________________________________________________________________________ Devis directeur Table des matières du DDN Section 99999 de la construction Page 1 au Canada 2001-12-31 ________________________________________________________________________ Numér Titre Date _____ _________________________________________________ __________ Division 1 EXIGENCES GÉNÉRALES ___________________ DOCUMENTS INCLUS ________________ 99999 Table des matières du DDN 2001-12-31 EXIGENCES GÉNÉRALES ________________________________ 00200 Instructions aux soumissionnaires 2000-12-31 01110 Sommaire des travaux 2001-12-31 01120 Sommaire des travaux - Contrats multiples 2000-12-31 01140 Restrictions visant les travaux 2000-12-31 01200 Solutions de rechange 2000-12-31 01210 Allocations 2000-12-31 01290 Paiement 2001-12-31 01293 Paiement - Services de laboratoires d'essai 2000-12-31 01310 Gestion et coordination de projet 2000-12-31 01320 Documents d'avancement des travaux 2000-12-31 01322 Ordonnancement de projet - Planification, suivi et contrôle - Méthode du chemin critique 2001-12-31 01323 Ordonnancement de projet - Planification, suivi et contrôle - Diagrammes à barres (GANTT) 2001-12-31 01330 Documents et échantillons à soumettre 2000-12-31 01350 Sites contaminés 2001-12-31 01351 Santé et sécurité sur les sites contaminés 2000-12-31 01352 Consignes de sécurité-incendie - MDN 2000-12-31 01353 Régulation de la circulation 2000-12-31 01354 Aéroports en service 2000-12-31 01355 Gestion et élimination des déchets 2000-12-31 01356 Déconstruction de structures 2000-12-31 01357 Matières dangereuses 2000-12-31 01358 Gestion des déchets toxiques 2000-12-31 01410 Exigences réglementaires 2000-12-31 01420 Références 2000-12-31 01450 Contrôle de la qualité 2000-12-31 01455 Échantillonnage et essai des briques - Ouvrages historiques 2000-12-31 01510 Services d'utilités temporaires 2000-12-31 01520 Installations de chantier 2000-12-31 01560 Ouvrages d'accès et de protection temporaires 2000-12-31 01561 Protection de l'environnement 2000-12-31 01610 Exigences générales concernant les produits 2000-12-31 01705 Santé et sécurité 2001-12-31 01720 Études et travaux préparatoires 2000-12-31 01730 Découpage, ajustement et ragréage 2000-12-31 01740 Nettoyage 2001-12-31 01770 Achèvement des travaux 2000-12-31 01780 Documents/Éléments à remettre à l'achèvement des travaux 2000-12-31 01810 Mise en service 2000-12-31 01820 Démonstration du fonctionnement des systèmes et formation connexe 2001-12-31 Division 2 TRAVAUX D'EMPLACEMENT ___________________ 02071 Géogrilles pour le renforcement des sols 2000-12-31 02072 Géotextiles 2000-12-31 02073 Géomembranes 2000-12-31 02115 Enlèvement de réservoirs de stockage souterrains 1998-12-31 02196 Assainissement des sites contaminés - Polluants organiques 2000-12-31 02221 Travaux de démolition - Version abrégée 2000-12-31 02222 Travaux de démolition - Structures 1999-12-31 02225 Travaux de démolition - Ouvrages d'aménagement du terrain 1998-12-31 02226 Enlèvement du revêtement bitumineux existant 2000-12-31 02227 Travaux de déconstruction - Structures 1998-12-31 02231 Déblaiement et essouchement 1998-12-31 02232 Taille des arbres 1997-12-31 02233 Préservation de la terre végétale 1998-12-31 02250 Ouvrages historiques - Étaiement et contreventement 2000-12-31 02261 Caissons à claire-voie en bois d'oeuvre 1999-12-31 02300 Terrassements et travaux connexes - Version abrégée 1997-12-31 02311 Travaux de nivellement 2000-12-31 02312 Travaux de nivellement des aérodromes 2000-12-31 02315 Excavation, creusage de tranchées et remblayage 2001-12-31 02316 Excavation dans le roc 2001-12-31 02317 Déblai, remblai et compactage en construction routière 2000-12-31 02325 Dragage 1999-12-31 02326 [Creusage] [Curage et approfondissement] de fossés 2001-12-31 02336 Réfection de l'infrastructure d'une chaussée 2000-12-31 02341 Stabilisation des sols à la chaux 2001-12-31 02361 Lutte chimique contre la végétation indésirable 1999-12-31 02362 Abat-poussière 2001-12-31 02371 Perrés 2001-12-31 02372 Gabions 1996-06-30 02373 Assise de roches concassées 2001-12-31 02379 Préservation des cours d'eau 1996-12-31 02391 Dispositifs d'amarrage 1999-12-31 02392 Flotteurs 1996-06-30 02393 Ouvrages de protection 2001-12-31 02394 Brise-lames en enrochements 1996-06-30 02451 Fondations sur pieux - Prescriptions générales 1996-06-30 02452 Essais de pieux 2001-12-31 02453 Gabarits pour battage de pieux 1999-12-31 02454 Pieux en béton pilonnés en place, à base élargie 1996-06-30 02456 Palplanches d'acier 1999-12-31 02457 Pieux en bois d'oeuvre 1996-06-30 02458 Pieux tubés en acier 1999-12-31 02459 Pieux en acier à section en H 1999-12-31 02465 Pieux forés 1996-06-30 02466 Trous d'ancrage au roc pour pieux 1996-06-30 02467 Gabions en palplanches d'acier 1999-12-31 02468 Pieux en béton préfabriqués 1999-12-31 02476 Pieux caissons encastrés dans le roc 1999-12-31 02477 Caissons en béton pour travaux maritimes 1999-12-31 02511 Réseaux de distribution d'eau 1999-12-31 02521 Puits de captage des eaux 1996-06-30 02530 Réseaux d'égout sanitaire 1999-12-31 02531 Conduites de refoulement des eaux d'égout 1999-12-31 02541 Fosses septiques préfabriquées en béton 1999-12-31 02542 Champs d'épandage pour fosses septiques 1999-12-31 02551 Réseaux thermiques - Tuyauterie de distribution 1999-12-31 02552 Réseaux thermiques - Tuyauterie de distribution en PVC/PRV 1999-12-31 02553 Réseaux thermiques - Calorifuges pour tuyauteries 1999-12-31 02554 Réseaux thermiques - Inst tuyauterie sous gaine asséchable et testable 1999-12-31 02555 Réseaux thermiques - Systèmes de protection cathodique 1999-12-31 02556 Réseaux thermiques - Inst tuyauterie calorifugée chemisage de plastique 1999-12-31 02557 Réseaux thermiques - Installations à tuyauterie enterrée 1999-12-31 02558 Réseaux thermiques - Installations à tuyauterie en galerie d'acier 1999-12-31 02559 Systèmes de tuyauteries d'utilités calorifugées en usine 1999-12-31 02560 Réseaux thermiques Installations à tuyauterie en caniveau 1999-12-31 02561 Réseaux thermiques Regards préfabriqués, en acier 1999-12-31 02581 Groupes de canalisations encastrées dans le béton et puits d'accès en béton 1999-12-31 02582 Conduits électriques d'usage souterrain pour enfouissement direct 1996-12-31 02583 Lignes montées sur poteaux et accessoires 1999-12-31 02584 Installation de branchement aérien 1997-12-31 02585 Réseau de branchement souterrain 1997-12-31 02591 Mise à la terre - Protection des aéronefs contre l'électricité statique 1996-06-30 02620 Réseaux de drainage souterrain 1999-12-31 02621 Scellement au bitume des remblais sur drains 1999-12-31 02622 Drainage des fondations et du dessous des dalles 1997-12-31 02630 Égouts pluviaux 1999-12-31 02631 Regards d'égout et puisards 1996-06-30 02641 Tuyaux pour ponceaux 1999-12-31 02661 Etangs de [stabilisation des eaux usées] [rétention] 1999-12-31 02701 Granulats - Prescriptions générales 1999-12-31 02702 Masse volumique sèche maximale corrigée 2001-12-31 02703 Essai d'immersion Marshall 2001-12-31 02705 Embranchement ferroviaire 1996-06-30 02715 Fondation supérieure stabilisée au ciment 1999-12-31 02721 Fondation supérieure granulaire 1996-06-30 02722 [Nettoyage de chaussées] [et] [enlèvement de marquages sur chaussées] 1996-06-30 02723 Fondation inférieure granulaire 1996-06-30 02731 Revêtements de sols extérieurs en pierre concassée 1999-12-31 02741 Revêtement de chaussée en béton bitumineux préparé et posé à chaud 1999-12-31 02742 Revêtement en béton bitumineux aux abords des bâtiments 1999-12-31 02743 Revêtements en béton bitumineux [- version abrégée] 1999-12-31 02744 Revêtement de béton bitumineux mélangé sur place 2000-12-31 02745 Bitume d'impression 1999-12-31 02746 Couche de bitume d'accrochage 1999-12-31 02747 Reprofilage de chaussées asphaltées 1999-12-31 02748 Reprofilage de plates-formes granulaires de chaussées 2000-12-31 02751 Revêtement en pavés de béton préfabriqués 2000-12-31 02752 Revêtement de chaussées en béton de ciment Portland 2000-12-31 02753 Revêtements en béton de ciment Portland aux abords des bâtiments 2001-12-31 02757 Revêtements en béton compacté 1998-12-31 02761 Marquages de chaussée peints 1999-12-31 02770 [Trottoirs] [Bordures] [et] [Caniveaux] en béton 2001-12-31 02785 Pavages 2000-12-31 02786 Traitement de surface au bitume - Une seule application 1999-12-31 02787 Traitement de surface au bitume - Applications multiples 1999-12-31 02821 Clôtures et barrières grillagées 2001-12-31 02822 Clôtures et barrières en fil métallique 2000-12-31 02831 Murs de soutènement en terre armée 1998-12-31 02832 Murs caissons métalliques 1999-12-31 02841 Poteaux indicateurs 2000-12-31 02842 Délinéateurs sur poteaux d'acier 2000-12-31 02843 Glissières de sécurité en câbles 2000-12-31 02844 Glissières de sécurité en profilés d'acier en W 1999-12-31 02845 Glissières de sécurité en béton 1999-12-31 02846 Glissières de sécurité en profilés d'acier carrés ou rectangulaires 1999-12-31 02847 Défenses d'accostage 1999-12-31 02870 Équipements extérieurs 1999-12-31 02891 Panneaux de signalisation routière 1999-12-31 02901 Préservation des arbres et des arbustes 1998-12-31 02906 Arbres, arbustes et couvre-sol végétaux 1999-12-31 02911 Terre végétale et terrassement de finition 2000-12-31 02921 Ensemencement mécanique 2000-12-31 02922 Ensemencement hydraulique 2000-12-31 02933 Gazonnement 2000-12-31 02951 Enduit de scellement bitumineux 1999-12-31 02952 Enduit de scellement au coulis de goudron de houille 1999-12-31 02981 Rainurage des revêtements de chaussée 1996-06-30 02982 Evidement et obturation des fissures de chaussées 1999-12-31 02983 Nettoyage et colmatage des fissures de chaussées 1999-12-31 02991 Ouvrages historiques - Déplacement 2000-12-31 Division 3 BÉTON ___________________ 03100 Coffrages pour béton, ouvrages d'étaiement temporaires et accessoires 1999-12-31 03200 Armatures pour béton 1999-12-31 03300 Béton coulé en place 2000-12-31 03301 Béton pour tabliers de pont 1998-12-31 03302 Béton coulé en place (version abrégée) 2001-12-31 03306 Bétonnage sous l'eau 1998-12-31 03361 Durcisseurs pour planchers de béton 1999-12-31 03362 Traitement des planchers de béton 1999-12-31 03371 Béton projeté 1998-12-31 03410 Éléments préfabriqués en béton structural 2000-12-31 03420 Précontrainte par post-tension en usine 1999-12-31 03450 Eléments