE INTENSITÉ
          (B.I.)                                        2016-07-31
265619    ÉCLAIRAGE ROUTIER                             2013-12-31



Division 27
COMMUNICATIONS
___________________

270513    TÉLÉCOMMUNICATIONS - BRANCHEMENTS D'ABONNÉ    2011-12-31
270526    MISE À LA TERRE ET MISE À LA MASSE DES
          RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS                 2006-03-31
270528    CANALISATIONS POUR RÉSEAUX DE
          TÉLÉCOMMUNICATIONS                            2011-12-31
271005    CÂBLAGE STRUCTURÉ POUR RÉSEAUX DE
          TÉLÉCOMMUNICATIONS                            2006-09-30
271120    BORNES ET CONNECTEURS POUR CÂBLES DE
          TÉLÉCOMMUNICATIONS - BRANCHEMENT D'ABONNÉ     2011-12-31
273100    APPAREILLAGE DE COMMUTATION ET D'ACHEMINEMENT
          POUR SYSTÈMES TÉLÉPHONIQUES                   2011-12-31
275116    SYSTÈMES DE SONORISATION                      2011-12-31
275123    SYSTÈMES D'INTERCOM ET DE DIFFUSION DE
          PROGRAMMES                                    2011-12-31
275224    SYSTÈMES DE COMMUNICATION POUR HÔPITAUX       2011-12-31
275313    SYSTÈMES D'HORLOGE                            2010-12-31



Division 28
SÉCURITÉ ET
PROTECTION
ÉLECTRONIQUES
___________________

281300    CONTRÔLE D'ACCÈS                              2010-12-31
281319    INFRASTRUCTURE POUR SYSTÈMES DE CONTRÔLE
          D'ACCÈS                                       2010-12-31
281327    SYSTÈME DE SURVEILLANCE DES PORTES            2010-12-31
281328    SYSTÈME DE PORTIER ÉLECTRONIQUE               2010-12-31
281600    DÉTECTION D'INTRUSION                         2010-12-31
282300    VIDÉOSURVEILLANCE                             2010-12-31
283100    DÉTECTION ET ALARME INCENDIE                  2006-03-31
283100.01 SYSTÈME MULTIPLEX D'ALARME INCENDIE           2010-12-31
283100.02 SYSTÈMES MULTIPLEX D'ALARME INCENDIE ET DE
          COMMUNICATION PHONIQUE                        2010-12-31



SOUS-GROUPE TERRAIN ET INFRASTRUCTURES
______________________________________

Division 31
TERRASSEMENTS
___________________

310000.01 TERRASSEMENT - VERSION ABRÉGÉE                2010-12-31
310099    TERRASSEMENT - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE    2010-12-31
310510    MASSE VOLUMIQUE SÈCHE MAXIMALE CORRIGÉE -
          MATÉRIAUX DE REMBLAI                          2006-12-31
310516    GRANULATS                                     2012-06-30
310916.01 GABARITS POUR BATTAGE DE PIEUX                2006-12-31
310916.28 ESSAIS DE PIEUX                               2006-09-30
311100    DÉFRICHEMENT ET ESSOUCHEMENT                  2016-04-30
311413    DÉCAPAGE ET MISE EN DÉPÔT DU SOL              2006-06-30
312213    TRAVAUX DE NIVELLEMENT SOMMAIRE               2012-06-30
312214    TRAVAUX DE NIVELLEMENT D'AÉRODROMES           2012-06-30
312216.13 REPROFILAGE DE LA COUCHE DE FORME D'UNE
          CHAUSSÉE                                      2012-06-30
312316.26 EXCAVATION DANS LE ROC                        2009-12-31
312333.01 EXCAVATION, CREUSAGE DE TRANCHÉES ET
          REMBLAYAGE                                    2006-09-30
312413    REMBLAIS ROUTIERS                             2012-06-30
313119.13 LUTTE CHIMIQUE CONTRE LA VÉGÉTATION
          INDÉSIRABLE                                   2016-04-30
313213.19 STABILISATION DES SOLS À LA CHAUX             2006-09-30
313219.13 STABILISATION DES SOLS AU MOYEN DE GÉOGRILLES 2016-04-30
313219.16 STABILISATION DES SOLS AVEC DES GÉOTEXTILES   2016-04-30
313600    Gabions                                       2002-12-31
313619    MATELAS-GABIONS                               2013-12-31
313700    PERRÉS                                        2001-12-31
315313.01 CAISSONS À CLAIRE-VOIE, EN BOIS               2006-09-30
316113    FONDATIONS SUR PIEUX - EXIGENCES GÉNÉRALES    2006-09-30
316213.19 PIEUX EN BÉTON PRÉFABRIQUÉS                   2007-03-31
316216.13 PALPLANCHES D'ACIER                           2012-06-30
316216.14 OUVRAGES CELLULAIRES EN PALPLANCHES D'ACIER   2006-09-30
316216.16 PIEUX EN ACIER À SECTION EN H                 2006-12-31
316216.19 PIEUX À TUBE D'ACIER                          2006-12-31
316219    PIEUX EN BOIS                                 2006-12-31
316319    PIEUX FORÉS ANCRÉS PAR INJECTION DE
          SCELLEMENT                                    2012-06-30
316319.13 SYSTÈMES D'ANCRAGE DE PIEUX PAR INJECTION DE
          SCELLEMENT                                    2006-09-30
316323    PIEUX EN BÉTON FORÉS                          2006-12-31
316324    PIEUX BATTUS PILONNÉS EN BÉTON, À BASE
          ÉLARGIE                                       2006-12-31
316326.16 CAISSONS EN BÉTON POUR TRAVAUX MARITIMES      2006-12-31



Division 32
AMÉNAGEMENTS
EXTÉRIEURS
___________________

320111.01 NETTOYAGE DES CHAUSSÉES ET ENLÈVEMENT DES
          MARQUAGES DE CHAUSSÉES                        2011-06-30
320111.02 NETTOYAGE ET COLMATAGE DES FISSURES DE
          CHAUSSÉE                                      2012-06-30
320113.01 ENDUITS SUPERFICIELS - STRUCTURE MONOCOUCHE   2009-12-31
320113.02 ENDUITS SUPERFICIELS - STRUCTURE MULTICOUCHE  2010-06-30
320116.01 RAINURAGE DES REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE SOUPLES 2011-06-30
320116.13 REPROFILAGE DE CHAUSSÉES BITUMINEUSES         2012-06-30
320118    ÉVIDEMENT ET SCELLEMENT DES FISSURES DE
          CHAUSSÉE                                      2013-06-30
320190.33 PRÉSERVATION DES ARBRES ET DES ARBUSTES       2016-04-30
321116.01 COUCHE DE FONDATION GRANULAIRE                2011-06-30
321117    REPROFILAGE DE PLATES-FORMES GRANULAIRES DE
          CHAUSSÉE                                      2004-12-31
321123    COUCHE DE BASE GRANULAIRE                     2011-06-30
321133    COUCHES DE BASE STABILISÉES AU CIMENT         2007-12-31
321210    ESSAI D'IMMERSION MARSHALL - MÉLANGES
          BITUMINEUX                                    2010-12-31
321213.16 COUCHES DE BITUME D'ACCROCHAGE                2012-06-30
321213.23 COUCHE DE BITUME D'IMPRÉGNATION               2012-06-30
321216    REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE BITUMINEUX            2011-06-30
321216.01 REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE BITUMINEUX (VERSION
          ABRÉGÉE)                                      2013-06-30
321216.02 REVÊTEMENTS BITUMINEUX AUX ABORDS DES
          BÂTIMENTS                                     2011-06-30
321216.16 REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE BITUMINEUX POUR
          COUCHES D'USURE - MALAXAGE EN CENTRALE        2012-12-31
321236.14 COUCHE DE SCELLEMENT AU COULIS BITUMINEUX     2013-12-31
321236.16 COUCHES DE SCELLEMENT AU BRAI DE HOUILLE      2013-12-31
321313    REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE EN BÉTON              2014-06-30
321313.01 REVÊTEMENTS EN BÉTON AUX ABORDS DES BÂTIMENTS 2007-12-31
321313.17 REVÊTEMENTS EN BÉTON COMPACTÉ                 2011-06-30
321410    Pavages sur lit de sable                      2004-09-30
321413    REVÊTEMENTS EN PAVÉS DE BÉTON PRÉFABRIQUÉS    2013-12-31
321540    REVÊTEMENTS DE SOLS EXTÉRIEURS EN PIERRE
          CONCASSÉE                                     2009-12-31
321560    LUTTE CONTRE LA POUSSIÈRE (ROUTES)            2010-12-31
321615    TROTTOIRS, BORDURES ET CANIVEAUX EN BÉTON     2006-12-31
321723    MARQUAGES DE CHAUSSÉE                         2014-12-31
322100.01 POMPES DE PUITS                               2012-06-30
323113    CLÔTURES ET BARRIÈRES GRILLAGÉES              2011-06-30
323126    CLÔTURES ET BARRIÈRES EN FIL MÉTALLIQUE       2011-06-30
323226    MURS CAISSONS MÉTALLIQUES                     2010-12-31
323234    MURS DE SOUTÈNEMENT EN SOL RENFORCÉ           2016-04-30
323300    MOBILIER EXTÉRIEUR                            2016-04-30
329119.13 MISE EN PLACE DE TERRE VÉGÉTALE ET
          NIVELLEMENT DE FINITION                       2006-09-30
329119.14 MISE EN PLACE DE TERRE VÉGÉTALE SUR TOITURES
          VÉGÉTALISÉES                                  2011-06-30
329219.13 ENSEMENCEMENT MÉCANIQUE                       2011-06-30
329219.16 ENSEMENCEMENT HYDRAULIQUE                     2011-06-30
329223    GAZONNEMENT                                   2011-06-30
329310    PLANTATION D'ARBRES, D'ARBUSTES ET DE
          COUVRE-SOLS VÉGÉTAUX                          2011-06-30
329323.13 PLANTES D'INTÉRIEUR                           2016-07-31
329343.01 TAILLE DES ARBRES                             2006-06-30



Division 33
SERVICES D'UTILITÉS
___________________

330514.03 RÉSEAUX THERMIQUES - REGARDS DE VISITE
          PRÉFABRIQUÉS, EN ACIER                        2013-12-31
330516    REGARDS DE VISITE ET BOUCHES D'ÉGOUT          2013-12-31
330713    RÉSEAUX THERMIQUES - CALORIFUGES POUR
          TUYAUTERIES                                   2010-06-30
330716    SYSTÈMES DE TUYAUTERIE CALORIFUGÉE EN USINE,
          POUR RÉSEAUX D'UTILITÉS                       2013-12-31
331116    RÉSEAUX DE DISTRIBUTION D'EAU                 2012-06-30
331116.01 BRANCHEMENT D'EAU GÉNÉRAL                     2012-06-30
332100    PUITS D'ALIMENTATION EN EAU                   2012-06-30
333113    RÉSEAUX PUBLICS D'ÉGOUT SANITAIRE             2011-06-30
333213.13 STATIONS MONOBLOC DE RELEVAGE DES EAUX USÉES,
          AVEC FOSSE D'ASPIRATION                       2012-06-30
333400    RÉSEAUX D'ÉGOUT SANITAIRE - CONDUITES FORCÉES 2011-06-30
333600    RÉSERVOIRS DE STOCKAGE DES EAUX USÉES         2016-10-31
333633    CHAMPS D'ÉPANDAGE                             2012-06-30
334100    TUYAUTERIE D'ÉVACUATION DES EAUX PLUVIALES    2011-06-30
334213    TUYAUX POUR PONCEAUX                          2011-06-30
334613.01 DRAINAGE DES FONDATIONS ET DU DESSOUS DES
          DALLES                                        2012-06-30
334616    TUYAUTERIE DE DRAINAGE SOUTERRAIN             2011-06-30
334616.01 SCELLEMENT AU BITUME DES REMBLAIS SUR DRAINS  2012-06-30
334713    REVÊTEMENTS DE BASSINS ET DE RÉSERVOIRS       2016-04-30
334723    BASSINS DE STABILISATION DES EAUX USÉES       2013-12-31
335613    Réservoirs hors sol de stockage de
          combustible                                   2004-03-31
335616    Réservoirs souterrains de stockage de
          combustible                                   2004-03-31
336513    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE DE
          DISTRIBUTION EN ACIER                         2014-06-30
336516    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE DE
          DISTRIBUTION EN PVC/PRV                       2007-03-31
336526    RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE TUYAUTERIE
          CALORIFUGÉE À CHEMISAGE DE PLASTIQUE          2007-03-31
336529    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE ENTERRÉE,
          AVEC CALORIFUGE PULVÉRULENT                   2010-12-31
336533    RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE TUYAUTERIE
          SOUS GAINE ASSÉCHABLE ET TESTABLE             2007-03-31
336543    RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE TUYAUTERIE
          EN GALERIE D'ACIER                            2007-03-31
336546    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE EN CANIVEAU   2007-03-31
336573    GROUPES DE CANALISATIONS ENCASTRÉES DANS LE
          BÉTON ET PUITS D'ACCÈS EN BÉTON               2007-12-31
336576    CONDUITS ÉLECTRIQUES D'USAGE SOUTERRAIN POUR
          ENFOUISSEMENT DIRECT                          2009-06-30
337116.01 DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - LIGNES MONTÉES
          SUR POTEAUX ET ACCESSOIRES CONNEXES           2009-06-30
337173.01 DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - BRANCHEMENTS
          AÉRIENS                                       2007-12-31
337173.02 DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - BRANCHEMENTS
          SOUTERRAINS                                   2009-06-30
337733    COUPE-CIRCUITS À FUSIBLES ET FUSIBLES, POUR
          INSTALLATIONS EXTÉRIEURES                     2011-12-31



Division 34VAR
TRANSPORTS -
VARIOUS
___________________

347113.01 SÉCURITÉ ROUTIÈRE - GLISSIÈRES EN BÉTON       2011-06-30
347113.21 SÉCURITÉ ROUTIÈRE - POTEAUX INDICATEURS       2011-06-30
347113.22 SÉCURITÉ ROUTIÈRE - DÉLINÉATEURS SUR POTEAUX  2014-06-30
347113.25 SÉCURITÉ ROUTIÈRE - GLISSIÈRES EN PROFILÉS EN
          W                                             2011-06-30
347113.27 SÉCURITÉ ROUTIÈRE - GLISSIÈRES EN CÂBLES      2013-06-30
347113.28 SÉCURITÉ ROUTIÈRE - GLISSIÈRES EN PROFILÉS
          CARRÉS OU RECTANGULAIRES                      2011-06-30
347216    EMBRANCHEMENT FERROVIAIRE                     2007-12-31
347713    PASSERELLES D'EMBARQUEMENT                    2010-12-31



Division 34ENG
TRANSPORTS -
GÉNIE
___________________

344305    BALISAGE LUMINEUX DE TERRAIN D'AVIATION -
          EXIGENCES GÉNÉRALES CONCERNANT LES RÉSULTATS
          DES TRAVAUX                                   2016-07-31
344305.39 TOURS POUR MATÉRIEL DE BALISAGE D'APPROCHE    2016-07-31
344313.11 PHARES ET TOURS POUR TERRAIN D'AVIATION       2016-07-31
344313.13 FEUX D'IDENTIFICATION DU SEUIL DE TERRAIN
          D'AVIATION                                    2016-07-31
344313.14 SYSTÈME DE GUIDAGE VISUEL POUR L'ALIGNEMENT   2016-07-31
344313.15 BALISAGE LUMINEUX DE TERRAIN D'AVIATION -
          PANNEAUX LUMINEUX DE GUIDAGE DE LA
          CIRCULATION AU SOL                            2016-07-31
344313.16 BALISAGE LUMINEUX DE TERRAIN D'AVIATION -
          FEUX ENCASTRÉS DE PISTE ET DE VOIE DE
          CIRCULATION                                   2016-07-31
344313.17 BALISAGE LUMINEUX DE TERRAIN D'AVIATION -
          FEUX HORS SOL DE BORD DE PISTE                2016-07-31
344313.18 BALISAGE LUMINEUX DE TERRAIN D'AVIATION- FEUX
          DE PROTECTION DE PISTE                        2016-07-31
344313.23 BALISAGE LUMINEUX D'APPROCHE COURTE
          SIMPLIFIÉE AVEC FEUX INDICATEURS D'ALIGNEMENT
          DE PISTE (SSALR) - TERRAIN D'AVIATION         2016-07-31
344313.24 BALISAGE LUMINEUX D'APPROCHE COURTE
          SIMPLIFIÉE (SSALS) POUR TERRAIN D'AVIATION    2016-07-31
344313.26 MATÉRIEL DE BALISAGE LUMINEUX D'APPROCHE
          OMNIDIRECTIONNEL DE TERRAIN D'AVIATION        2016-07-31
344313.30 BALISAGE LUMINEUX D'APPROCHE À MOYENNE
          INTENSITÉ (MALS) POUR TERRAIN D'AVIATION      2016-07-31
344313.31 BALISAGE LUMINEUX D'APPROCHE À MOYENNE
          INTENSITÉ (MALSR) À FEUX INDICATEURS D'AXE DE
          PISTE - TERRAIN D'AVIATION                    2016-07-31
344313.32 BALISAGE LUMINEUX D'APPROCHE À MOYENNE
          INTENSITÉ AVEC FEUX À ÉCLATS SÉQUENTIELS -
          MALSF - TERRAIN D'AVIATION                    2016-07-31
344313.35 BALISAGE LUMINEUX D'APPROCHE DE CATÉGORIE II
          OU III - ALSF-2                               2016-07-31
344313.36 MATÉRIEL INDICATEUR DE TRAJECTOIRE D'APPROCHE
          DE PRÉCISION DE TERRAIN D'AVIATION            2016-07-31
344313.43 ÉCLAIRAGE DES AIRES DE TRAFIC DE TERRAIN
          D'AVIATION                                    2016-07-31
344323.16 MANCHES À VENT POUR TERRAIN D'AVIATION        2016-07-31
344326.13 MATÉRIEL DE COMMANDE DE BALISAGE LUMINEUX
          D'AÉRODROME                                   2012-12-31
344326.16 MATÉRIEL DE COMMANDE DE BALISAGE LUMINEUX DE
          TERRAIN D'AVIATION, À CLP                     2016-07-31
344326.19 BALISAGE LUMINEUX DE TERRAIN D'AVIATION -
          RÉGULATEURS                                   2016-07-31
347316.13 MISE À LA TERRE - PROTECTION DES AÉRONEFS
          CONTRE L'ÉLECTRICITÉ STATIQUE                 2016-07-31



Division 35
VOIES D'EAU ET
OUVRAGES MARITIMES
___________________

350140.51 DRAGAGE D'ENTRETIEN DE VOIE NAVIGABLE         2012-12-31
350140.92 PRÉSERVATION DES COURS D'EAU ET DES TERRES
          HUMIDES                                       2016-07-31
352024    DRAGAGE                                       2014-12-31
353119    OUVRAGES DE PROTECTION                        2016-04-30
353123.13 BRISE-LAMES EN ENROCHEMENTS                   2010-12-31
355123    FLOTTEURS                                     2006-12-31
355913.19 DÉFENSES D'ACCOSTAGE EN CAOUTCHOUC            2010-12-31
355929    DISPOSITIFS D'AMARRAGE                        2006-12-31



SOUS-GROUPE ÉQUIPEMENT INDUSTRIEL
_________________________________

Division 42-44
CHAUFFAGE,
REFROIDISSEMENT ET
SÉCHAGE; LUTTE
CONTRE LA POLLUTION
___________________

422000    ÉQUIPEMENT FRIGORIFIQUE INDUSTRIEL            2010-06-30
444113    STATIONS COMMERCIALES DE TRAITEMENT DES EAUX  2008-12-31