préfabriqués en béton architectonique 1999-12-31 03481 Bordures préfabriquées en béton pour parcs de stationnement 1996-06-30 Division 4 MAÇONNERIE ___________________ 04051 Travaux de maçonnerie 2000-12-31 04060 Mortier et coulis pour maçonnerie 2000-12-31 04065 Mortiers traditionnels 1999-12-31 04075 Ouvrages historiques - Coulis 1999-12-31 04080 Armatures, crampons et ancrages à maçonnerie 2000-12-31 04090 Accessoires de maçonnerie 2000-12-31 04211 Maçonnerie de briques 2000-12-31 04212 Maçonnerie de blocs d'argile 1996-06-30 04220 Eléments de maçonnerie en béton 1996-06-30 04230 Maçonnerie d'éléments silico-calcaires 1999-12-31 04231 Brique silico-calcaire 1999-12-31 04233 Pierre silico-calcaire 1999-12-31 04270 Maçonnerie de briques de verre 1999-12-31 04411 Marbre 1999-12-31 04412 Granit 1999-12-31 04420 Pierre tout-venant 1998-12-31 04430 Moellons 1999-12-31 04435 Pierre de revêtement 1999-12-31 04511 Ouvrages historiques - Nettoyage de la maçonnerie traditionnelle 1999-12-31 04911 Ouvrages historiques - Remplacement de briques 1999-12-31 04921 Ouvrages historiques - Réparation et rejointoiement de la maçonnerie 1999-12-31 04922 Ouvrages historiques - Remplacement de pierres 1999-12-31 04923 Ouvrages historiques - Réparation de pierres 1999-12-31 04924 Ouvrages historiques - Démontage d'ouvrages en maçonnerie de pierre 1999-12-31 Division 5 MÉTAUX ___________________ 05121 Acier de construction pour bâtiments 1999-12-31 05122 Acier de construction pour ponts 1999-12-31 05141 Aluminium de construction pour bâtiments 1999-12-31 05210 Poutrelles en acier 1999-12-31 05310 Platelages en acier 1999-12-31 05411 Ossatures à poteaux d'acier, soumises à des surcharges dues au vent 2001-12-31 05500 Ouvrages métalliques 2000-12-31 05510 Échelles et escaliers métalliques 2000-12-31 05810 Couvre-joints pour joints de dilatation 2000-12-31 Division 6 BOIS ET PLASTIQUES ___________________ 06070 Traitement du bois 1999-12-31 06071 Ouvrages historiques - Traitement de longue durée du bois 1999-12-31 06072 Ouvrages historiques - Elimination des insectes du bois 1999-12-31 06073 Ouvrages historiques - Produits de traitement antiseptiques pour le bois 1998-12-31 06100 Charpenterie - (Version détaillée) 1999-12-31 06101 Charpenterie - (Version abrégée) 1999-12-31 06131 Ouvrages historiques - Constructions en bois rond 1999-12-31 06140 Fondations en bois traité 1998-12-31 06150 Platelages en bois 2000-12-31 06155 Ouvrages historiques - Bordés à franc-bord 1999-12-31 06171 Fermes en bois préfabriquées 2001-12-31 06180 Éléments de charpente en lamellé-collé 1999-12-31 06200 Menuiserie 1999-12-31 06400 Ebénisterie 1999-12-31 06666 Stratifiés 2000-12-31 06911 Ouvrages historiques - Entures d'éléments en bois 1999-12-31 06912 Ouvrages historiques - Entreposage et protection du bois 1998-12-31 06914 Ouvrages historiques - Remplacement de pièces de bois cintrées à la vapeur 1999-12-31 Division 7 ISOLATION THERMIQUE ET ÉTANCHÉITÉ ___________________ 07120 Hydrofuges bitumineux 1999-12-31 07160 Pare-vapeur en feuilles 1999-12-31 07161 Imperméabilisants à base d'oxydes métalliques 2000-12-31 07170 Panneaux d'imperméabilisation à la bentonite 2000-12-31 07180 Revêtements pour aires de circulation 1999-12-31 07190 Enduits d'imperméabilisation 2000-12-31 07211 Isolant en vrac 1999-12-31 07212 Isolants en panneaux 2000-12-31 07213 Isolants en matelas ou en nattes 2000-12-31 07215 Isolants de fibres cellulosiques, applicables par projection 2000-12-31 07216 Isolants en mousse d'uréthanne, applicables par projection 1999-12-31 07217 Isolants en fibres minérales, applicables par projection 1999-12-31 07240 Systèmes d'isolation et de revêtement extérieurs de façades, à enduit appliqué sur isolant 1999-12-31 07241 Systèmes d'isolation et de revêtement extérieurs de façades, à enduit appliqué sur isolant Panneaux préfabriqués - Vêtures 1999-12-31 07242 Systèmes de revêtement extérieur, à enduit appliqué directement sur le support 1999-12-31 07271 Systèmes d'étanchéité à l'air (devis descriptif/produits de marque déposée) 1999-12-31 07272 Systèmes d'étanchéité à l'air (devis de performance) 1999-12-31 07305 Ouvrages historiques - Couvertures en béton 2000-12-31 07311 Bardeaux d'asphalte 1999-12-31 07313 Bardeaux de sciage et bardeaux de fente en bois 2000-12-31 07314 Ouvrages historiques - Bardeaux de fente et bardeaux de sciage en bois 2000-12-31 07315 Ouvrages historiques - Couvertures en ardoises 2000-12-31 07331 Ouvrages historiques - Couvertures en plaques de gazon 1999-12-31 07332 Ouvrages historiques - Couvertures en toile 1999-12-31 07415 Ouvrages historiques - Couvertures en fers-blancs et en tôles plombées 1999-12-31 07431 Revêtements muraux extérieurs en panneaux métalliques composites 2000-12-31 07450 Panneaux de ciment armés de fibres 1999-12-31 07461 Revêtements muraux extérieurs en bois 2000-12-31 07464 Revêtements muraux extérieurs en vinyle rigide 2000-12-31 07465 Revêtements muraux extérieurs en métal, façonnés 2000-12-31 07471 Ouvrages historiques - Couvertures en planches 2000-12-31 07481 Panneaux de parement double paroi 1999-12-31 07510 Étanchéités et couvertures à membrane bitumineuse multicouche 1999-12-31 07531 Etanchéités et couvertures à membrane EPDM 1999-12-31 07541 Étanchéités et couvertures à membrane PVC 1999-12-31 07550 Couvertures à membrane de bitume modifié 1999-12-31 07561 Etanchéités et couvertures en bitume caoutchouté appliqué à chaud 1999-12-31 07610 Couvertures en feuilles métalliques 1999-12-31 07620 Solins et accessoires en feuilles métalliques 1999-12-31 07712 Joints de dilatation préfabriqués pour toitures 2000-12-31 07724 Trappes de toiture 2000-12-31 07811 Produits ignifuges applicables par projection 1999-12-31 07840 Ensembles coupe-feu 2000-12-31 07900 Produits d'étanchéité pour joints 1999-12-31 07921 Ouvrages historiques - Calfatage de bateaux 2000-12-31 Division 8 PORTES ET FENETRES ___________________ 08110 Portes et bâtis en acier 1999-12-31 08120 Portes et bâtis en aluminium 2000-12-31 08130 Portes et bâtis en acier inoxydable 2000-12-31 08181 Contre-portes en aluminium, avec moustiquaire 1996-06-30 08210 Portes en bois 2000-12-31 08215 Ouvrages historiques - Portes d'époque en bois 2000-12-31 08260 Portes coulissantes en bois et en matière plastique 2000-12-31 08331 Portes et grilles à enroulement vertical 2000-12-31 08332 Grilles à enroulement latéral 2000-12-31 08333 Volets à enroulement, pour comptoirs 2000-12-31 08341 Portes coupe-feu métalliques coulissantes 2000-12-31 08342 Portes en verre de sécurité 2000-12-31 08351 Portes accordéon 2000-12-31 08352 Portes pliantes à panneaux 2000-12-31 08355 Portes souples 1999-12-31 08361 Portes relevables articulées, en bois 2000-12-31 08362 Portes relevables articulées, en métal 2000-12-31 08363 Portes relevables articulées, en matière plastique 1999-12-31 08371 Portes à guillotine métalliques, multi-lames 1999-12-31 08372 Portes à guillotine, en bois 1999-12-31 08373 Portes à guillotine métalliques 2000-12-31 08460 Blocs-portes d'entrée automatisés 2000-12-31 08500 Fenêtres 1999-12-31 08600 Lanterneaux en plastique 2000-12-31 08710 Quincaillerie pour portes 2000-12-31 08715 Quincaillerie pour armoires et articles divers 2000-12-31 08800 Vitrages 2000-12-31 08920 Murs-rideaux vitrés [à ossature d'aluminium] 2000-12-31 08975 Murs-rideaux vitrés à joints de mastic porteurs 2000-12-31 Division 9 FINITIONS ___________________ 09110 Ossatures murales non porteuses 2000-12-31 09130 Ossatures de suspension pour plafonds insonorisants 1999-12-31 09205 Fourrures et lattis 2000-12-31 09210 Enduits de plâtre 2000-12-31 09212 Ouvrages historiques - Enduits de plâtre 1999-12-31 09250 Plaques de plâtre 1999-12-31 09310 Carreaux de céramique 1999-12-31 09330 Carreaux et dalles de grès cérame 1999-12-31 09380 Dalles en pierre de taille naturelle 1999-12-31 09410 Terrazzo de ciment portland 1999-12-31 09420 Terrazzo prémoulé 1999-12-31 09440 Terrazzo à liant plastique 1999-12-31 09510 Éléments acoustiques pour plafonds 2001-12-31 09546 Plafonds à lames métalliques 1999-12-31 09547 Plafonds suspendus 2000-12-31 09641 Parquets à lames 2000-12-31 09642 Parquets mosaïques 1999-12-31 09643 Parquets sur matériaux résilients 1999-12-31 09651 Revêtements de sol souples en carreaux 1999-12-31 09652 Revêtements de sol souples en feuilles 1999-12-31 09680 Tapis-moquettes 1999-12-31 09710 Eléments insonorisants pour murs 1999-12-31 09721 Revêtements muraux en tissus enduits de vinyle 1999-12-31 09911 Peinturage d'intérieur - Travaux à neuf 2001-12-31 09912 Peinturage d'extérieur - Travaux à neuf 2001-12-31 09961 Revêtements glacés à pouvoir garnissant élevé 1999-12-31 09962 Enduits élastomériques 2000-12-31 09963 Enduits de revêtement à base de granulats 2000-12-31 09971 Peinturage des surfaces métalliques d'ouvrages de génie civil 2000-12-31 09991 Repeinturage d'ouvrages historiques: surfaces extérieures 1999-12-31 09992 Peinturage d'ouvrages historiques: surfaces intérieures 1996-06-30 Division 10 PRODUITS SPÉCIAUX ___________________ 10110 Tableaux 2000-12-31 10120 Tableaux d'affichage 2000-12-31 10160 Cloisons métalliques pour salles de toilettes 2000-12-31 10170 Cloisons en stratifié, pour salles de toilettes 1999-12-31 10185 Cabines de douche et d'habillage 2000-12-31 10200 Louvres et évents à lames 1999-12-31 10260 Protecteurs de murs et d'angles 2000-12-31 10270 Planchers surélevés 2000-12-31 10350 Mâts de drapeau 1999-12-31 10441 Signalisation dans les bâtiments 1999-12-31 10505 Armoires-vestiaires métalliques 2000-12-31 10522 Extincteurs portatifs [et couvertures de sécurité] 1999-12-31 10605 Croisons grillagées 1999-12-31 10616 Cloisons amovibles à panneaux sur montants 2000-12-31 10618 Cloisons amovibles sur ossature 1999-12-31 10652 Cloisons pliantes 1999-12-31 10655 Cloisons accordéon 2000-12-31 10675 Rayonnages métalliques de stockage 1999-12-31 10680 Rayonnages mobiles de stockage, à entraînement mécanique 1999-12-31 10681 Rayonnages mobiles de stockage, à entraînement électrique 1999-12-31 10800 Accessoires de salles de toilettes, de salles de bains et de buanderies 2000-12-31 Division 11 ÉQUIPEMENT ___________________ 11011 Systèmes d'aspiration centrale intégrée 1999-12-31 11021 Portes et cadres de chambres fortes 1999-12-31 11055 Rayonnages métalliques pour bibliothèques 1999-12-31 11150 Matériel de contrôle pour parcs de stationnement 1999-12-31 11161 Plates-formes de mise à quai 1999-12-31 11162 Tables élévatrices de quai 1999-12-31 11163 Butoirs de quais 2000-12-31 11164 Sas et abris de quais 2000-12-31 11171 Incinérateurs monoblocs 1999-12-31 11172 Compacteurs d'ordures 1999-12-31 11201 Stations commerciales de traitement des eaux 1999-12-31 11211 Pompes de puits et éléments accessoires 1999-12-31 11250 Adoucisseurs d'eau 1999-12-31 11391 Stations monoblocs de relevage d'eaux usées avec fosse d'aspiration 1999-12-31 11405 Réfrigérateurs-chambres et congélateurs-chambres préfabriqués 1999-12-31 11410 Equipement courant pour cuisines de collectivité 1999-12-31 11411 Equipement fabriqué sur demande, pour cuisines de collectivités 1999-12-31 Division 12 AMEUBLEMENT ET DÉCORATION ___________________ 12311 Mobilier de laboratoire en acier 1999-12-31 12321 Mobilier de laboratoire en bois 1999-12-31 12491 Stores à lames verticales 2000-12-31 12492 Stores à lames horizontales 2000-12-31 12497 Films de sécurité pour vitrages 2000-12-31 12500 Mobilier 1999-12-31 12801 Plantes d'intérieur 2000-12-31 Division 13 INSTALLATIONS SPÉCIALES ___________________ 13071 Sonneries et carillons de porte 1999-12-31 13100 Protection contre la foudre 1999-12-31 13110 Protection cathodique 1999-12-31 13126 Systèmes de construction en acier 2001-12-31 13127 Bâtiments préfabriqués 2001-12-31 13201 Réservoirs de stockage souterrains pour produits pétroliers 1999-12-31 13202 Réservoirs de stockage hors sol pour produits pétroliers 1999-12-31 13281 Désamiantage - Précautions minimales 1998-12-31 13282 Désamiantage - Précautions moyennes 1998-12-31 13283 Désamiantage - Précautions maximales 1998-12-31 13285 Mesures concernant les PCB (polychlorobiphényles) 1998-12-31 13610 Capteurs solaires plans 2000-12-31 13701 Système de gardiennage 1999-12-31 13702 Système de surveillance des portes 1999-12-31 13703 Système de portier électronique 1999-12-31 13801 Horloge et programme transmission électronique 1999-12-31 13811 Commandes d'éclairage basse tension 1999-12-31 13812 Commandes photoélectriques d'éclairage 1999-12-31 13814 Balisage lumineux des aéroports Système de commande 1999-12-31 13815 Système de commande à (CLP) de balisage lumineux d'aéroport 1996-06-30 13830 SGE - Prescriptions générales 2000-12-31 13831 SGE - Dessins d'atelier, fiches techniques et processus d'examen 2000-12-31 13832 SGE - Démarrage et vérification 2000-12-31 13833 SGE - Mise en service 2000-12-31 13834 SGE - Dossier de projet 2000-12-31 13835 SGE - Formation 2000-12-31 13836 SGE - Identification du matériel 2000-12-31 13840 SGE - Réseaux locaux (RL) 2000-12-31 13841 SGE - Postes de travail 2000-12-31 13842 SGE - Famille des contrôleurs de bâtiments 2000-12-31 13844 SGE - Instrumentation locale 2000-12-31 13845 SGE - Installation 2000-12-31 13846 SGE - Exigences particulières au site et séquences de fonctionnement des systèmes 2000-12-31 13851 Systèmes d'alarme incendie 1999-12-31 13852 Système multiplex d'alarme incendie 1999-12-31 13853 Systèmes multiplex d'alarme incendie et de communication phonique 1996-06-30 13920 Groupes motopompes d'incendie 1999-12-31 13930 Systèmes d'extincteurs automatiques sous eau 1999-12-31 13935 Systèmes d'extincteurs automatiques sous air 1999-12-31 13961 Systèmes d'extinction au gaz carbonique, par saturation 1999-12-31 13962 Systèmes d'extinction au gaz carbonique, par projection locale 1999-12-31 13966 Système d'extinction précalculé, à produit chimique liquide 1999-12-31 13971 Système précalculé d'extinction à poudre 1999-12-31 Division 14 SYSTEMES TRANSPORTEURS ___________________ 14120 Monte-plats électriques 1999-12-31 14201 Monte-charge 2001-12-31 14202 Ascenseurs 2001-12-31 14301 Escaliers mécaniques 1999-12-31 14302 Trottoirs roulants 1999-12-31 14331 Nacelles mécaniques 1999-12-31 14421 Plates-formes élévatrices pour personnes en fauteuil roulant 1999-12-31 14430 Plates-formes élévatrices 1999-12-31 14731 Passerelles d'embarquement fixes pour passagers d'avion[s] 1999-12-31 Division 15 MÉCANIQUE ___________________ 15010 Mécanique - Prescriptions générales 1999-12-31 15017 Portes de visite pour systèmes et installations mécaniques 1999-12-31 15051 Soudage de la tuyauterie 1999-12-31 15053 Moteurs, transmissions et gardes pour systèmes mécaniques 1999-12-31 15054 Utilisation des installations et des systèmes mécaniques d'un bâtiment pendant les travaux de construction 1998-12-31 15061 Socles, supports et suspensions pour installations mécaniques 1999-12-31 15071 Dispositifs et systèmes parasismiques pour bâtiments de type P2 1999-12-31 15072 Isolation antivibratoire et protection contre les séismes 1999-12-31 15075 Identification des réseaux et des appareils mécaniques 1999-12-31 15081 Calorifuges pour tuyauteries 1999-12-31 15082 Calorifuges pour conduits d'air 1999-12-31 15083 Calorifuges pour appareils et éléments connexes 1999-12-31 15084 Revêtements intérieurs acoustiques pour conduits d'air 2001-12-31 15095 Nettoyage et mise en route des réseaux de tuyauterie d'installations mécaniques 1998-12-31 15101 Installation de la tuyauterie 2000-12-31 15111 Robinetterie - Bronze 2000-12-31 15112 Robinetterie - Fonte (vannes, soupapes, clapets) 2000-12-31 15113 Robinetterie - Acier moulé 2000-12-31 15114 Robinets à tournant lubrifié 2000-12-31 15115 Vannes à papillon 2000-12-31 15121 Mesure du débit et de l'énergie 1999-12-31 15122 Thermomètres et manomètres pour réseaux de tuyauterie 2001-12-31 15125 Compensateurs de dilatation, raccords souples, ancrages et guides de tuyauterie 2001-12-31 15131 Réseaux hydroniques - Pompes 2001-12-31 15132 Groupes de récupération des condensats 2000-12-31 15141 Tuyauterie d'alimentation en eau domestique, en fonte ductile - Branchement général 1999-12-31 15142 Tuyauterie d'alimentation en eau domestique, en cuivre 2001-12-31 15151 Tuyauteries d'évacuation et de ventilation - Fonte et cuivre 2000-12-31 15152 Tuyauteries d'évacuation et de ventilation - Plastique 2000-12-31 15181 Accessoires pour installations hydroniques 2000-12-31 15182 Installations hydroniques - Cuivre 1999-12-31 15183 Réseaux hydroniques - Tuyauterie en acier, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15184 Réseaux hydroniques - Tuyauterie à éléments emmanchés à force 2001-12-31 15185 Réseaux vap./cond. jusqu'à 860 kPa - Tuyauterie en acier, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15186 Accessoires pour réseaux de distribution de vapeur 2001-12-31 15187 Réseaux frigorifiques - Tubes en cuivre, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15188 Traitement de l'eau des installations de CVCA 1999-12-31 15189 Réseaux de tuyauterie haute pression de bâtiments et d'installations centrales de CR 2001-12-31 15191 Réseaux de mazout léger - Tuyauterie, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15192 Réseaux de gaz - Tuyauterie, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15193 Réseaux de distribution d'hydrocarbures - Acier et polyester renforcé 1999-12-31 15201 Matériel de station-service avec baies de service 1999-12-31 15211 Réseaux d'air comprimé 2001-12-31 15301 Installations de canalisations d'incendie et de tuyaux souples 1999-12-31 15401 Plomberie - Appareils spéciaux 2001-12-31 15411 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Éviers et cuviers 2000-12-31 15412 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Lavabos, W.-C. et urinoirs 2000-12-31 15413 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Baignoires et douches 2000-12-31 15414 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Fontaines 2000-12-31 15440 Plomberie - Pompes 2001-12-31 15461 Appareils autonomes de traitement de l'eau potable 1999-12-31 15480 Chauffe-eau domestiques 1999-12-31 15510 Chaudières monoblocs 1999-12-31 15531 Générateurs-pulseurs d'air chaud 1999-12-31 15532 Générateurs-pulseurs d'air chaud, électriques 1999-12-31 15551 Cheminées et carneaux 1999-12-31 15601 Installations frigorifiques industrielles 1999-12-31 15621 Groupes frigorifiques à compresseur alternatif 1999-12-31 15622 Groupes frigorifiques à compresseur centrifuge 1999-12-31 15623 Groupes frigorifiques à absorption 1999-12-31 15624 Groupes frigorifiques à compresseur à vis 1999-12-31 15641 Tours de refroidissement à aspiration d'air et à courants croisés 1999-12-31 15661 [Condenseurs évaporatifs] [Refroidisseurs à circuit fermé] [Tours de refroid.] 1999-12-31 CHAUFFAGE VENTILATION ET CONDITIONNEMENT D'AIR ______________________________________________ 15701 Echangeurs-pulseurs d'air chaud-type console 1999-12-31 15702 Echangeurs-pulseurs d'air chaud 1999-12-31 15703 Appareils de chauffage/refroidissement, à régulation incrémentale 1999-12-31 15704 Câbles chauffants rayonnants 1996-06-30 15705 Câbles chauffants pour tuyauteries/réservoirs 1999-12-31 15706 Chauffe - liquides 1996-06-30 15710 Échangeurs de chaleur 2001-12-31 15721 Appareils aérauliques - Ensemble de blocs autonomes 1999-12-31 15722 Appareils aérauliques monoblocs 1999-12-31 15731 Système de conditionnement d'air pour salles d'ordinateur(s) 1999-12-31 15732 Groupes de conditionnement d'air en toiture 2001-12-31 15740 Pompes à chaleur 1999-12-31 15751 Humidificateurs 2001-12-31 15761 Radiateurs infrarouges 1999-12-31 15762 Convecteurs et radiateurs tubes ailetés 1999-12-31 15763 Plinthes chauffantes - Type résidentiel 1999-12-31 15764 Plinthes chauffantes - Type commercial 1999-12-31 15765 Aérothermes 1999-12-31 15766 Aérothermes électriques 1999-12-31 15767 Ventilo-convecteurs 1999-12-31 15768 Radiateurs de chauffage électriques à infrarouge 1999-12-31 15769 Convecteurs sous habillage 1999-12-31 15771 Câbles chauffants pour fondre la neige 1999-12-31 15772 Câbles chauffants pour planchers chauffants 1999-12-31 15781 Récupérateurs de chaleur 1999-12-31 DISTRIBUTION D'AIR __________________ 15805 Hottes et systèmes d'extraction de vapeurs d'acide perchlorique - Inox 1999-12-31 15806 Hottes et syst. d'extraction de vapeurs d'acide perchlorique - Plastique 1999-12-31 15807 Hottes 1999-12-31 15808 Systèmes d'évacuation des gaz d'échappement 1999-12-31 15811 Conduits d'air métalliques à basse pression - Jusqu'à 500 Pa 2001-12-31 15812 Conduits d'air métalliques à haute pression - Jusqu'à 2500 Pa 2001-12-31 15813 Conduits d'air flexibles 2001-12-31 15814 Essai sous pression des réseaux aérauliques 2001-12-31 