Ensemble des
sections
BASÉES SUR
LA PERFORMANCE -
ARCHITECTURE
___________________

A1010     FONDATIONS                                    2014-06-30
A1030     DALLES SUR SOL (PERFORMANCE)                  2014-06-30
A2010     EXCAVATION - SOUS-SOLS DE BÂTIMENTS           2014-06-30
A2020     MURS DE SOUS-SOL                              2014-06-30
B1010     PLANCHERS                                     2014-06-30
B1020     TOITURES                                      2014-06-30
B2010     MURS EXTÉRIEURS                               2014-06-30
B2020     FENÊTRES EXTÉRIEURES                          2014-06-30
B2030     PORTES EXTÉRIEURES                            2014-06-30
B3010     COUVERTURES                                   2014-06-30
B3020     OUVERTURES EN TOITURE                         2014-06-30
C1010     CLOISONS INTÉRIEURES (PERFORMANCE)            2014-06-30
C2012     ESCALIERS INTÉRIEURS                          2014-06-30
C3012     REVÊTEMENTS MURAUX À BASE DE RÉSINES
          ÉPOXYDIQUES                                   2014-06-30
C3015     PLAFONDS                                      2014-06-30
C3025     REVÊTEMENTS DE SOL SOUPLES D'INTÉRIEUR        2005-06-30
C3026     REVÊTEMENTS DE SOL RIGIDES D'INTÉRIEUR        2014-06-30
C3027     REVÊTEMENTS DE SOL À BASE DE RÉSINES
          ÉPOXYDIQUES                                   2014-06-30
C3040     PEINTURES - TRAVAUX NEUFS                     2014-06-30
D1012     MONTE-CHARGE                                  2005-03-31
D1013     ASCENSEURS                                    2005-03-31
D2010     APPAREILS SANITAIRES                          2005-06-30
E2010     ÉLÉMENTS FIXES D'ORNEMENT ET DE MOBILIER      2009-06-30
E2020     ÉLÉMENTS AMOVIBLES DE MOBILIER ET ACCESSOIRES
          CONNEXES                                      2009-06-30
G1010     TRAVAUX DE DÉFRICHEMENT                       2011-06-30
G1020     DÉMOLITION ET DÉPLACEMENT DE STRUCTURES ET
          D'OUVRAGES AMÉNAGEMENT DU TERRAIN             2009-06-30
G1030     TRAVAUX DE TERRASSEMENT                       2011-06-30
G2010     REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE                       2009-06-30
G2020     REVÊTEMENTS POUR AIRES DE STATIONNEMENT       2009-06-30
G2030     REVÊTEMENTS POUR ALLÉES PIÉTONNES             2009-06-30
G2040     AMÉNAGEMENT DU TERRAIN                        2009-06-30
G2050     AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS                       2010-12-31



Ensemble des
sections
BASÉES SUR
LA PERFORMANCE -
CIVIL
___________________

D1000     CRITÈRES DE CONCEPTION ENVIRONNEMENTAUX       2009-06-30
D1012     MONTE-CHARGE                                  2005-03-31
D1013     ASCENSEURS                                    2005-03-31
D2010     APPAREILS SANITAIRES                          2005-06-30
D2020     RÉSEAUX DE DISTRIBUTION D'EAU DOMESTIQUE      2005-03-31
D2030     RÉSEAUX D'ÉVACUATION DES EAUX USÉES           2005-06-30
D2040     RÉSEAUX D'ÉVACUATION DES EAUX PLUVIALES       2005-06-30
D2050     RÉSEAUX DE PLOMBERIE DIVERS                   2005-06-30
D3000     CVCA - EXIGENCES DE CONCEPTION                2005-12-31
D3010     ALIMENTATION EN ÉNERGIE                       2005-12-31
D3020     CVCA - MATÉRIEL DE PRODUCTION DE CHALEUR      2005-06-30
D3030     CVCA - MATÉRIEL DE PRODUCTION DE FROID        2005-09-30
D3040     CVCA - RÉSEAUX DE DISTRIBUTION                2005-06-30
D3050     CVCA - APPAREILS MONOBLOCS TERMINAUX          2005-06-30
D3060     CVCA - DISPOSITIFS DE COMMANDE/RÉGULATION ET
          INSTRUMENTATION                               2005-06-30
D3070     CVCA -APPAREILS ET SYSTÈMES DIVERS            2009-06-30
D3080     ESSAI, RÉGLAGE ET ÉQUILIBRAGE                 2005-03-31
D4010     SYSTÈMES D'EXTINCTEURS AUTOMATIQUES           2005-12-31
D4020     RÉSEAUX DE COLONNES MONTANTES ET DE ROBINETS
          ARMÉS                                         2005-12-31
D4030     MATÉRIEL SPÉCIAL DE PROTECTION INCENDIE       2005-12-31
D4040     AUTRES SYSTÈMES D'EXTINCTION D'INCENDIE       2005-12-31
D5000     ÉLECTRICITÉ - EXIGENCES GÉNÉRALES             2014-12-31
D5010     INSTALLATION ÉLECTRIQUE - ALIMENTATION ET
          DISTRIBUTION                                  2009-06-30
D5020     ÉCLAIRAGE ET CÂBLAGE D'ALIMENTATION ET DE
          DÉRIVATION                                    2009-06-30
D5030     COMMUNICATIONS ET SÉCURITÉ                    2009-06-30
D5050     INSTALLATION ÉLECTRIQUE - COMMANDE, CONTRÔLE
          ET INSTRUMENTATION                            2009-06-30



Ensemble des
sections
ARCHITECTURAL
___________________

 AJOUTER DIVISION 00-13
 AJOUTER DIVISION 14 - SYSTEMES TRANSPORTEURS
 AJOUTER DIVISION 31 - TERRASSEMENTS
 AJOUTER DIVISION 32 - AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS
 AJOUTER DIVISION 33 - SERVICES D'UTILITÉS
 AJOUTER DIVISION PBARC - BASÉES SUR LA PERFORMANCE - ARCHITECTURE