15820 Accessoires pour conduits d'air 2001-12-31 15821 Registres d'équilibrage 1999-12-31 15822 Registres de réglage 1999-12-31 15823 Registres et clapets coupe-feu et de fumée 1999-12-31 15824 Batteries de réchauffage pour installation en conduit d'air 2001-12-31 15825 Insonorisation 1999-12-31 15831 Ventilateurs de type commercial 1999-12-31 15832 Ventilateurs d'usage domestique 1999-12-31 15833 Ventilateurs d'extraction monoblocs, de types mural et de toiture 1999-12-31 15840 Eléments terminaux de réseaux aérauliques 1999-12-31 15851 Louvres, prises d'air et autres évents 1999-12-31 15852 Grilles, grilles à registre et diffuseurs 1999-12-31 15861 Filtres à air et manomètres connexes 1999-12-31 15916 Dispositifs électriques de commande/régulation - Chauffage et refroidissement 1999-12-31 15920 Régulation Pneumatique 1999-12-31 15950 Essai, réglage et équilibrage (ERE) des systèmes mécaniques 1998-12-31 Division 16 ÉLECTRICITÉ ___________________ 16010 Électricité - Prescriptions générales 2000-12-31 MATÉRIAUX ET MÉTHODES DE BASE EN ÉLECTRICITÉ ____________________________________________ 16051 Pose de câbles en tranchée et en conduits 1996-12-31 16053 Compteurs et instruments de tableaux de commutation 1999-12-31 16061 Mise à la terre du primaire 2000-12-31 16062 Mise à la terre du secondaire 1996-06-30 16071 Attaches et supports 1999-12-31 16113 Système de canalisations sous plancher 1999-12-31 16121 Conducteurs aériens et câbles de transport d'énergie (1001 V) 2000-12-31 16122 Fils et câbles (0 - 1000 V) 2000-12-31 16123 Câbles de télécommunications Installations extérieures 1996-06-30 16124 Câbles de télécommunications - Installations intérieures 1996-06-30 16126 Système de câblage modulaire 2000-12-31 16127 Système de commande Smart-Light 1998-12-31 16131 Armoires et boîtes de jonction, de tirage et de répartition 2000-12-31 16132 Boîtes de sortie, de dérivation et accessoires 2000-12-31 16133 Conduits, fixations et raccords de conduits 2000-12-31 16134 Canalisations en saillie et d'appareils d'éclairage 2000-12-31 16135 Chemins de câbles 1999-12-31 16136 Goulottes guide-fils et caniveaux auxiliaires 1999-12-31 16137 Raccords pour caniveaux de planchers métalliques alvéolaires 1999-12-31 16138 Colonnes de service intérieures 1999-12-31 16139 Éléments à sorties multiples 1999-12-31 16141 Dispositifs de filerie 1999-12-31 16151 Connecteurs pour câbles et boîtes 0-1000 V 1996-06-30 16152 Boîte de jonction et de dérivation pour câbles 1999-12-31 16153 Connecteurs et terminaisons de câbles 1999-12-31 16161 Armoires pour équipement extérieur 1999-12-31 16211 Bornes et connecteurs pour câbles de télécommunications - Branchement d'abonné 1999-12-31 16221 Moteurs de moins d'un horsepower 1999-12-31 16222 Moteurs de 1 à 200 hp kW à 149 kW, jusqu'à 600V 1999-12-31 16223 Démarreurs jusqu'à 600V 1999-12-31 16224 Régulateurs de moteurs - de 2000 à 5000 volts (pour endroits non dangereux) 1999-12-31 16225 Centres de commande de moteurs 1999-12-31 16231 Groupes électrogènes à moteur diesel (refroidis par liquide) 1996-06-30 16232 Groupes électrogènes diesel (refroidis par air) 1996-06-30 16233 Groupes électrogènes diesel Annexe B Essais en usine 1996-06-30 16234 Groupes électrogènes diesel Annexe A 1996-06-30 16235 Installation des groupes électrogènes 1996-06-30 16236 Essais - Installation des groupes électrogènes 1996-06-30 16238 Groupe électrogène à moteur diesel 1999-12-31 16239 Groupe électrogène jusqu'à 30 kW 1999-12-31 16241 Batteries d'accumulateurs et supports 2001-12-31 16261 Bloc statique d'alimentation de la construction 1999-12-31 16262 Chargeurs de batteries d'accumulateurs 1999-12-31 16271 Transformateurs secs Primaire jusqu'à 600 V 1999-12-31 16272 Transformateurs (isolés et protégés) montés sur socle, pour aides visuelles 1999-12-31 16273 Appareillage de chambres de transformateurs, jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16274 Transformateurs de distribution refroidis par liquide 1999-12-31 16275 Transformateurs secs 1999-12-31 16276 Transformateurs de distribution montés sur socle 1999-12-31 16278 Postes de transformation extérieurs, jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16281 Condensateurs de correction du facteur de puissance 1999-12-31 RÉSEAU DE DISTRIBUTION HAUTE TENSION (PLUS DE 600V) ___________________________________________________ 16301 Appareillage automatique de commutation de charge 1999-12-31 16302 Salles d'opération des hôpitaux - Bloc isolé d'alimentation électrique 1999-12-31 16303 Parafoudres du primaire 1999-12-31 16321 Disjoncteurs pour tableau de commutation 2001-12-31 16322 Disjoncteurs-réenclencheurs 1999-12-31 16323 Systèmes de verrouillage 1999-12-31 16324 Interrupteurs de charge et fusibles, pour installations extérieures 1999-12-31 16325 Sectionneurs d'isolement jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16326 Coupe-circuit à fusibles et fusibles, pour installations extérieures 1999-12-31 16327 Interrupteurs pleine charge 1999-12-31 16341 Appareillage primaire de commutation, jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16361 Postes de transformation préfabriqués jusqu'à 15 kV 1999-12-31 BRANCHEMENTS ET RÉSEAUX DE DISTRIBUTION (JUSQU'A 600 V) _______________________________________________________ 16401 Matériel de branchement 1996-06-30 16402 Tableaux de branchement 1999-12-31 16411 Disjoncteurs dans l'air 1999-12-31 16412 Disjoncteurs sous boîtier moulé 2001-12-31 16413 Sectionneurs - Rupteurs 1999-12-31 16414 Interrupteurs à fusibles et sans fusibles 2001-12-31 16421 Contacteurs 1999-12-31 16422 Commandes de pompes d'incendie 2000-12-31 16423 Dispositifs de commande 1999-12-31 16431 Appareillage secondaire de commutation 1999-12-31 16441 Panneaux de distribution disjoncteurs 1999-12-31 16442 Tableaux de distribution Type à interrupteurs et fusibles 2000-12-31 16443 Tableau de commutation de génératrice - Jusqu'à 600 V 2001-12-31 16444 Tableau de commutation de génératrice - Plus de 600 V 1999-12-31 16451 Barres blindées 1999-12-31 16461 Transformateurs de mesure 1999-12-31 16491 Fusibles - Basse tension 2000-12-31 16492 Protection contre les mises à la terre fautives 1999-12-31 16493 Dispositifs de protection contre les fuites à la terre Classe A 1999-12-31 16494 Parafoudres de circuits secondaires 1999-12-31 ÉCLAIRAGE _________ 16505 Matériel d'éclairage 2001-12-31 16511 Dispositif lumineux d'approche de précision de catégorie I (SSALR) 1998-12-31 16512 Balisage lumineux encastré des pistes et des voies de circulation 1999-12-31 16513 Système PAPI (Indicateur de trajectoire d'approche de précision) 1996-06-30 16521 Balisage lumineux des aéroports - Prescriptions générales 1999-12-31 16522 Régulateurs de balisage lumineux d'aéroport 1996-06-30 16524 Feux d'identification de piste 1996-06-30 16525 Eclairage extérieur par projecteurs 1999-12-31 16526 Eclairage des aires de trafic 1999-12-31 16527 Indicateur visuel de pente d'approche 1996-06-30 16528 Balisage lumineux d'approche à haute (et basse) intensité 1996-06-30 16529 Balisage lumineux d'approche à basse intensité 1996-06-30 16531 Indicateurs lumineux de sortie 1999-12-31 16536 Appareils autonomes d'éclairage de sécurité 1999-12-31 16537 Système central d'éclairage de sécurité 1999-12-31 16539 Assemblage et érection de tours en aluminium 1998-12-31 16550 Poteaux et luminaires pour éclairage de rue 1999-12-31 16551 Panneaux lumineux de guidage de la circulation au sol 1998-12-31 16552 Manche à vent 1996-06-30 16554 Dispositif lumineux d'approche omnidirectionnel (ODALS) 1996-06-30 16555 Feux hors sol de bord de piste 1998-12-31 16561 Feux d'obstacles (rouges) 1996-06-30 16562 Feux à éclats blancs pour balisage lumineux d'obstacles, M.I. 1996-06-30 16563 Phare de danger (rouge) 1996-06-30 16564 Phare d'aéroport 1996-06-30 16571 Appareillage de commande Gradation d'éclairage - Eclairage à incandescence 1999-12-31 16572 Appareillage de commande de gradation d'éclairage - Éclairage fluorescent 2001-12-31 COMMUNICATIONS ______________ 16701 Bornes et connecteurs pour câbles de télécommunications- Installations intérieures 1996-06-30 16702 Réseaux de canalisations de télécommunications 1996-06-30 16720 Branchements de service téléphonique 1998-12-31 16722 Système de communication pour hôpital 1999-12-31 16723 Réseaux d'intercom et d'interphone 1999-12-31 16724 Système de sonorisation 1999-12-31 16851 Antennes collectives de télévision 1999-12-31 Ensemble des sections BASÉES SUR LA PERFORMANCE ___________________ A1010 Fondations 2000-12-31 A1030 Dalles sur sol (performance) 2001-12-31 B1020 Toitures 2000-12-31 A2010 Travaux d'excavation - Sous-sols de bâtiments 2001-12-31 A2020 Murs de sous-sol 2001-12-31 B1010 Planchers 2001-12-31 B2010 Murs extérieurs 2001-12-31 B2020 Fenêtres extérieures 2000-12-31 B2030 Portes extérieures 2001-12-31 B3010 Couvertures 2000-12-31 B3020 Ouvertures en toiture 2000-12-31 C1010 Cloisons intérieures (performance) 2001-12-31 C2012 Escaliers intérieurs 2000-12-31 C3012 Revêtements muraux à base de résines époxydiques 2000-12-31 C3015 Plafonds 2000-12-31 C3025 Revêtements de sol souples d'intérieur (performance) 2000-12-31 C3026 Revêtements de sol rigides d'intérieur (performance) 2001-12-31 C3027 Revêtements de sol à base de résines époxydiques 2000-12-31 C3040 Peinturage - Travaux à neuf 2001-12-31 D1000 Critères de conception environnementaux 2001-12-31 D1012 Monte-charge 2000-12-31 D1013 Ascenseurs 2000-12-31 D2010 Appareils sanitaires 2001-12-31 D2020 Réseaux de distribution d'eau domestique 2001-12-31 D2030 Réseaux d'évacuation des eaux usées 2001-12-31 D2040 Réseaux d'évacuation des eaux pluviales 2001-12-31 D2050 Réseaux de plomberie divers 2001-12-31 D3010 Alimentation en énergie 2001-12-31 D3020 CVCA - Matériel de production de chaleur 2001-12-31 D3030 CVCA - Matériel de production de froid 2001-12-31 D3040 CVCA - Réseaux de distribution 2001-12-31 D3050 CVCA - Appareils monoblocs terminaux 2001-12-31 D3060 CVCA - Dispositifs de commande/régulation et instrumentation 2001-12-31 D3070 CVCA -Appareils et systèmes divers 2001-12-31 D3080 Essai, réglage et équilibrage 2001-12-31 D4010 Systèmes d'extincteurs automatiques 2001-12-31 D4020 Réseaux de colonnes montantes et de robinets armés 2001-12-31 D4030 Matériel spécial de protection incendie 2001-12-31 D4040 Autres systèmes d'extinction d'incendie 2001-12-31 E2010 Éléments fixes d'ornement et de mobilier 2001-12-31 G1010 Travaux de défrichement (performance) 2001-12-31 G1020 Travaux de démolition et de relocalisation 2001-12-31 G1030 Travaux de terrassement 2001-12-31 G2010 Revêtements de chaussées 2001-12-31 G2020 Revêtements pour aires de stationnement 2001-12-31 G2030 Revêtements pour allées piétonnes (performance) 2001-12-31 G2040 Travaux d'aménagement du terrain 2001-12-31 G2050 Aménagement extérieur 2000-12-31 Ensemble des sections ARCHITECTURE DE PAYSAGE ___________________ 02071 Géogrilles pour le renforcement des sols 2000-12-31 02072 Géotextiles 2000-12-31 02073 Géomembranes 2000-12-31 02231 Déblaiement et essouchement 1998-12-31 02232 Taille des arbres 1997-12-31 02261 Caissons à claire-voie en bois d'oeuvre 1999-12-31 02300 Terrassements et travaux connexes - Version abrégée 1997-12-31 02311 Travaux de nivellement 2000-12-31 02315 Excavation, creusage de tranchées et remblayage 2001-12-31 02361 Lutte chimique contre la végétation indésirable 1999-12-31 02371 Perrés 2001-12-31 02372 Gabions 1996-06-30 02379 Préservation des cours d'eau 1996-12-31 02393 Ouvrages de protection 2001-12-31 02530 Réseaux d'égout sanitaire 1999-12-31 02531 Conduites de refoulement des eaux d'égout 1999-12-31 02620 Réseaux de drainage souterrain 1999-12-31 02630 Égouts pluviaux 1999-12-31 02631 Regards d'égout et puisards 1996-06-30 02641 Tuyaux pour ponceaux 1999-12-31 02721 Fondation supérieure granulaire 1996-06-30 02723 Fondation inférieure granulaire 1996-06-30 02731 Revêtements de sols extérieurs en pierre concassée 1999-12-31 02741 Revêtement de chaussée en béton bitumineux préparé et posé à chaud 1999-12-31 02742 Revêtement en béton bitumineux aux abords des bâtiments 1999-12-31 02743 Revêtements en béton bitumineux [- version abrégée] 1999-12-31 02751 Revêtement en pavés de béton préfabriqués 2000-12-31 02752 Revêtement de chaussées en béton de ciment Portland 2000-12-31 02753 Revêtements en béton de ciment Portland aux abords des bâtiments 2001-12-31 02757 Revêtements en béton compacté 1998-12-31 02761 Marquages de chaussée peints 1999-12-31 02770 [Trottoirs] [Bordures] [et] [Caniveaux] en béton 2001-12-31 02785 Pavages 2000-12-31 02786 Traitement de surface au bitume - Une seule application 1999-12-31 02787 Traitement de surface au bitume - Applications multiples 1999-12-31 02821 Clôtures et barrières grillagées 2001-12-31 02822 Clôtures et barrières en fil métallique 2000-12-31 02841 Poteaux indicateurs 2000-12-31 02870 Équipements extérieurs 1999-12-31 02891 Panneaux de signalisation routière 1999-12-31 02901 Préservation des arbres et des arbustes 1998-12-31 02906 Arbres, arbustes et couvre-sol végétaux 1999-12-31 02911 Terre végétale et terrassement de finition 2000-12-31 02921 Ensemencement mécanique 2000-12-31 02922 Ensemencement hydraulique 2000-12-31 02933 Gazonnement 2000-12-31 03300 Béton coulé en place 2000-12-31 03302 Béton coulé en place (version abrégée) 2001-12-31 03371 Béton projeté 1998-12-31 03450 Eléments préfabriqués en béton architectonique 1999-12-31 03481 Bordures préfabriquées en béton pour parcs de stationnement 1996-06-30 06070 Traitement du bois 1999-12-31 06101 Charpenterie - (Version abrégée) 1999-12-31 06150 Platelages en bois 2000-12-31 10350 Mâts de drapeau 1999-12-31 12497 Films de sécurité pour vitrages 2000-12-31 12801 Plantes d'intérieur 2000-12-31 B1020 Toitures 2000-12-31 Ensemble des sections de LA STRUCTURE ___________________ 02221 Travaux de démolition - Version abrégée 2000-12-31 02222 Travaux de démolition - Structures 1999-12-31 02225 Travaux de démolition - Ouvrages d'aménagement du terrain 1998-12-31 02231 Déblaiement et essouchement 1998-12-31 02300 Terrassements et travaux connexes - Version abrégée 1997-12-31 02311 Travaux de nivellement 2000-12-31 02315 Excavation, creusage de tranchées et remblayage 2001-12-31 02316 Excavation dans le roc 2001-12-31 02379 Préservation des cours d'eau 1996-12-31 02451 Fondations sur pieux - Prescriptions générales 1996-06-30 02452 Essais de pieux 2001-12-31 02453 Gabarits pour battage de pieux 1999-12-31 02454 Pieux en béton pilonnés en place, à base élargie 1996-06-30 02456 Palplanches d'acier 1999-12-31 02457 Pieux en bois d'oeuvre 1996-06-30 02458 Pieux tubés en acier 1999-12-31 02459 Pieux en acier à section en H 1999-12-31 02465 Pieux forés 1996-06-30 02466 Trous d'ancrage au roc pour pieux 1996-06-30 02468 Pieux en béton préfabriqués 1999-12-31 02476 Pieux caissons encastrés dans le roc 1999-12-31 02622 Drainage des fondations et du dessous des dalles 1997-12-31 03100 Coffrages pour béton, ouvrages d'étaiement temporaires et accessoires 1999-12-31 03200 Armatures pour béton 1999-12-31 03300 Béton coulé en place 2000-12-31 03301 Béton pour tabliers de pont 1998-12-31 03302 Béton coulé en place (version abrégée) 2001-12-31 03361 Durcisseurs pour planchers de béton 1999-12-31 03362 Traitement des planchers de béton 1999-12-31 03410 Éléments préfabriqués en béton structural 2000-12-31 03420 Précontrainte par post-tension en usine 1999-12-31 03450 Eléments préfabriqués en béton architectonique 1999-12-31 04080 Armatures, crampons et ancrages à maçonnerie 2000-12-31 05121 Acier de construction pour bâtiments 1999-12-31 05122 Acier de construction pour ponts 1999-12-31 05141 Aluminium de construction pour bâtiments 1999-12-31 05210 Poutrelles en acier 1999-12-31 05310 Platelages en acier 1999-12-31 06070 Traitement du bois 1999-12-31 06071 Ouvrages historiques - Traitement de longue durée du bois 1999-12-31 06171 Fermes en bois préfabriquées 2001-12-31 06180 Éléments de charpente en lamellé-collé 1999-12-31 Ensemble des sections DU GÉNIE CIVIL ___________________ 02071 Géogrilles pour le renforcement des sols 2000-12-31 02072 Géotextiles 2000-12-31 02073 Géomembranes 2000-12-31 02115 Enlèvement de réservoirs de stockage souterrains 1998-12-31 02196 Assainissement des sites contaminés - Polluants organiques 2000-12-31 02221 Travaux de démolition - Version abrégée 2000-12-31 02222 Travaux de démolition - Structures 1999-12-31 02225 Travaux de démolition - Ouvrages d'aménagement du terrain 1998-12-31 02226 Enlèvement du revêtement bitumineux existant 2000-12-31 02227 Travaux de déconstruction - Structures 1998-12-31 02231 Déblaiement et essouchement 1998-12-31 02233 Préservation de la terre végétale 1998-12-31 02261 Caissons à claire-voie en bois d'oeuvre 1999-12-31 02300 Terrassements et travaux connexes - Version abrégée 1997-12-31 02312 Travaux de nivellement des aérodromes 2000-12-31 02315 Excavation, creusage de tranchées et remblayage 2001-12-31 02317 Déblai, remblai et compactage en construction routière 2000-12-31 02325 Dragage 1999-12-31 02326 [Creusage] [Curage et approfondissement] de fossés 2001-12-31 02336 Réfection de l'infrastructure d'une chaussée 2000-12-31 02341 Stabilisation des sols à la chaux 2001-12-31 02361 Lutte chimique contre la végétation indésirable 1999-12-31 02362 Abat-poussière 2001-12-31 02371 Perrés 2001-12-31 02372 Gabions 1996-06-30 02373 Assise de roches concassées 2001-12-31 02379 Préservation des cours d'eau 1996-12-31 02391 Dispositifs d'amarrage 1999-12-31 02392 Flotteurs 1996-06-30 02393 Ouvrages de protection 2001-12-31 02394 Brise-lames en enrochements 1996-06-30 02451 Fondations sur pieux - Prescriptions générales 1996-06-30 02452 Essais de pieux 2001-12-31 02453 Gabarits pour battage de pieux 1999-12-31 02454 Pieux en béton pilonnés en place, à base élargie 1996-06-30 02456 Palplanches d'acier 1999-12-31 02457 Pieux en bois d'oeuvre 1996-06-30 02458 Pieux tubés en acier 1999-12-31 02459 Pieux en acier à section en H 1999-12-31 02465 Pieux forés 1996-06-30 02466 Trous d'ancrage au roc pour pieux 1996-06-30 02467 Gabions en palplanches d'acier 1999-12-31 02468 Pieux en béton préfabriqués 1999-12-31 02476 Pieux caissons encastrés dans le roc 1999-12-31 02477 Caissons en béton pour travaux maritimes 1999-12-31 02511 Réseaux de distribution d'eau 1999-12-31 02521 Puits de captage des eaux 1996-06-30 02530 Réseaux d'égout sanitaire 1999-12-31 02531 Conduites de refoulement des eaux d'égout 1999-12-31 02541 Fosses septiques préfabriquées en béton 1999-12-31 02542 Champs d'épandage pour fosses septiques 1999-12-31 02559 Systèmes de tuyauteries d'utilités calorifugées en usine 1999-12-31 02620 Réseaux de drainage souterrain 1999-12-31 02621 Scellement au bitume des remblais sur drains 1999-12-31 02622 Drainage des fondations et du dessous des dalles 1997-12-31 02630 Égouts pluviaux 1999-12-31 02631 Regards d'égout et puisards 1996-06-30 02641 Tuyaux pour ponceaux 1999-12-31 02661 Etangs de [stabilisation des eaux usées] [rétention] 1999-12-31 02701 Granulats - Prescriptions générales 1999-12-31 02702 Masse volumique sèche maximale corrigée 2001-12-31 02703 Essai d'immersion Marshall 2001-12-31 02705 Embranchement ferroviaire 1996-06-30 02715 Fondation supérieure stabilisée au ciment 1999-12-31 02721 Fondation supérieure granulaire 1996-06-30 02722 [Nettoyage de chaussées] [et] [enlèvement de marquages sur chaussées] 1996-06-30 02723 Fondation inférieure granulaire 1996-06-30 02741 Revêtement de chaussée en béton bitumineux préparé et posé à chaud 1999-12-31 02742 Revêtement en béton bitumineux aux abords des bâtiments 1999-12-31 02743 Revêtements en béton bitumineux [- version abrégée] 1999-12-31 02744 Revêtement de béton bitumineux mélangé sur place 2000-12-31 02745 Bitume d'impression 1999-12-31 02746 Couche de bitume d'accrochage 1999-12-31 02747 Reprofilage de chaussées asphaltées 1999-12-31 02748 Reprofilage de plates-formes granulaires de chaussées 2000-12-31 02752 Revêtement de chaussées en béton de ciment Portland 2000-12-31 02753 Revêtements en béton de ciment Portland aux abords des bâtiments 2001-12-31 02757 Revêtements en béton compacté 1998-12-31 02761 Marquages de chaussée peints 1999-12-31 02770 [Trottoirs] [Bordures] [et] [Caniveaux] en béton 2001-12-31 02786 Traitement de surface au bitume - Une seule application 1999-12-31 02787 Traitement de surface au bitume - Applications multiples 1999-12-31 02821 Clôtures et barrières grillagées 2001-12-31 02822 Clôtures et barrières en fil métallique 2000-12-31 02831 Murs de soutènement en terre armée 1998-12-31 02832 Murs caissons métalliques 1999-12-31 02841 Poteaux indicateurs 2000-12-31 02842 Délinéateurs sur poteaux