Ensemble des
sections
ARCHITECTURE DE
PAYSAGE
___________________

024113.14 ENLÈVEMENT DE REVÊTEMENTS BITUMINEUX          2011-06-30
026100.01 ASSAINISSEMENT DES SOLS                       2008-06-30
026500    ENLÈVEMENT DE RÉSERVOIRS DE STOCKAGE
          SOUTERRAINS                                   2008-06-30
028101    MATIÈRES DANGEREUSES                          2009-12-31
028400    ASSAINISSEMENT - PCB (POLYCHLOROBIPHÉNYLES)   2008-06-30
031000    COFFRAGES ET ACCESSOIRES POUR BÉTON           2006-09-30
031119    COFFRAGES ISOLANTS POUR BÉTON                 2011-06-30
032000    ARMATURES POUR BÉTON                          2009-12-31
033000    BÉTON COULÉ EN PLACE                          2011-06-30
033000.01 BÉTON COULÉ EN PLACE (VERSION ABRÉGÉE)        2009-12-31
033500    FINITION DE SURFACES EN BÉTON                 2009-12-31
033505    TRAITEMENT DURCISSEUR POUR PLANCHERS DE BÉTON 2011-06-30
033713    BÉTON PROJETÉ                                 2011-06-30
034500    ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS EN BÉTON ARCHITECTURAL  2011-12-31
034800    OUVRAGES SPÉCIAUX PRÉFABRIQUÉS EN BÉTON       2011-06-30
054100    OSSATURES PORTEUSES À POTEAUX MÉTALLIQUES     2011-06-30
060573    TRAITEMENT DU BOIS                            2007-03-31
061000    CHARPENTERIE                                  2010-12-31
061053    CHARPENTERIE DIVERSE                          2007-03-31
061500    PLATELAGES EN BOIS                            2010-06-30
071213    REVÊTEMENTS D'ÉTANCHÉITÉ À MEMBRANE
          BITUMINEUSE MULTICOUCHE - ASPHALTE            2014-06-30
071352    REVÊTEMENTS D'ÉTANCHÉITÉ À MEMBRANE DE BITUME
          MODIFIÉ                                       2008-12-31
075563    COUVERTURES À MEMBRANE PROTÉGÉE - TOITURES
          VÉGÉTALISÉES                                  2012-12-31
088753    FILMS DE SÉCURITÉ                             2005-06-30
099113    PEINTURES - TRAVAUX NEUFS EXTÉRIEURS          2016-04-30
099113.01 PEINTURES - TRAVAUX DE REMISE À NEUF
          EXTÉRIEURS                                    2007-12-31
099113.23 PEINTURAGE EXTÉRIEUR DES OUVRAGES EN ACIER DE
          CONSTRUCTION                                  2016-04-30
099199    PEINTURES - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE       2010-12-31
107500    MÂTS DE DRAPEAU                               2011-06-30
133423    CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES                   2011-06-30
310000.01 TERRASSEMENT - VERSION ABRÉGÉE                2010-12-31
310099    TERRASSEMENT - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE    2010-12-31
311100    DÉFRICHEMENT ET ESSOUCHEMENT                  2016-04-30
311413    DÉCAPAGE ET MISE EN DÉPÔT DU SOL              2006-06-30
312213    TRAVAUX DE NIVELLEMENT SOMMAIRE               2012-06-30
312316.26 EXCAVATION DANS LE ROC                        2009-12-31
312333.01 EXCAVATION, CREUSAGE DE TRANCHÉES ET
          REMBLAYAGE                                    2006-09-30
313119.13 LUTTE CHIMIQUE CONTRE LA VÉGÉTATION
          INDÉSIRABLE                                   2016-04-30
313219.13 STABILISATION DES SOLS AU MOYEN DE GÉOGRILLES 2016-04-30
313219.16 STABILISATION DES SOLS AVEC DES GÉOTEXTILES   2016-04-30
320111.01 NETTOYAGE DES CHAUSSÉES ET ENLÈVEMENT DES
          MARQUAGES DE CHAUSSÉES                        2011-06-30
320111.02 NETTOYAGE ET COLMATAGE DES FISSURES DE
          CHAUSSÉE                                      2012-06-30
320113.01 ENDUITS SUPERFICIELS - STRUCTURE MONOCOUCHE   2009-12-31
320113.02 ENDUITS SUPERFICIELS - STRUCTURE MULTICOUCHE  2010-06-30
320116.01 RAINURAGE DES REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE SOUPLES 2011-06-30
320116.13 REPROFILAGE DE CHAUSSÉES BITUMINEUSES         2012-06-30
320118    ÉVIDEMENT ET SCELLEMENT DES FISSURES DE
          CHAUSSÉE                                      2013-06-30
320190.33 PRÉSERVATION DES ARBRES ET DES ARBUSTES       2016-04-30
321116.01 COUCHE DE FONDATION GRANULAIRE                2011-06-30
321117    REPROFILAGE DE PLATES-FORMES GRANULAIRES DE
          CHAUSSÉE                                      2004-12-31
321123    COUCHE DE BASE GRANULAIRE                     2011-06-30
321133    COUCHES DE BASE STABILISÉES AU CIMENT         2007-12-31
321210    ESSAI D'IMMERSION MARSHALL - MÉLANGES
          BITUMINEUX                                    2010-12-31
321213.16 COUCHES DE BITUME D'ACCROCHAGE                2012-06-30
321213.23 COUCHE DE BITUME D'IMPRÉGNATION               2012-06-30
321216    REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE BITUMINEUX            2011-06-30
321216.01 REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE BITUMINEUX (VERSION
          ABRÉGÉE)                                      2013-06-30
321216.02 REVÊTEMENTS BITUMINEUX AUX ABORDS DES
          BÂTIMENTS                                     2011-06-30
321216.16 REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE BITUMINEUX POUR
          COUCHES D'USURE - MALAXAGE EN CENTRALE        2012-12-31
321236.14 COUCHE DE SCELLEMENT AU COULIS BITUMINEUX     2013-12-31
321236.16 COUCHES DE SCELLEMENT AU BRAI DE HOUILLE      2013-12-31
321313    REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE EN BÉTON              2014-06-30
321313.01 REVÊTEMENTS EN BÉTON AUX ABORDS DES BÂTIMENTS 2007-12-31
321313.17 REVÊTEMENTS EN BÉTON COMPACTÉ                 2011-06-30
321410    Pavages sur lit de sable                      2004-09-30
321413    REVÊTEMENTS EN PAVÉS DE BÉTON PRÉFABRIQUÉS    2013-12-31
321540    REVÊTEMENTS DE SOLS EXTÉRIEURS EN PIERRE
          CONCASSÉE                                     2009-12-31
321560    LUTTE CONTRE LA POUSSIÈRE (ROUTES)            2010-12-31
321615    TROTTOIRS, BORDURES ET CANIVEAUX EN BÉTON     2006-12-31
321723    MARQUAGES DE CHAUSSÉE                         2014-12-31
323113    CLÔTURES ET BARRIÈRES GRILLAGÉES              2011-06-30
323126    CLÔTURES ET BARRIÈRES EN FIL MÉTALLIQUE       2011-06-30
323234    MURS DE SOUTÈNEMENT EN SOL RENFORCÉ           2016-04-30
323300    MOBILIER EXTÉRIEUR                            2016-04-30
329119.13 MISE EN PLACE DE TERRE VÉGÉTALE ET
          NIVELLEMENT DE FINITION                       2006-09-30
329119.14 MISE EN PLACE DE TERRE VÉGÉTALE SUR TOITURES
          VÉGÉTALISÉES                                  2011-06-30
329219.13 ENSEMENCEMENT MÉCANIQUE                       2011-06-30
329219.16 ENSEMENCEMENT HYDRAULIQUE                     2011-06-30
329223    GAZONNEMENT                                   2011-06-30
329310    PLANTATION D'ARBRES, D'ARBUSTES ET DE
          COUVRE-SOLS VÉGÉTAUX                          2011-06-30
329323.13 PLANTES D'INTÉRIEUR                           2016-07-31
329343.01 TAILLE DES ARBRES                             2006-06-30
330516    REGARDS DE VISITE ET BOUCHES D'ÉGOUT          2013-12-31
333113    RÉSEAUX PUBLICS D'ÉGOUT SANITAIRE             2011-06-30
333400    RÉSEAUX D'ÉGOUT SANITAIRE - CONDUITES FORCÉES 2011-06-30
334100    TUYAUTERIE D'ÉVACUATION DES EAUX PLUVIALES    2011-06-30
334213    TUYAUX POUR PONCEAUX                          2011-06-30
334616    TUYAUTERIE DE DRAINAGE SOUTERRAIN             2011-06-30
334713    REVÊTEMENTS DE BASSINS ET DE RÉSERVOIRS       2016-04-30
347113.01 SÉCURITÉ ROUTIÈRE - GLISSIÈRES EN BÉTON       2011-06-30
347113.21 SÉCURITÉ ROUTIÈRE - POTEAUX INDICATEURS       2011-06-30
347113.25 SÉCURITÉ ROUTIÈRE - GLISSIÈRES EN PROFILÉS EN
          W                                             2011-06-30
347113.28 SÉCURITÉ ROUTIÈRE - GLISSIÈRES EN PROFILÉS
          CARRÉS OU RECTANGULAIRES                      2011-06-30
350140.92 PRÉSERVATION DES COURS D'EAU ET DES TERRES
          HUMIDES                                       2016-07-31
353119    OUVRAGES DE PROTECTION                        2016-04-30
G1010     TRAVAUX DE DÉFRICHEMENT                       2011-06-30
G1030     TRAVAUX DE TERRASSEMENT                       2011-06-30
G2030     REVÊTEMENTS POUR ALLÉES PIÉTONNES             2009-06-30
G2040     AMÉNAGEMENT DU TERRAIN                        2009-06-30
G2050     AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS                       2010-12-31



Ensemble des
sections de
LA STRUCTURE
___________________

024113    DÉMOLITION SÉLECTIVE D'OUVRAGES D'AMÉNAGEMENT
          DU TERRAIN                                    2012-12-31
024116    DÉMOLITION DE STRUCTURES                      2010-12-31
024116.01 DÉMOLITION DE STRUCTURES (VERSION ABRÉGÉE)    2008-06-30
024199    DÉMOLITION - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE      2010-12-31
024213    DÉCONSTRUCTION DE STRUCTURES                  2011-06-30
028101    MATIÈRES DANGEREUSES                          2009-12-31
031000    COFFRAGES ET ACCESSOIRES POUR BÉTON           2006-09-30
031119    COFFRAGES ISOLANTS POUR BÉTON                 2011-06-30
032000    ARMATURES POUR BÉTON                          2009-12-31
033000    BÉTON COULÉ EN PLACE                          2011-06-30
033000.01 BÉTON COULÉ EN PLACE (VERSION ABRÉGÉE)        2009-12-31
033051    BÉTON POUR TABLIERS DE PONT                   2006-09-30
033500    FINITION DE SURFACES EN BÉTON                 2009-12-31
033505    TRAITEMENT DURCISSEUR POUR PLANCHERS DE BÉTON 2011-06-30
034100    ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS EN BÉTON STRUCTURAL     2007-12-31
034136    ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS EN BÉTON STRUCTURAL
          PRÉCONTRAINT PAR POST-TENSION                 2007-12-31
034500    ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS EN BÉTON ARCHITECTURAL  2011-12-31
040519    ARMATURES, CONNECTEURS ET ANCRAGES POUR LA
          MAÇONNERIE                                    2013-12-31
051223    ACIER DE CONSTRUCTION POUR BÂTIMENTS          2009-06-30
051233    ACIER DE CONSTRUCTION POUR PONTS              2010-06-30
051411    ALUMINIUM DE CONSTRUCTION POUR BÂTIMENTS      2010-06-30
052100    OSSATURES À POUTRELLES EN ACIER               2010-06-30
053100    PLATELAGES EN ACIER                           2010-06-30
054100    OSSATURES PORTEUSES À POTEAUX MÉTALLIQUES     2011-06-30
060305.73 TRAITEMENT DE LONGUE DURÉE DU BOIS D'ÉPOQUE   2012-06-30
060573    TRAITEMENT DU BOIS                            2007-03-31
061500    PLATELAGES EN BOIS                            2010-06-30
061753    FERMES EN BOIS PRÉFABRIQUÉES                  2005-06-30
061800    OUVRAGES EN LAMELLÉ-COLLÉ                     2010-06-30
099113.23 PEINTURAGE EXTÉRIEUR DES OUVRAGES EN ACIER DE
          CONSTRUCTION                                  2016-04-30
133423    CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES                   2011-06-30
310000.01 TERRASSEMENT - VERSION ABRÉGÉE                2010-12-31
310916.01 GABARITS POUR BATTAGE DE PIEUX                2006-12-31
310916.28 ESSAIS DE PIEUX                               2006-09-30
312213    TRAVAUX DE NIVELLEMENT SOMMAIRE               2012-06-30
312316.26 EXCAVATION DANS LE ROC                        2009-12-31
312333.01 EXCAVATION, CREUSAGE DE TRANCHÉES ET
          REMBLAYAGE                                    2006-09-30
316113    FONDATIONS SUR PIEUX - EXIGENCES GÉNÉRALES    2006-09-30
316213.19 PIEUX EN BÉTON PRÉFABRIQUÉS                   2007-03-31
316216.13 PALPLANCHES D'ACIER                           2012-06-30
316216.16 PIEUX EN ACIER À SECTION EN H                 2006-12-31
316216.19 PIEUX À TUBE D'ACIER                          2006-12-31
316219    PIEUX EN BOIS                                 2006-12-31
316319    PIEUX FORÉS ANCRÉS PAR INJECTION DE
          SCELLEMENT                                    2012-06-30
316319.13 SYSTÈMES D'ANCRAGE DE PIEUX PAR INJECTION DE
          SCELLEMENT                                    2006-09-30
316323    PIEUX EN BÉTON FORÉS                          2006-12-31
334613.01 DRAINAGE DES FONDATIONS ET DU DESSOUS DES
          DALLES                                        2012-06-30
350140.92 PRÉSERVATION DES COURS D'EAU ET DES TERRES
          HUMIDES                                       2016-07-31
A1010     FONDATIONS                                    2014-06-30
A1030     DALLES SUR SOL (PERFORMANCE)                  2014-06-30
A2010     EXCAVATION - SOUS-SOLS DE BÂTIMENTS           2014-06-30
A2020     MURS DE SOUS-SOL                              2014-06-30
B1010     PLANCHERS                                     2014-06-30
B1020     TOITURES                                      2014-06-30
B2010     MURS EXTÉRIEURS                               2014-06-30
G1020     DÉMOLITION ET DÉPLACEMENT DE STRUCTURES ET
          D'OUVRAGES AMÉNAGEMENT DU TERRAIN             2009-06-30