d'acier 2000-12-31 02843 Glissières de sécurité en câbles 2000-12-31 02844 Glissières de sécurité en profilés d'acier en W 1999-12-31 02845 Glissières de sécurité en béton 1999-12-31 02846 Glissières de sécurité en profilés d'acier carrés ou rectangulaires 1999-12-31 02847 Défenses d'accostage 1999-12-31 02891 Panneaux de signalisation routière 1999-12-31 02901 Préservation des arbres et des arbustes 1998-12-31 02906 Arbres, arbustes et couvre-sol végétaux 1999-12-31 02911 Terre végétale et terrassement de finition 2000-12-31 02921 Ensemencement mécanique 2000-12-31 02922 Ensemencement hydraulique 2000-12-31 02933 Gazonnement 2000-12-31 02951 Enduit de scellement bitumineux 1999-12-31 02952 Enduit de scellement au coulis de goudron de houille 1999-12-31 02981 Rainurage des revêtements de chaussée 1996-06-30 02982 Evidement et obturation des fissures de chaussées 1999-12-31 02983 Nettoyage et colmatage des fissures de chaussées 1999-12-31 03100 Coffrages pour béton, ouvrages d'étaiement temporaires et accessoires 1999-12-31 03200 Armatures pour béton 1999-12-31 03300 Béton coulé en place 2000-12-31 03301 Béton pour tabliers de pont 1998-12-31 03302 Béton coulé en place (version abrégée) 2001-12-31 03306 Bétonnage sous l'eau 1998-12-31 03371 Béton projeté 1998-12-31 03410 Éléments préfabriqués en béton structural 2000-12-31 03420 Précontrainte par post-tension en usine 1999-12-31 03450 Eléments préfabriqués en béton architectonique 1999-12-31 03481 Bordures préfabriquées en béton pour parcs de stationnement 1996-06-30 05121 Acier de construction pour bâtiments 1999-12-31 05122 Acier de construction pour ponts 1999-12-31 06070 Traitement du bois 1999-12-31 09971 Peinturage des surfaces métalliques d'ouvrages de génie civil 2000-12-31 11201 Stations commerciales de traitement des eaux 1999-12-31 11250 Adoucisseurs d'eau 1999-12-31 11391 Stations monoblocs de relevage d'eaux usées avec fosse d'aspiration 1999-12-31 A1010 Fondations 2000-12-31 Ensemble des sections PORTANT SUR L'AMÉNAGEMENT INTERIEUR ___________________ 02785 Pavages 2000-12-31 03100 Coffrages pour béton, ouvrages d'étaiement temporaires et accessoires 1999-12-31 03200 Armatures pour béton 1999-12-31 03300 Béton coulé en place 2000-12-31 03302 Béton coulé en place (version abrégée) 2001-12-31 03361 Durcisseurs pour planchers de béton 1999-12-31 03362 Traitement des planchers de béton 1999-12-31 03450 Eléments préfabriqués en béton architectonique 1999-12-31 04051 Travaux de maçonnerie 2000-12-31 04060 Mortier et coulis pour maçonnerie 2000-12-31 04080 Armatures, crampons et ancrages à maçonnerie 2000-12-31 04090 Accessoires de maçonnerie 2000-12-31 04211 Maçonnerie de briques 2000-12-31 04212 Maçonnerie de blocs d'argile 1996-06-30 04220 Eléments de maçonnerie en béton 1996-06-30 04230 Maçonnerie d'éléments silico-calcaires 1999-12-31 04231 Brique silico-calcaire 1999-12-31 04233 Pierre silico-calcaire 1999-12-31 04270 Maçonnerie de briques de verre 1999-12-31 04411 Marbre 1999-12-31 04412 Granit 1999-12-31 04420 Pierre tout-venant 1998-12-31 04430 Moellons 1999-12-31 05310 Platelages en acier 1999-12-31 05500 Ouvrages métalliques 2000-12-31 05510 Échelles et escaliers métalliques 2000-12-31 06101 Charpenterie - (Version abrégée) 1999-12-31 06200 Menuiserie 1999-12-31 06400 Ebénisterie 1999-12-31 06666 Stratifiés 2000-12-31 07160 Pare-vapeur en feuilles 1999-12-31 07211 Isolant en vrac 1999-12-31 07212 Isolants en panneaux 2000-12-31 07213 Isolants en matelas ou en nattes 2000-12-31 07215 Isolants de fibres cellulosiques, applicables par projection 2000-12-31 07217 Isolants en fibres minérales, applicables par projection 1999-12-31 07811 Produits ignifuges applicables par projection 1999-12-31 07900 Produits d'étanchéité pour joints 1999-12-31 08110 Portes et bâtis en acier 1999-12-31 08120 Portes et bâtis en aluminium 2000-12-31 08130 Portes et bâtis en acier inoxydable 2000-12-31 08181 Contre-portes en aluminium, avec moustiquaire 1996-06-30 08210 Portes en bois 2000-12-31 08260 Portes coulissantes en bois et en matière plastique 2000-12-31 08331 Portes et grilles à enroulement vertical 2000-12-31 08332 Grilles à enroulement latéral 2000-12-31 08333 Volets à enroulement, pour comptoirs 2000-12-31 08342 Portes en verre de sécurité 2000-12-31 08351 Portes accordéon 2000-12-31 08352 Portes pliantes à panneaux 2000-12-31 08500 Fenêtres 1999-12-31 08600 Lanterneaux en plastique 2000-12-31 08710 Quincaillerie pour portes 2000-12-31 08715 Quincaillerie pour armoires et articles divers 2000-12-31 08800 Vitrages 2000-12-31 09110 Ossatures murales non porteuses 2000-12-31 09130 Ossatures de suspension pour plafonds insonorisants 1999-12-31 09205 Fourrures et lattis 2000-12-31 09210 Enduits de plâtre 2000-12-31 09250 Plaques de plâtre 1999-12-31 09310 Carreaux de céramique 1999-12-31 09330 Carreaux et dalles de grès cérame 1999-12-31 09380 Dalles en pierre de taille naturelle 1999-12-31 09410 Terrazzo de ciment portland 1999-12-31 09420 Terrazzo prémoulé 1999-12-31 09440 Terrazzo à liant plastique 1999-12-31 09510 Éléments acoustiques pour plafonds 2001-12-31 09546 Plafonds à lames métalliques 1999-12-31 09547 Plafonds suspendus 2000-12-31 09641 Parquets à lames 2000-12-31 09642 Parquets mosaïques 1999-12-31 09643 Parquets sur matériaux résilients 1999-12-31 09651 Revêtements de sol souples en carreaux 1999-12-31 09652 Revêtements de sol souples en feuilles 1999-12-31 09680 Tapis-moquettes 1999-12-31 09710 Eléments insonorisants pour murs 1999-12-31 09721 Revêtements muraux en tissus enduits de vinyle 1999-12-31 09911 Peinturage d'intérieur - Travaux à neuf 2001-12-31 09912 Peinturage d'extérieur - Travaux à neuf 2001-12-31 09961 Revêtements glacés à pouvoir garnissant élevé 1999-12-31 09962 Enduits élastomériques 2000-12-31 09963 Enduits de revêtement à base de granulats 2000-12-31 10110 Tableaux 2000-12-31 10120 Tableaux d'affichage 2000-12-31 10160 Cloisons métalliques pour salles de toilettes 2000-12-31 10170 Cloisons en stratifié, pour salles de toilettes 1999-12-31 10185 Cabines de douche et d'habillage 2000-12-31 10260 Protecteurs de murs et d'angles 2000-12-31 10270 Planchers surélevés 2000-12-31 10505 Armoires-vestiaires métalliques 2000-12-31 10605 Croisons grillagées 1999-12-31 10616 Cloisons amovibles à panneaux sur montants 2000-12-31 10618 Cloisons amovibles sur ossature 1999-12-31 10652 Cloisons pliantes 1999-12-31 10655 Cloisons accordéon 2000-12-31 10675 Rayonnages métalliques de stockage 1999-12-31 10680 Rayonnages mobiles de stockage, à entraînement mécanique 1999-12-31 10681 Rayonnages mobiles de stockage, à entraînement électrique 1999-12-31 10800 Accessoires de salles de toilettes, de salles de bains et de buanderies 2000-12-31 11021 Portes et cadres de chambres fortes 1999-12-31 11055 Rayonnages métalliques pour bibliothèques 1999-12-31 12491 Stores à lames verticales 2000-12-31 12492 Stores à lames horizontales 2000-12-31 12500 Mobilier 1999-12-31 12801 Plantes d'intérieur 2000-12-31 Ensemble des sections POUR LA CONSERVATION ___________________ 01455 Échantillonnage et essai des briques - Ouvrages historiques 2000-12-31 02250 Ouvrages historiques - Étaiement et contreventement 2000-12-31 02991 Ouvrages historiques - Déplacement 2000-12-31 04065 Mortiers traditionnels 1999-12-31 04075 Ouvrages historiques - Coulis 1999-12-31 04230 Maçonnerie d'éléments silico-calcaires 1999-12-31 04231 Brique silico-calcaire 1999-12-31 04233 Pierre silico-calcaire 1999-12-31 04411 Marbre 1999-12-31 04420 Pierre tout-venant 1998-12-31 04430 Moellons 1999-12-31 04435 Pierre de revêtement 1999-12-31 04511 Ouvrages historiques - Nettoyage de la maçonnerie traditionnelle 1999-12-31 04911 Ouvrages historiques - Remplacement de briques 1999-12-31 04921 Ouvrages historiques - Réparation et rejointoiement de la maçonnerie 1999-12-31 04922 Ouvrages historiques - Remplacement de pierres 1999-12-31 04923 Ouvrages historiques - Réparation de pierres 1999-12-31 04924 Ouvrages historiques - Démontage d'ouvrages en maçonnerie de pierre 1999-12-31 06070 Traitement du bois 1999-12-31 06071 Ouvrages historiques - Traitement de longue durée du bois 1999-12-31 06072 Ouvrages historiques - Elimination des insectes du bois 1999-12-31 06073 Ouvrages historiques - Produits de traitement antiseptiques pour le bois 1998-12-31 06131 Ouvrages historiques - Constructions en bois rond 1999-12-31 06155 Ouvrages historiques - Bordés à franc-bord 1999-12-31 06911 Ouvrages historiques - Entures d'éléments en bois 1999-12-31 06912 Ouvrages historiques - Entreposage et protection du bois 1998-12-31 06914 Ouvrages historiques - Remplacement de pièces de bois cintrées à la vapeur 1999-12-31 07212 Isolants en panneaux 2000-12-31 07213 Isolants en matelas ou en nattes 2000-12-31 07305 Ouvrages historiques - Couvertures en béton 2000-12-31 07314 Ouvrages historiques - Bardeaux de fente et bardeaux de sciage en bois 2000-12-31 07315 Ouvrages historiques - Couvertures en ardoises 2000-12-31 07331 Ouvrages historiques - Couvertures en plaques de gazon 1999-12-31 07332 Ouvrages historiques - Couvertures en toile 1999-12-31 07415 Ouvrages historiques - Couvertures en fers-blancs et en tôles plombées 1999-12-31 07471 Ouvrages historiques - Couvertures en planches 2000-12-31 07610 Couvertures en feuilles métalliques 1999-12-31 07921 Ouvrages historiques - Calfatage de bateaux 2000-12-31 08215 Ouvrages historiques - Portes d'époque en bois 2000-12-31 09212 Ouvrages historiques - Enduits de plâtre 1999-12-31 09991 Repeinturage d'ouvrages historiques: surfaces extérieures 1999-12-31 09992 Peinturage d'ouvrages historiques: surfaces intérieures 1996-06-30 Ensemble des sections POUR TRANSPORTS AÉRIENS ___________________ 02226 Enlèvement du revêtement bitumineux existant 2000-12-31 02591 Mise à la terre - Protection des aéronefs contre l'électricité statique 1996-06-30 02981 Rainurage des revêtements de chaussée 1996-06-30 10441 Signalisation dans les bâtiments 1999-12-31 13814 Balisage lumineux des aéroports Système de commande 1999-12-31 13815 Système de commande à (CLP) de balisage lumineux d'aéroport 1996-06-30 14731 Passerelles d'embarquement fixes pour passagers d'avion[s] 1999-12-31 16231 Groupes électrogènes à moteur diesel (refroidis par liquide) 1996-06-30 16232 Groupes électrogènes diesel (refroidis par air) 1996-06-30 16233 Groupes électrogènes diesel Annexe B Essais en usine 1996-06-30 16234 Groupes électrogènes diesel Annexe A 1996-06-30 16235 Installation des groupes électrogènes 1996-06-30 16236 Essais - Installation des groupes électrogènes 1996-06-30 16272 Transformateurs (isolés et protégés) montés sur socle, pour aides visuelles 1999-12-31 16511 Dispositif lumineux d'approche de précision de catégorie I (SSALR) 1998-12-31 16512 Balisage lumineux encastré des pistes et des voies de circulation 1999-12-31 16513 Système PAPI (Indicateur de trajectoire d'approche de précision) 1996-06-30 16521 Balisage lumineux des aéroports - Prescriptions générales 1999-12-31 16522 Régulateurs de balisage lumineux d'aéroport 1996-06-30 16524 Feux d'identification de piste 1996-06-30 16526 Eclairage des aires de trafic 1999-12-31 16527 Indicateur visuel de pente d'approche 1996-06-30 16528 Balisage lumineux d'approche à haute (et basse) intensité 1996-06-30 16529 Balisage lumineux d'approche à basse intensité 1996-06-30 16539 Assemblage et érection de tours en aluminium 1998-12-31 16551 Panneaux lumineux de guidage de la circulation au sol 1998-12-31 16552 Manche à vent 1996-06-30 16554 Dispositif lumineux d'approche omnidirectionnel (ODALS) 1996-06-30 16555 Feux hors sol de bord de piste 1998-12-31 16561 Feux d'obstacles (rouges) 1996-06-30 16562 Feux à éclats blancs pour balisage lumineux d'obstacles, M.I. 1996-06-30 16563 Phare de danger (rouge) 1996-06-30 16564 Phare d'aéroport 1996-06-30 Ensemble des sections MÉCANIQUE ___________________ 02551 Réseaux thermiques - Tuyauterie de distribution 1999-12-31 02552 Réseaux thermiques - Tuyauterie de distribution en PVC/PRV 1999-12-31 02553 Réseaux thermiques - Calorifuges pour tuyauteries 1999-12-31 02554 Réseaux thermiques - Inst tuyauterie sous gaine asséchable et testable 1999-12-31 02555 Réseaux thermiques - Systèmes de protection cathodique 1999-12-31 02556 Réseaux thermiques - Inst tuyauterie calorifugée chemisage de plastique 1999-12-31 02557 Réseaux thermiques - Installations à tuyauterie enterrée 1999-12-31 02558 Réseaux thermiques - Installations à tuyauterie en galerie d'acier 1999-12-31 02560 Réseaux thermiques Installations à tuyauterie en caniveau 1999-12-31 02561 Réseaux thermiques Regards préfabriqués, en acier 1999-12-31 10522 Extincteurs portatifs [et couvertures de sécurité] 1999-12-31 11011 Systèmes d'aspiration centrale intégrée 1999-12-31 11171 Incinérateurs monoblocs 1999-12-31 11211 Pompes de puits et éléments accessoires 1999-12-31 13201 Réservoirs de stockage souterrains pour produits pétroliers 1999-12-31 13202 Réservoirs de stockage hors sol pour produits pétroliers 1999-12-31 13610 Capteurs solaires plans 2000-12-31 13830 SGE - Prescriptions générales 2000-12-31 13831 SGE - Dessins d'atelier, fiches techniques et processus d'examen 2000-12-31 13832 SGE - Démarrage et vérification 2000-12-31 13833 SGE - Mise en service 2000-12-31 13834 SGE - Dossier de projet 2000-12-31 13835 SGE - Formation 2000-12-31 13836 SGE - Identification du matériel 2000-12-31 13840 SGE - Réseaux locaux (RL) 2000-12-31 13841 SGE - Postes de travail 2000-12-31 13842 SGE - Famille des contrôleurs de bâtiments 2000-12-31 13844 SGE - Instrumentation locale 2000-12-31 13845 SGE - Installation 2000-12-31 13846 SGE - Exigences particulières au site et séquences de fonctionnement des systèmes 2000-12-31 13920 Groupes motopompes d'incendie 1999-12-31 13930 Systèmes d'extincteurs automatiques sous eau 1999-12-31 13935 Systèmes d'extincteurs automatiques sous air 1999-12-31 13961 Systèmes d'extinction au gaz carbonique, par saturation 1999-12-31 13962 Systèmes d'extinction au gaz carbonique, par projection locale 1999-12-31 13966 Système d'extinction précalculé, à produit chimique liquide 1999-12-31 13971 Système précalculé d'extinction à poudre 1999-12-31 15010 Mécanique - Prescriptions générales 1999-12-31 15017 Portes de visite pour systèmes et installations mécaniques 1999-12-31 15051 Soudage de la tuyauterie 1999-12-31 15053 Moteurs, transmissions et gardes pour systèmes mécaniques 1999-12-31 15054 Utilisation des installations et des systèmes mécaniques d'un bâtiment pendant les travaux de construction 1998-12-31 15061 Socles, supports et suspensions pour installations mécaniques 1999-12-31 15071 Dispositifs et systèmes parasismiques pour bâtiments de type P2 1999-12-31 15072 Isolation antivibratoire et protection contre les séismes 1999-12-31 15075 Identification des réseaux et des appareils mécaniques 1999-12-31 15081 Calorifuges pour tuyauteries 1999-12-31 15082 Calorifuges pour conduits d'air 1999-12-31 15083 Calorifuges pour appareils et éléments connexes 1999-12-31 15084 Revêtements intérieurs acoustiques pour conduits d'air 2001-12-31 15095 Nettoyage et mise en route des réseaux de tuyauterie d'installations mécaniques 1998-12-31 15101 Installation de la tuyauterie 2000-12-31 15111 Robinetterie - Bronze 2000-12-31 15112 Robinetterie - Fonte (vannes, soupapes, clapets) 2000-12-31 15113 Robinetterie - Acier moulé 2000-12-31 15114 Robinets à tournant lubrifié 2000-12-31 15115 Vannes à papillon 2000-12-31 15121 Mesure du débit et de l'énergie 1999-12-31 15122 Thermomètres et manomètres pour réseaux de tuyauterie 2001-12-31 15125 Compensateurs de dilatation, raccords souples, ancrages et guides de tuyauterie 2001-12-31 15131 Réseaux hydroniques - Pompes 2001-12-31 15132 Groupes de récupération des condensats 2000-12-31 15141 Tuyauterie d'alimentation en eau domestique, en fonte ductile - Branchement général 1999-12-31 15142 Tuyauterie d'alimentation en eau domestique, en cuivre 2001-12-31 15151 Tuyauteries d'évacuation et de ventilation - Fonte et cuivre 2000-12-31 15152 Tuyauteries d'évacuation et de ventilation - Plastique 2000-12-31 15181 Accessoires pour installations hydroniques 2000-12-31 15182 Installations hydroniques - Cuivre 1999-12-31 15183 Réseaux hydroniques - Tuyauterie en acier, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15184 Réseaux hydroniques - Tuyauterie à éléments emmanchés à force 2001-12-31 15185 Réseaux vap./cond. jusqu'à 860 kPa - Tuyauterie en acier, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15186 Accessoires pour réseaux de distribution de vapeur 2001-12-31 15187 Réseaux frigorifiques - Tubes en cuivre, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15188 Traitement de l'eau des installations de CVCA 1999-12-31 15189 Réseaux de tuyauterie haute pression de bâtiments et d'installations centrales de CR 2001-12-31 15191 Réseaux de mazout léger - Tuyauterie, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15192 Réseaux de gaz - Tuyauterie, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15193 Réseaux de distribution d'hydrocarbures - Acier et polyester renforcé 1999-12-31 15201 Matériel de station-service avec baies de service 1999-12-31 15211 Réseaux d'air comprimé 2001-12-31 15301 Installations de canalisations d'incendie et de tuyaux souples 1999-12-31 15401 Plomberie - Appareils spéciaux 2001-12-31 15411 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Éviers et cuviers 2000-12-31 15412 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Lavabos, W.-C. et urinoirs 2000-12-31 15413 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Baignoires et douches 2000-12-31 15414 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Fontaines 2000-12-31 15440 Plomberie - Pompes 2001-12-31 15461 Appareils autonomes de traitement de l'eau potable 1999-12-31 15480 Chauffe-eau domestiques 1999-12-31 15510 Chaudières monoblocs 1999-12-31 15531 Générateurs-pulseurs d'air chaud 1999-12-31 15532 Générateurs-pulseurs d'air chaud, électriques 1999-12-31 15551 Cheminées et carneaux 1999-12-31 15601 Installations frigorifiques industrielles 1999-12-31 15621 Groupes frigorifiques à compresseur alternatif 1999-12-31 15622 Groupes frigorifiques à compresseur centrifuge 1999-12-31 15623 Groupes frigorifiques à absorption 1999-12-31 15624 Groupes frigorifiques à compresseur à vis 1999-12-31 15641 Tours de refroidissement à aspiration d'air et à courants croisés 1999-12-31 15661 [Condenseurs évaporatifs] [Refroidisseurs à circuit fermé] [Tours de refroid.] 1999-12-31 15701 Echangeurs-pulseurs d'air chaud-type console 1999-12-31 15702 Echangeurs-pulseurs d'air chaud 1999-12-31 15703 Appareils de chauffage/refroidissement, à régulation incrémentale 1999-12-31 15704 Câbles chauffants rayonnants 1996-06-30 15705 Câbles chauffants pour tuyauteries/réservoirs 1999-12-31 15706 Chauffe - liquides 1996-06-30 15710 Échangeurs de chaleur 2001-12-31 15721 Appareils aérauliques - Ensemble de blocs autonomes 1999-12-31 15722 Appareils aérauliques monoblocs 1999-12-31 15731 Système de conditionnement d'air pour salles d'ordinateur(s) 1999-12-31 15732 Groupes de conditionnement d'air en toiture 2001-12-31 15740 Pompes à chaleur 1999-12-31 15751 Humidificateurs 2001-12-31 15761 Radiateurs infrarouges 1999-12-31 15762 Convecteurs et radiateurs tubes ailetés 1999-12-31 15763 Plinthes chauffantes - Type résidentiel 1999-12-31 15764 Plinthes chauffantes - Type commercial 1999-12-31 15765 Aérothermes 1999-12-31 15766 Aérothermes électriques 1999-12-31 15767 Ventilo-convecteurs 1999-12-31 15768 Radiateurs de chauffage électriques à infrarouge 1999-12-31 15769 Convecteurs sous habillage 1999-12-31 15771 Câbles chauffants pour fondre la neige 1999-12-31 15772 Câbles chauffants pour planchers chauffants 1999-12-31 15781 Récupérateurs de chaleur 1999-12-31 15805 Hottes et systèmes d'extraction de vapeurs d'acide perchlorique - Inox 1999-12-31 15806 Hottes et syst. d'extraction de vapeurs d'acide perchlorique - Plastique 1999-12-31 15807 Hottes 1999-12-31 15808 Systèmes d'évacuation des gaz d'échappement 1999-12-31 15811 Conduits d'air métalliques à basse pression - Jusqu'à 500 Pa 2001-12-31 15812 Conduits d'air métalliques à haute pression - Jusqu'à 2500 Pa 2001-12-31 15813 Conduits d'air flexibles 2001-12-31 15814 Essai sous pression des réseaux aérauliques 2001-12-31 15820 Accessoires pour conduits d'air 2001-12-31 15821 Registres d'équilibrage 1999-12-31 15822 Registres de réglage 1999-12-31 15823 Registres et clapets coupe-feu et de fumée 1999-12-31 15824 Batteries de réchauffage pour installation en conduit d'air 2001-12-31 15825 Insonorisation 1999-12-31 15831 Ventilateurs de type commercial 1999-12-31 15832 Ventilateurs d'usage domestique 