Ensemble des
sections
DU GÉNIE CIVIL
___________________

024113    DÉMOLITION SÉLECTIVE D'OUVRAGES D'AMÉNAGEMENT
          DU TERRAIN                                    2012-12-31
024113.14 ENLÈVEMENT DE REVÊTEMENTS BITUMINEUX          2011-06-30
024116    DÉMOLITION DE STRUCTURES                      2010-12-31
024116.01 DÉMOLITION DE STRUCTURES (VERSION ABRÉGÉE)    2008-06-30
024199    DÉMOLITION - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE      2010-12-31
024213    DÉCONSTRUCTION DE STRUCTURES                  2011-06-30
026100.01 ASSAINISSEMENT DES SOLS                       2008-06-30
026500    ENLÈVEMENT DE RÉSERVOIRS DE STOCKAGE
          SOUTERRAINS                                   2008-06-30
028101    MATIÈRES DANGEREUSES                          2009-12-31
028400    ASSAINISSEMENT - PCB (POLYCHLOROBIPHÉNYLES)   2008-06-30
051223    ACIER DE CONSTRUCTION POUR BÂTIMENTS          2009-06-30
051233    ACIER DE CONSTRUCTION POUR PONTS              2010-06-30
060573    TRAITEMENT DU BOIS                            2007-03-31
099113.23 PEINTURAGE EXTÉRIEUR DES OUVRAGES EN ACIER DE
          CONSTRUCTION                                  2016-04-30
264200.01 RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE PROTECTION
          CATHODIQUE                                    2006-12-31
444113    STATIONS COMMERCIALES DE TRAITEMENT DES EAUX  2008-12-31
A1010     FONDATIONS                                    2014-06-30
A1030     DALLES SUR SOL (PERFORMANCE)                  2014-06-30
A2010     EXCAVATION - SOUS-SOLS DE BÂTIMENTS           2014-06-30
A2020     MURS DE SOUS-SOL                              2014-06-30
G1010     TRAVAUX DE DÉFRICHEMENT                       2011-06-30
G1020     DÉMOLITION ET DÉPLACEMENT DE STRUCTURES ET
          D'OUVRAGES AMÉNAGEMENT DU TERRAIN             2009-06-30
G1030     TRAVAUX DE TERRASSEMENT                       2011-06-30
G2010     REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE                       2009-06-30
G2020     REVÊTEMENTS POUR AIRES DE STATIONNEMENT       2009-06-30
G2030     REVÊTEMENTS POUR ALLÉES PIÉTONNES             2009-06-30

 AJOUTER DIVISION 03 - BÉTON
 AJOUTER DIVISION 11 - MATÉRIEL ET ÉQUIPEMENT
 AJOUTER DIVISION 31 - TERRASSEMENTS
 AJOUTER DIVISION 32 - AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS
 AJOUTER DIVISION 33 - SERVICES D'UTILITÉS
 AJOUTER DIVISION 34VAR - TRANSPORTS - VARIOUS
 AJOUTER DIVISION 35 - VOIES D'EAU ET OUVRAGES MARITIMES



Ensemble des
sections
PORTANT
SUR L'AMÉNAGEMENT
INTERIEUR
___________________

028101    MATIÈRES DANGEREUSES                          2009-12-31
028310    ENLÈVEMENT DE REVÊTEMENTS DE PEINTURE À BASE
          DE PLOMB PRÉCAUTIONS MINIMALES                2008-06-30
028311    ENLÈVEMENT DE REVÊTEMENTS DE PEINTURE À BASE
          DE PLOMB PRÉCAUTIONS MOYENNES                 2008-06-30
028312    ENLÈVEMENT DE REVÊTEMENTS DE PEINTURE À BASE
          DE PLOMB PRÉCAUTIONS MAXIMALES                2008-06-30
031000    COFFRAGES ET ACCESSOIRES POUR BÉTON           2006-09-30
031119    COFFRAGES ISOLANTS POUR BÉTON                 2011-06-30
032000    ARMATURES POUR BÉTON                          2009-12-31
033000    BÉTON COULÉ EN PLACE                          2011-06-30
033000.01 BÉTON COULÉ EN PLACE (VERSION ABRÉGÉE)        2009-12-31
033500    FINITION DE SURFACES EN BÉTON                 2009-12-31
033505    TRAITEMENT DURCISSEUR POUR PLANCHERS DE BÉTON 2011-06-30
034500    ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS EN BÉTON ARCHITECTURAL  2011-12-31
040499    MAÇONNERIE - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE      2010-12-31
040500    MAÇONNERIE - EXIGENCES GÉNÉRALES CONCERNANT
          LES RÉSULTATS DES TRAVAUX                     2013-12-31
040512    MORTIER ET COULIS POUR MAÇONNERIE             2013-12-31
040519    ARMATURES, CONNECTEURS ET ANCRAGES POUR LA
          MAÇONNERIE                                    2013-12-31
040523    ACCESSOIRES DE MAÇONNERIE                     2013-12-31
042113    MAÇONNERIE DE BRIQUES                         2013-12-31
042119    MAÇONNERIE D'ÉLÉMENTS EN TERRE CUITE          2013-12-31
042200    MAÇONNERIE D'ÉLÉMENTS EN BÉTON                2013-12-31
042300    MAÇONNERIE DE BRIQUES DE VERRE                2013-12-31
044313    PLACAGES DE MARBRE                            2013-12-31
044316    PLACAGES DE GRANIT                            2013-12-31
044319    PLACAGES DE PIERRES RAMASSÉES                 2013-12-31
044323    PLACAGES DE PIERRES DE CARRIÈRE               2013-12-31
044326    PLACAGES DE PIERRES PRÉTAILLÉES               2013-12-31
047113    MAÇONNERIE DE BRIQUES SILICO-CALCAIRES
          PRÉFABRIQUÉES                                 2008-12-31
047114    MAÇONNERIE D'ÉLÉMENTS SILICO-CALCAIRES
          PRÉFABRIQUÉS                                  2008-12-31
047313    MAÇONNERIE DE PIERRES SILICO-CALCAIRES
          PRÉFABRIQUÉES                                 2008-12-31
053100    PLATELAGES EN ACIER                           2010-06-30
055000    OUVRAGES MÉTALLIQUES                          2010-06-30
055129    ÉCHELLES ET ESCALIERS MÉTALLIQUES             2010-06-30
060899    CHARPENTERIE - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE    2010-12-31
061000    CHARPENTERIE                                  2010-12-31
061053    CHARPENTERIE DIVERSE                          2007-03-31
062000    MENUISERIE                                    2010-06-30
064000    ÉBÉNISTERIE                                   2016-07-31
064023.13 REVÊTEMENTS DE FINITION EN STRATIFIÉ POUR
          ÉBÉNISTERIE D'INTÉRIEUR                       2010-06-30
071619    REVÊTEMENTS D'IMPERMÉABILISATION À BASE
          D'OXYDES MÉTALLIQUES                          2006-09-30
071713    REVÊTEMENTS D'IMPERMÉABILISATION EN PANNEAUX
          À LA BENTONITE                                2012-12-31
071900    ENDUITS D'IMPERMÉABILISATION                  2012-12-31
072113    ISOLANTS EN PANNEAUX                          2014-12-31
072116    ISOLANTS EN MATELAS                           2014-12-31
072123    ISOLANTS EN VRAC                              2014-12-31
072129.01 ISOLANTS PROJETÉS - FIBRES CELLULOSIQUES      2014-12-31
072129.02 ISOLANTS PROJETÉS - FIBRES MINÉRALES          2014-12-31
072129.03 ISOLANTS PROJETÉS - MOUSSE DE POLYURÉTHANE    2014-12-31
072600    PARE-VAPEUR                                   2014-12-31
074616    BARDAGE EN ALUMINIUM                          2016-07-31
074619    BARDAGE EN ACIER                              2016-07-31
074623    REVÊTEMENTS MURAUX EXTÉRIEURS EN BOIS         2012-12-31
074633    REVÊTEMENTS MURAUX EXTÉRIEURS EN PLASTIQUE    2012-12-31
077233    TRAPPES DE TOITURE                            2012-12-31
077269    ANCRAGES ET DISPOSITIFS DE RETENUE EN TOITURE 2012-12-31
078100    REVÊTEMENTS IGNIFUGES MIS EN OEUVRE PAR
          PROJECTION                                    2007-03-31
078400    PROTECTION COUPE-FEU                          2007-03-31
079200    PRODUITS D'ÉTANCHÉITÉ POUR JOINTS             2011-12-31
079513    COUVRE-JOINTS POUR JOINTS DE DILATATION       2012-06-30
079523    JOINTS DE DILATATION PRÉFABRIQUÉS POUR
          TOITURES                                      2016-07-31
081100    PORTES ET BÂTIS EN MÉTAL                      2007-12-31
081116    PORTES ET BÂTIS EN ALUMINIUM                  2010-06-30
081119    PORTES ET BÂTIS EN ACIER INOXYDABLE           2010-06-30
081169    CONTRE-PORTES ET BÂTIS EN MÉTAL               2007-12-31
081373    PORTES COULISSANTES EN MÉTAL                  2010-06-30
081416    PORTES PLANES EN BOIS                         2004-06-30
081480    PORTES COULISSANTES EN BOIS ET EN MATIÈRE
          PLASTIQUE                                     2011-12-31
083100.01 PORTES DE VISITE POUR SYSTÈMES ET
          INSTALLATIONS MÉCANIQUES                      2010-12-31
083313    VOLETS À ENROULEMENT, POUR COMPTOIRS          2010-06-30
083323.01 PORTES ET GRILLES À ENROULEMENT VERTICAL      2010-12-31
083336    GRILLES À ENROULEMENT LATÉRAL                 2010-06-30
083458.01 PORTES ET BÂTIS DE CHAMBRE FORTE              2007-12-31
083483    PORTES EN VERRE DE SÉCURITÉ, À CHARNIÈRES     2010-06-30
083513.01 PORTES PLIANTES À PANNEAUX                    2011-12-31
083513.13 PORTES ACCORDÉON                              2010-12-31
083613.01 PORTES SECTIONNELLES EN BOIS                  2010-12-31
083613.02 PORTES SECTIONNELLES EN MÉTAL                 2010-12-31
083613.03 PORTES SECTIONNELLES EN PLASTIQUE             2007-12-31
083619    PORTES À GUILLOTINE, EN MÉTAL, MULTI-LAMES    2016-04-30
083619.01 PORTES À GUILLOTINE, EN BOIS                  2007-12-31
083619.02 PORTES À GUILLOTINE, EN MÉTAL, MULTI-LAMES    2012-06-30
083816    PORTES SOUPLES                                2007-12-31
084229    PORTES D'ENTRÉE AUTOMATIQUES                  2010-06-30
085000    FENÊTRES                                      2013-12-31
086210    LANTERNEAUX EN PLASTIQUE                      2010-06-30
087005    QUINCAILLERIE POUR ARMOIRES ET ARTICLES
          DIVERS                                        2010-06-30
087100    QUINCAILLERIE POUR PORTES                     2010-06-30
088050    VITRAGES                                      2010-06-30
092116    REVÊTEMENTS EN PLAQUES DE PLÂTRE              2010-06-30
092199    CLOISONS - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE        2010-12-31
092214    FOURRURES ET LATTIS                           2012-12-31
092216    OSSATURES MÉTALLIQUES NON PORTEUSES           2012-12-31
092300    ENDUITS DE PLÂTRE                             2010-06-30
093013    CARRELAGES DE CÉRAMIQUE                       2007-12-31
093015    CARRELAGES ET DALLAGES EN GRÈS CÉRAME         2007-12-31
095113    ÉLÉMENTS ACOUSTIQUES POUR PLAFONDS            2005-06-30
095199    PLAFONDS ACOUSTIQUES - TRAVAUX DE PETITE
          ENVERGURE                                     2010-12-31
095300.01 OSSATURES DE SUSPENSION POUR PLAFONDS
          ACOUSTIQUES                                   2010-12-31
095423    PLAFONDS À LAMES MÉTALLIQUES                  2014-12-31
095800    PLAFONDS SUSPENDUS                            2012-12-31
096340    DALLAGES EN PIERRE                            2014-12-31
096423    PARQUETS MOSAÏQUES                            2014-12-31
096429    PARQUETS EN LAMES/PLANCHES DE BOIS            2010-06-30
096453    PARQUETS SUR MATÉRIAUX RÉSILIENTS             2014-12-31
096516    REVÊTEMENTS DE SOL SOUPLES EN FEUILLES        2014-12-31
096519    REVÊTEMENTS DE SOL SOUPLES EN CARREAUX        2014-12-31
096599    REVÊTEMENTS DE SOL SOUPLES - TRAVAUX DE
          PETITE ENVERGURE                              2010-12-31
096613    REVÊTEMENTS DE SOL EN TERRAZZO DE CIMENT
          PORTLAND                                      2014-12-31
096616    DALLAGES EN TERRAZZO                          2007-12-31
096623    REVÊTEMENTS DE SOL EN TERRAZZO À LIANT
          PLASTIQUE                                     2007-12-31
096813    TAPIS-MOQUETTES EN DALLES                     2010-12-31
096816    TAPIS-MOQUETTES EN LÉS                        2010-12-31
096900    PLANCHERS SURÉLEVÉS                           2012-12-31
097216    REVÊTEMENTS MURAUX EN TISSU ENDUIT DE VINYLE  2007-12-31
098000    TRAITEMENT ACOUSTIQUE                         2007-12-31
099113    PEINTURES - TRAVAUX NEUFS EXTÉRIEURS          2016-04-30
099113.01 PEINTURES - TRAVAUX DE REMISE À NEUF
          EXTÉRIEURS                                    2007-12-31
099113.23 PEINTURAGE EXTÉRIEUR DES OUVRAGES EN ACIER DE
          CONSTRUCTION                                  2016-04-30
099123    PEINTURES - TRAVAUX INTÉRIEURS                2016-07-31
099123.01 PEINTURES - TRAVAUX DE REMISE À NEUF
          INTÉRIEURS                                    2007-12-31
099199    PEINTURES - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE       2010-12-31
099653    ENDUITS ÉLASTOMÉRIQUES                        2012-12-31
099659    SYSTÈMES DE REVÊTEMENT GLACÉS À POUVOIR
          GARNISSANT ÉLEVÉ                              2007-12-31
099666    ENDUITS DE REVÊTEMENT MURAL À GRANULATS
          APPARENTS                                     2010-06-30
101113    TABLEAUX                                      2012-12-31
101123    TABLEAUX D'AFFICHAGE                          2012-12-31
101443    INDICATEURS PHOTOLUMINESCENTS DE SORTIE       2013-06-30
102113.13 CLOISONS MÉTALLIQUES POUR SALLES DE TOILETTES 2012-12-31
102113.19 CABINES DE TOILETTES À CLOISONS EN PLASTIQUE  2014-12-31
102116    CABINES DE DOUCHE ET D'HABILLAGE              2012-12-31
102213    CLOISONS GRILLAGÉES                           2014-12-31
102219    CLOISONS AMOVIBLES À PANNEAUX SUR MONTANTS    2009-12-31
102219.01 CLOISONS AMOVIBLES SUR OSSATURE               2009-12-31
102226.13 CLOISONS ACCORDÉON                            2014-12-31
102226.33 CLOISONS PLIANTES                             2014-12-31
102600.01 PROTECTEURS DE MUR ET D'ANGLE                 2011-12-31
102810    ACCESSOIRES DE SALLE DE TOILETTES ET DE SALLE
          DE BAINS                                      2009-12-31
105113    ARMOIRES-VESTIAIRES MÉTALLIQUES               2009-12-31
105613    RAYONNAGES MÉTALLIQUES DE STOCKAGE            2014-12-31
105626.13 RAYONNAGES MOBILES DE STOCKAGE, À
          ENTRAÎNEMENT MANUEL                           2014-12-31
105626.23 RAYONNAGES MOBILES DE STOCKAGE, À
          ENTRAÎNEMENT MÉCANIQUE                        2014-12-31
107500    MÂTS DE DRAPEAU                               2011-06-30
111313    BUTOIRS DE QUAI DE CHARGEMENT                 2009-12-31
111316    SAS ET ABRIS DE QUAI DE CHARGEMENT            2009-12-31
115123.13 RAYONNAGES MÉTALLIQUES POUR BIBLIOTHÈQUES     2008-06-30
122113    STORES À LAMES HORIZONTALES                   2009-12-31
122116    STORES À LAMES VERTICALES                     2008-06-30
125000    MOBILIER                                      2011-12-31
141200    MONTE-PLATS ÉLECTRIQUES                       2013-12-31
143100    ESCALIERS MÉCANIQUES                          2013-12-31
143200    TROTTOIRS ROULANTS                            2013-12-31
144200    APPAREILS ÉLÉVATEURS POUR PERSONNES EN
          FAUTEUIL ROULANT                              2013-12-31
144319    PLATES-FORMES ÉLÉVATRICES SUSPENDUES          2013-12-31
144321    PLATES-FORMES ÉLÉVATRICES HYDRAULIQUES        2013-12-31
282300    VIDÉOSURVEILLANCE                             2010-12-31
329323.13 PLANTES D'INTÉRIEUR                           2016-07-31



Ensemble des
sections
POUR
LA CONSERVATION
___________________

020343    DÉPLACEMENT DE STRUCTURE PATRIMONIALE         2016-04-30
020344    ÉTAIEMENT ET SUPPORT DES STRUCTURES
          PATRIMONIALES                                 2016-07-31
028101    MATIÈRES DANGEREUSES                          2009-12-31
040306    OUVRAGES HISTORIQUES - NETTOYAGE DE LA
          MAÇONNERIE                                    2014-06-30
040307    OUVRAGES HISTORIQUES - REJOINTOIEMENT DE LA
          MAÇONNERIE                                    2014-06-30
040308    OUVRAGES HISTORIQUES - MORTIERS               2012-12-31
040309    OUVRAGES HISTORIQUES - INJECTION DE COULIS    2014-06-30
040331    OUVRAGES HISTORIQUES - RÉPARATION DE LA
          MAÇONNERIE DE BRIQUE                          2014-06-30
040332    OUVRAGES HISTORIQUES - ÉCHANTILLONNAGE ET
          ESSAI DES BRIQUES                             2014-06-30
040341    OUVRAGES HISTORIQUES - RÉPARATION DE PIERRES  2014-06-30
040342    OUVRAGES HISTORIQUES - REMPLACEMENT DE
          PIERRES                                       2014-06-30
040343    OUVRAGES HISTORIQUES - DÉMANTÈLEMENT
          D'OUVRAGES EN MAÇONNERIE DE PIERRES           2014-06-30
042119    MAÇONNERIE D'ÉLÉMENTS EN TERRE CUITE          2013-12-31
044313    PLACAGES DE MARBRE                            2013-12-31
044319    PLACAGES DE PIERRES RAMASSÉES                 2013-12-31
044323    PLACAGES DE PIERRES DE CARRIÈRE               2013-12-31
044326    PLACAGES DE PIERRES PRÉTAILLÉES               2013-12-31
047113    MAÇONNERIE DE BRIQUES SILICO-CALCAIRES
          PRÉFABRIQUÉES                                 2008-12-31
047114    MAÇONNERIE D'ÉLÉMENTS SILICO-CALCAIRES
          PRÉFABRIQUÉS                                  2008-12-31
047313    MAÇONNERIE DE PIERRES SILICO-CALCAIRES
          PRÉFABRIQUÉES                                 2008-12-31
060301.31 ENTREPOSAGE ET PROTECTION DU BOIS D'ÉPOQUE    2012-06-30
060305.73 TRAITEMENT DE LONGUE DURÉE DU BOIS D'ÉPOQUE   2012-06-30
060305.74 ÉLIMINATION DES INSECTES S'ATTAQUANT AU BOIS
          D'ÉPOQUE                                      2008-06-30
060305.75 TRAITEMENT ANTISEPTIQUE DU BOIS D'ÉPOQUE      2012-06-30
060313    TRAITEMENT DE CONSERVATION DES CONSTRUCTION
          EN BOIS ROND                                  2012-06-30
060313.23 TRAITEMENT DE CONSERVATION DU BOIS MASSIF
          D'ÉPOQUE                                      2012-06-30
060350.13 BORDÉS À FRANC BORD                           2012-06-30
060350.16 REMPLACEMENT DE PIÈCES DE BOIS CINTRÉES À LA
          VAPEUR                                        2012-06-30
060350.19 CALFATAGE DE BATEAUX PATRIMONIAUX             2016-10-31
060573    TRAITEMENT DU BOIS                            2007-03-31
060899    CHARPENTERIE - TRAVAUX DE PETITE ENVERGURE    2010-12-31
061000    CHARPENTERIE                                  2010-12-31
061053    CHARPENTERIE DIVERSE                          2007-03-31
061400    FONDATIONS EN BOIS TRAITÉ                     2007-03-31
061500    PLATELAGES EN BOIS                            2010-06-30
070330.13 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES COUVERTURES EN
          TOILE D'ÉPOQUE                                2016-10-31
070330.16 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES COUVERTURES EN
          PLANCHES                                      2016-10-31
070331.26 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES BARDEAUX EN
          ARDOISE                                       2016-10-31
070331.29 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES BARDEAUX DE
          SCIAGE ET DES BARDEAUX DE FENTE D'ÉPOQUE - EN
          BOIS                                          2016-10-31
070332.16 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES TUILES EN
          BÉTON                                         2012-06-30
070333.13 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES COUVERTURES
          D'ÉPOQUE EN PLAQUES DE GAZON                  2012-06-30
070341.13 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES COUVERTURES
          D'ÉPOQUE EN PANNEAUX MÉTALLIQUES              2000-12-31
070361.21 RÉPARATION DE COUVERTURE D'ÉPOQUE EN FEUILLE
          DE CUIVRE                                     2016-10-31
070361.24 REMPLACEMENT DE COUVERTURE D'ÉPOQUE EN
          FEUILLE DE CUIVRE                             2016-10-31
072113    ISOLANTS EN PANNEAUX                          2014-12-31
072116    ISOLANTS EN MATELAS                           2014-12-31
076100    COUVERTURES EN FEUILLES MÉTALLIQUES           2011-12-31
080311    OUVRAGES HISTORIQUES - PORTES D'ÉPOQUE EN
          BOIS                                          2008-06-30
080314.33 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES DES PORTES
          D'ÉPOQUE MENUISÉES À MONTANTS ET TRAVERSES    2016-10-31
080351.23 TRAITEMENT DE CONSERVATION DES FENÊTRES
          D'ÉPOQUE EN ACIER                             2016-10-31
080352    TRAITEMENT DE CONSERVATION DES FENÊTRES
          D'ÉPOQUE EN BOIS                              2016-10-31
090351    OUVRAGES HISTORIQUES - REVÊTEMENTS DE
          FINITION EN ENDUIT DE PLÂTRE                  2008-06-30
090361    OUVRAGES HISTORIQUES - PEINTURAGE D'EXTÉRIEUR
          - TRAVAUX DE REMISE À NEUF                    2014-06-30
090362    OUVRAGES HISTORIQUES - PEINTURAGE D'INTÉRIEUR
          - TRAVAUX DE REMISE À NEUF                    2014-06-30



Ensemble des
sections
POUR
TRANSPORTS AÉRIENS
___________________

028101    MATIÈRES DANGEREUSES                          2009-12-31
101400    SIGNALISATION DANS LES BÂTIMENTS              2014-12-31
101453    SIGNALISATION ROUTIÈRE                        2010-06-30
260631    GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR DIESEL - ANNEXE
          A - FICHE TECHNIQUE                           2011-12-31
263213.03 INSTALLATION DES GROUPES ÉLECTROGÈNES         2011-12-31
263213.04 GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR DIESEL REFROIDI
          PAR LIQUIDE                                   2009-12-31
263213.05 GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR DIESEL REFROIDI
          PAR AIR                                       2009-12-31
265536.13 FEUX À ÉCLATS ROUGES À MOYENNE INTENSITÉ POUR
          BALISAGE LUMINEUX D'OBSTACLES                 2016-07-31
265536.16 FEUX À ÉCLATS BLANCS À MOYENNE INTENSITÉ POUR
          BALISAGE LUMINEUX D'OBSTACLES                 2016-07-31
265536.19 FEUX D'OBSTACLES ROUGES À BASSE INTENSITÉ
          (B.I.)                                        2016-07-31
320116.01 RAINURAGE DES REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉE SOUPLES 2011-06-30
347713    PASSERELLES D'EMBARQUEMENT                    2010-12-31

 AJOUTER DIVISION 34ENG - TRANSPORTS - GÉNIE



Ensemble des
sections
MÉCANIQUE
___________________

022719    ANALYSE THERMOGRAPHIQUE - MATÉRIELS
          MÉCANIQUES                                    2007-12-31
026500    ENLÈVEMENT DE RÉSERVOIRS DE STOCKAGE
          SOUTERRAINS                                   2008-06-30
028101    MATIÈRES DANGEREUSES                          2009-12-31
083100.01 PORTES DE VISITE POUR SYSTÈMES ET
          INSTALLATIONS MÉCANIQUES                      2010-12-31
104416.19 EXTINCTEURS PORTATIFS ET COUVERTURES DE
          SÉCURITÉ                                      2008-06-30
112419    SYSTÈMES D'ASPIRATION CENTRALE                2008-06-30
118219    INCINÉRATEURS MONOBLOC                        2011-12-31
141200    MONTE-PLATS ÉLECTRIQUES                       2013-12-31
143100    ESCALIERS MÉCANIQUES                          2013-12-31
144321    PLATES-FORMES ÉLÉVATRICES HYDRAULIQUES        2013-12-31
262719    ÉLÉMENTS À SORTIES MULTIPLES                  2009-06-30
263213.02 GROUPES ÉLECTROGÈNES JUSQU'À 30 KW            2009-12-31
263213.05 GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR DIESEL REFROIDI
          PAR AIR                                       2009-12-31
264200    PROTECTION CATHODIQUE                         2009-12-31
264200.01 RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE PROTECTION
          CATHODIQUE                                    2006-12-31
330514.03 RÉSEAUX THERMIQUES - REGARDS DE VISITE
          PRÉFABRIQUÉS, EN ACIER                        2013-12-31
330713    RÉSEAUX THERMIQUES - CALORIFUGES POUR
          TUYAUTERIES                                   2010-06-30
335613    Réservoirs hors sol de stockage de
          combustible                                   2004-03-31
335616    Réservoirs souterrains de stockage de
          combustible                                   2004-03-31
336513    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE DE
          DISTRIBUTION EN ACIER                         2014-06-30
336516    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE DE
          DISTRIBUTION EN PVC/PRV                       2007-03-31
336526    RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE TUYAUTERIE
          CALORIFUGÉE À CHEMISAGE DE PLASTIQUE          2007-03-31
336529    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE ENTERRÉE,
          AVEC CALORIFUGE PULVÉRULENT                   2010-12-31
336533    RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE TUYAUTERIE
          SOUS GAINE ASSÉCHABLE ET TESTABLE             2007-03-31
336543    RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE TUYAUTERIE
          EN GALERIE D'ACIER                            2007-03-31
336546    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE EN CANIVEAU   2007-03-31
336573    GROUPES DE CANALISATIONS ENCASTRÉES DANS LE
          BÉTON ET PUITS D'ACCÈS EN BÉTON               2007-12-31
422000    ÉQUIPEMENT FRIGORIFIQUE INDUSTRIEL            2010-06-30
D1000     CRITÈRES DE CONCEPTION ENVIRONNEMENTAUX       2009-06-30
D2020     RÉSEAUX DE DISTRIBUTION D'EAU DOMESTIQUE      2005-03-31
D2030     RÉSEAUX D'ÉVACUATION DES EAUX USÉES           2005-06-30
D2040     RÉSEAUX D'ÉVACUATION DES EAUX PLUVIALES       2005-06-30
D2050     RÉSEAUX DE PLOMBERIE DIVERS                   2005-06-30
D3000     CVCA - EXIGENCES DE CONCEPTION                2005-12-31
D3010     ALIMENTATION EN ÉNERGIE                       2005-12-31
D3020     CVCA - MATÉRIEL DE PRODUCTION DE CHALEUR      2005-06-30
D3030     CVCA - MATÉRIEL DE PRODUCTION DE FROID        2005-09-30
D3040     CVCA - RÉSEAUX DE DISTRIBUTION                2005-06-30
D3050     CVCA - APPAREILS MONOBLOCS TERMINAUX          2005-06-30
D3060     CVCA - DISPOSITIFS DE COMMANDE/RÉGULATION ET
          INSTRUMENTATION                               2005-06-30
D3070     CVCA -APPAREILS ET SYSTÈMES DIVERS            2009-06-30
D3080     ESSAI, RÉGLAGE ET ÉQUILIBRAGE                 2005-03-31
D4010     SYSTÈMES D'EXTINCTEURS AUTOMATIQUES           2005-12-31
D4020     RÉSEAUX DE COLONNES MONTANTES ET DE ROBINETS
          ARMÉS                                         2005-12-31
D4030     MATÉRIEL SPÉCIAL DE PROTECTION INCENDIE       2005-12-31
D4040     AUTRES SYSTÈMES D'EXTINCTION D'INCENDIE       2005-12-31

 AJOUTER DIVISION 21 - LUTTE CONTRE LES INCENDIES
 AJOUTER DIVISION 22 - PLOMBERIE
 AJOUTER DIVISION 23 - CHAUFFAGE, VENTILATION ET CONDITIONNEMENT D'AIR
 AJOUTER DIVISION 25 - AUTOMATISATION INTÉGRÉE



Ensemble des
sections
D'ÉLECTRICITÉ
___________________

022723    ANALYSE THERMOGRAPHIQUE - MATÉRIELS
          ÉLECTRIQUES                                   2007-12-31
028101    MATIÈRES DANGEREUSES                          2009-12-31
144200    APPAREILS ÉLÉVATEURS POUR PERSONNES EN
          FAUTEUIL ROULANT                              2013-12-31
144319    PLATES-FORMES ÉLÉVATRICES SUSPENDUES          2013-12-31
238221    APPAREILS DE CHAUFFAGE/REFROIDISSEMENT, À
          RÉGULATION INCRÉMENTALE                       2013-12-31
238239.01 AÉROTHERMES ÉLECTRIQUES                       2011-12-31
238300.01 RADIATEURS DE CHAUFFAGE ÉLECTRIQUES, À
          INFRAROUGE                                    2011-12-31
238313    CÂBLES ÉLECTRIQUES CHAUFFANTS POUR SYSTÈMES
          DE CHAUFFAGE PAR RAYONNEMENT                  2013-12-31
238313.01 CÂBLES ÉLECTRIQUES CHAUFFANTS POUR SYSTÈMES
          DE FONTE DE NEIGE                             2013-12-31
238313.02 CÂBLES ÉLECTRIQUES CHAUFFANTS POUR PLANCHERS
          CHAUFFANTS                                    2013-12-31
336573    GROUPES DE CANALISATIONS ENCASTRÉES DANS LE
          BÉTON ET PUITS D'ACCÈS EN BÉTON               2007-12-31
336576    CONDUITS ÉLECTRIQUES D'USAGE SOUTERRAIN POUR
          ENFOUISSEMENT DIRECT                          2009-06-30
337116.01 DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - LIGNES MONTÉES
          SUR POTEAUX ET ACCESSOIRES CONNEXES           2009-06-30
337173.01 DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - BRANCHEMENTS
          AÉRIENS                                       2007-12-31
337173.02 DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - BRANCHEMENTS
          SOUTERRAINS                                   2009-06-30
337733    COUPE-CIRCUITS À FUSIBLES ET FUSIBLES, POUR
          INSTALLATIONS EXTÉRIEURES                     2011-12-31
347316.13 MISE À LA TERRE - PROTECTION DES AÉRONEFS
          CONTRE L'ÉLECTRICITÉ STATIQUE                 2016-07-31
D1000     CRITÈRES DE CONCEPTION ENVIRONNEMENTAUX       2009-06-30
D5000     ÉLECTRICITÉ - EXIGENCES GÉNÉRALES             2014-12-31
D5010     INSTALLATION ÉLECTRIQUE - ALIMENTATION ET
          DISTRIBUTION                                  2009-06-30
D5020     ÉCLAIRAGE ET CÂBLAGE D'ALIMENTATION ET DE
          DÉRIVATION                                    2009-06-30
D5030     COMMUNICATIONS ET SÉCURITÉ                    2009-06-30
D5050     INSTALLATION ÉLECTRIQUE - COMMANDE, CONTRÔLE
          ET INSTRUMENTATION                            2009-06-30

 AJOUTER DIVISION 26 - ÉLECTRICITÉ
 AJOUTER DIVISION 27 - COMMUNICATIONS
 AJOUTER DIVISION 28 - SÉCURITÉ ET PROTECTION ÉLECTRONIQUES
 AJOUTER DIVISION 34ENG - TRANSPORTS - GÉNIE



Ensemble des
sections
SUR LES SERVICES
DU BATIMENT
___________________

022719    ANALYSE THERMOGRAPHIQUE - MATÉRIELS
          MÉCANIQUES                                    2007-12-31
022723    ANALYSE THERMOGRAPHIQUE - MATÉRIELS
          ÉLECTRIQUES                                   2007-12-31
026500    ENLÈVEMENT DE RÉSERVOIRS DE STOCKAGE
          SOUTERRAINS                                   2008-06-30
028101    MATIÈRES DANGEREUSES                          2009-12-31
028400    ASSAINISSEMENT - PCB (POLYCHLOROBIPHÉNYLES)   2008-06-30
028500.01 TRAITEMENT DE LA CONTAMINATION FONGIQUE -
          PRÉCAUTIONS MINIMALES                         2007-03-31
028500.02 TRAITEMENT DE LA CONTAMINATION FONGIQUE -
          PRÉCAUTIONS MOYENNES                          2007-03-31
028500.03 TRAITEMENT DE LA CONTAMINATION FONGIQUE -
          PRÉCAUTIONS MAXIMALES                         2007-03-31
083100.01 PORTES DE VISITE POUR SYSTÈMES ET
          INSTALLATIONS MÉCANIQUES                      2010-12-31
104416.19 EXTINCTEURS PORTATIFS ET COUVERTURES DE
          SÉCURITÉ                                      2008-06-30
112419    SYSTÈMES D'ASPIRATION CENTRALE                2008-06-30
118219    INCINÉRATEURS MONOBLOC                        2011-12-31
330514.03 RÉSEAUX THERMIQUES - REGARDS DE VISITE
          PRÉFABRIQUÉS, EN ACIER                        2013-12-31
330713    RÉSEAUX THERMIQUES - CALORIFUGES POUR
          TUYAUTERIES                                   2010-06-30
335613    Réservoirs hors sol de stockage de
          combustible                                   2004-03-31
335616    Réservoirs souterrains de stockage de
          combustible                                   2004-03-31
336513    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE DE
          DISTRIBUTION EN ACIER                         2014-06-30
336516    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE DE
          DISTRIBUTION EN PVC/PRV                       2007-03-31
336526    RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE TUYAUTERIE
          CALORIFUGÉE À CHEMISAGE DE PLASTIQUE          2007-03-31
336529    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE ENTERRÉE,
          AVEC CALORIFUGE PULVÉRULENT                   2010-12-31
336533    RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE TUYAUTERIE
          SOUS GAINE ASSÉCHABLE ET TESTABLE             2007-03-31
336543    RÉSEAUX THERMIQUES - SYSTÈMES DE TUYAUTERIE
          EN GALERIE D'ACIER                            2007-03-31
336546    RÉSEAUX THERMIQUES - TUYAUTERIE EN CANIVEAU   2007-03-31
336573    GROUPES DE CANALISATIONS ENCASTRÉES DANS LE
          BÉTON ET PUITS D'ACCÈS EN BÉTON               2007-12-31
336576    CONDUITS ÉLECTRIQUES D'USAGE SOUTERRAIN POUR
          ENFOUISSEMENT DIRECT                          2009-06-30
337116.01 DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - LIGNES MONTÉES
          SUR POTEAUX ET ACCESSOIRES CONNEXES           2009-06-30
337173.01 DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - BRANCHEMENTS
          AÉRIENS                                       2007-12-31
337173.02 DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - BRANCHEMENTS
          SOUTERRAINS                                   2009-06-30
337733    COUPE-CIRCUITS À FUSIBLES ET FUSIBLES, POUR
          INSTALLATIONS EXTÉRIEURES                     2011-12-31
347316.13 MISE À LA TERRE - PROTECTION DES AÉRONEFS
          CONTRE L'ÉLECTRICITÉ STATIQUE                 2016-07-31
422000    ÉQUIPEMENT FRIGORIFIQUE INDUSTRIEL            2010-06-30
A1030     DALLES SUR SOL (PERFORMANCE)                  2014-06-30

 AJOUTER DIVISION 14 - SYSTEMES TRANSPORTEURS
 AJOUTER DIVISION 21 - LUTTE CONTRE LES INCENDIES
 AJOUTER DIVISION 22 - PLOMBERIE
 AJOUTER DIVISION 23 - CHAUFFAGE, VENTILATION ET CONDITIONNEMENT D'AIR
 AJOUTER DIVISION 25 - AUTOMATISATION INTÉGRÉE
 AJOUTER DIVISION 26 - ÉLECTRICITÉ
 AJOUTER DIVISION 27 - COMMUNICATIONS
 AJOUTER DIVISION 28 - SÉCURITÉ ET PROTECTION ÉLECTRONIQUES
 AJOUTER DIVISION 34ENG - TRANSPORTS - GÉNIE
 AJOUTER DIVISION PBENG - BASÉES SUR LA PERFORMANCE - ARCHITECTURE