1999-12-31 15833 Ventilateurs d'extraction monoblocs, de types mural et de toiture 1999-12-31 15840 Eléments terminaux de réseaux aérauliques 1999-12-31 15851 Louvres, prises d'air et autres évents 1999-12-31 15852 Grilles, grilles à registre et diffuseurs 1999-12-31 15861 Filtres à air et manomètres connexes 1999-12-31 15916 Dispositifs électriques de commande/régulation - Chauffage et refroidissement 1999-12-31 15920 Régulation Pneumatique 1999-12-31 15950 Essai, réglage et équilibrage (ERE) des systèmes mécaniques 1998-12-31 Ensemble des sections D'ÉLECTRICITÉ ___________________ 02581 Groupes de canalisations encastrées dans le béton et puits d'accès en béton 1999-12-31 02582 Conduits électriques d'usage souterrain pour enfouissement direct 1996-12-31 02583 Lignes montées sur poteaux et accessoires 1999-12-31 02584 Installation de branchement aérien 1997-12-31 02585 Réseau de branchement souterrain 1997-12-31 02591 Mise à la terre - Protection des aéronefs contre l'électricité statique 1996-06-30 13071 Sonneries et carillons de porte 1999-12-31 13100 Protection contre la foudre 1999-12-31 13110 Protection cathodique 1999-12-31 13285 Mesures concernant les PCB (polychlorobiphényles) 1998-12-31 13701 Système de gardiennage 1999-12-31 13702 Système de surveillance des portes 1999-12-31 13703 Système de portier électronique 1999-12-31 13801 Horloge et programme transmission électronique 1999-12-31 13811 Commandes d'éclairage basse tension 1999-12-31 13812 Commandes photoélectriques d'éclairage 1999-12-31 13814 Balisage lumineux des aéroports Système de commande 1999-12-31 13815 Système de commande à (CLP) de balisage lumineux d'aéroport 1996-06-30 13830 SGE - Prescriptions générales 2000-12-31 13831 SGE - Dessins d'atelier, fiches techniques et processus d'examen 2000-12-31 13832 SGE - Démarrage et vérification 2000-12-31 13833 SGE - Mise en service 2000-12-31 13834 SGE - Dossier de projet 2000-12-31 13835 SGE - Formation 2000-12-31 13836 SGE - Identification du matériel 2000-12-31 13840 SGE - Réseaux locaux (RL) 2000-12-31 13841 SGE - Postes de travail 2000-12-31 13842 SGE - Famille des contrôleurs de bâtiments 2000-12-31 13844 SGE - Instrumentation locale 2000-12-31 13845 SGE - Installation 2000-12-31 13846 SGE - Exigences particulières au site et séquences de fonctionnement des systèmes 2000-12-31 13851 Systèmes d'alarme incendie 1999-12-31 13852 Système multiplex d'alarme incendie 1999-12-31 13853 Systèmes multiplex d'alarme incendie et de communication phonique 1996-06-30 15531 Générateurs-pulseurs d'air chaud 1999-12-31 15532 Générateurs-pulseurs d'air chaud, électriques 1999-12-31 15701 Echangeurs-pulseurs d'air chaud-type console 1999-12-31 15702 Echangeurs-pulseurs d'air chaud 1999-12-31 15703 Appareils de chauffage/refroidissement, à régulation incrémentale 1999-12-31 15704 Câbles chauffants rayonnants 1996-06-30 15705 Câbles chauffants pour tuyauteries/réservoirs 1999-12-31 15706 Chauffe - liquides 1996-06-30 15763 Plinthes chauffantes - Type résidentiel 1999-12-31 15764 Plinthes chauffantes - Type commercial 1999-12-31 15766 Aérothermes électriques 1999-12-31 15768 Radiateurs de chauffage électriques à infrarouge 1999-12-31 15769 Convecteurs sous habillage 1999-12-31 15771 Câbles chauffants pour fondre la neige 1999-12-31 15772 Câbles chauffants pour planchers chauffants 1999-12-31 15824 Batteries de réchauffage pour installation en conduit d'air 2001-12-31 15916 Dispositifs électriques de commande/régulation - Chauffage et refroidissement 1999-12-31 16010 Électricité - Prescriptions générales 2000-12-31 16051 Pose de câbles en tranchée et en conduits 1996-12-31 16053 Compteurs et instruments de tableaux de commutation 1999-12-31 16061 Mise à la terre du primaire 2000-12-31 16062 Mise à la terre du secondaire 1996-06-30 16071 Attaches et supports 1999-12-31 16113 Système de canalisations sous plancher 1999-12-31 16121 Conducteurs aériens et câbles de transport d'énergie (1001 V) 2000-12-31 16122 Fils et câbles (0 - 1000 V) 2000-12-31 16123 Câbles de télécommunications Installations extérieures 1996-06-30 16124 Câbles de télécommunications - Installations intérieures 1996-06-30 16126 Système de câblage modulaire 2000-12-31 16127 Système de commande Smart-Light 1998-12-31 16131 Armoires et boîtes de jonction, de tirage et de répartition 2000-12-31 16132 Boîtes de sortie, de dérivation et accessoires 2000-12-31 16133 Conduits, fixations et raccords de conduits 2000-12-31 16134 Canalisations en saillie et d'appareils d'éclairage 2000-12-31 16135 Chemins de câbles 1999-12-31 16136 Goulottes guide-fils et caniveaux auxiliaires 1999-12-31 16137 Raccords pour caniveaux de planchers métalliques alvéolaires 1999-12-31 16138 Colonnes de service intérieures 1999-12-31 16139 Éléments à sorties multiples 1999-12-31 16141 Dispositifs de filerie 1999-12-31 16151 Connecteurs pour câbles et boîtes 0-1000 V 1996-06-30 16152 Boîte de jonction et de dérivation pour câbles 1999-12-31 16153 Connecteurs et terminaisons de câbles 1999-12-31 16161 Armoires pour équipement extérieur 1999-12-31 16211 Bornes et connecteurs pour câbles de télécommunications - Branchement d'abonné 1999-12-31 16221 Moteurs de moins d'un horsepower 1999-12-31 16222 Moteurs de 1 à 200 hp kW à 149 kW, jusqu'à 600V 1999-12-31 16223 Démarreurs jusqu'à 600V 1999-12-31 16224 Régulateurs de moteurs - de 2000 à 5000 volts (pour endroits non dangereux) 1999-12-31 16225 Centres de commande de moteurs 1999-12-31 16231 Groupes électrogènes à moteur diesel (refroidis par liquide) 1996-06-30 16232 Groupes électrogènes diesel (refroidis par air) 1996-06-30 16233 Groupes électrogènes diesel Annexe B Essais en usine 1996-06-30 16234 Groupes électrogènes diesel Annexe A 1996-06-30 16235 Installation des groupes électrogènes 1996-06-30 16236 Essais - Installation des groupes électrogènes 1996-06-30 16238 Groupe électrogène à moteur diesel 1999-12-31 16239 Groupe électrogène jusqu'à 30 kW 1999-12-31 16241 Batteries d'accumulateurs et supports 2001-12-31 16261 Bloc statique d'alimentation de la construction 1999-12-31 16262 Chargeurs de batteries d'accumulateurs 1999-12-31 16271 Transformateurs secs Primaire jusqu'à 600 V 1999-12-31 16272 Transformateurs (isolés et protégés) montés sur socle, pour aides visuelles 1999-12-31 16273 Appareillage de chambres de transformateurs, jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16274 Transformateurs de distribution refroidis par liquide 1999-12-31 16275 Transformateurs secs 1999-12-31 16276 Transformateurs de distribution montés sur socle 1999-12-31 16278 Postes de transformation extérieurs, jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16281 Condensateurs de correction du facteur de puissance 1999-12-31 16301 Appareillage automatique de commutation de charge 1999-12-31 16302 Salles d'opération des hôpitaux - Bloc isolé d'alimentation électrique 1999-12-31 16303 Parafoudres du primaire 1999-12-31 16321 Disjoncteurs pour tableau de commutation 2001-12-31 16322 Disjoncteurs-réenclencheurs 1999-12-31 16323 Systèmes de verrouillage 1999-12-31 16324 Interrupteurs de charge et fusibles, pour installations extérieures 1999-12-31 16325 Sectionneurs d'isolement jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16326 Coupe-circuit à fusibles et fusibles, pour installations extérieures 1999-12-31 16327 Interrupteurs pleine charge 1999-12-31 16341 Appareillage primaire de commutation, jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16361 Postes de transformation préfabriqués jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16401 Matériel de branchement 1996-06-30 16402 Tableaux de branchement 1999-12-31 16411 Disjoncteurs dans l'air 1999-12-31 16412 Disjoncteurs sous boîtier moulé 2001-12-31 16413 Sectionneurs - Rupteurs 1999-12-31 16414 Interrupteurs à fusibles et sans fusibles 2001-12-31 16421 Contacteurs 1999-12-31 16422 Commandes de pompes d'incendie 2000-12-31 16423 Dispositifs de commande 1999-12-31 16431 Appareillage secondaire de commutation 1999-12-31 16441 Panneaux de distribution disjoncteurs 1999-12-31 16442 Tableaux de distribution Type à interrupteurs et fusibles 2000-12-31 16443 Tableau de commutation de génératrice - Jusqu'à 600 V 2001-12-31 16444 Tableau de commutation de génératrice - Plus de 600 V 1999-12-31 16451 Barres blindées 1999-12-31 16461 Transformateurs de mesure 1999-12-31 16491 Fusibles - Basse tension 2000-12-31 16492 Protection contre les mises à la terre fautives 1999-12-31 16493 Dispositifs de protection contre les fuites à la terre Classe A 1999-12-31 16494 Parafoudres de circuits secondaires 1999-12-31 16505 Matériel d'éclairage 2001-12-31 16511 Dispositif lumineux d'approche de précision de catégorie I (SSALR) 1998-12-31 16512 Balisage lumineux encastré des pistes et des voies de circulation 1999-12-31 16513 Système PAPI (Indicateur de trajectoire d'approche de précision) 1996-06-30 16521 Balisage lumineux des aéroports - Prescriptions générales 1999-12-31 16522 Régulateurs de balisage lumineux d'aéroport 1996-06-30 16524 Feux d'identification de piste 1996-06-30 16525 Eclairage extérieur par projecteurs 1999-12-31 16526 Eclairage des aires de trafic 1999-12-31 16527 Indicateur visuel de pente d'approche 1996-06-30 16528 Balisage lumineux d'approche à haute (et basse) intensité 1996-06-30 16529 Balisage lumineux d'approche à basse intensité 1996-06-30 16531 Indicateurs lumineux de sortie 1999-12-31 16536 Appareils autonomes d'éclairage de sécurité 1999-12-31 16537 Système central d'éclairage de sécurité 1999-12-31 16539 Assemblage et érection de tours en aluminium 1998-12-31 16550 Poteaux et luminaires pour éclairage de rue 1999-12-31 16551 Panneaux lumineux de guidage de la circulation au sol 1998-12-31 16552 Manche à vent 1996-06-30 16554 Dispositif lumineux d'approche omnidirectionnel (ODALS) 1996-06-30 16555 Feux hors sol de bord de piste 1998-12-31 16561 Feux d'obstacles (rouges) 1996-06-30 16562 Feux à éclats blancs pour balisage lumineux d'obstacles, M.I. 1996-06-30 16563 Phare de danger (rouge) 1996-06-30 16564 Phare d'aéroport 1996-06-30 16571 Appareillage de commande Gradation d'éclairage - Eclairage à incandescence 1999-12-31 16572 Appareillage de commande de gradation d'éclairage - Éclairage fluorescent 2001-12-31 16701 Bornes et connecteurs pour câbles de télécommunications- Installations intérieures 1996-06-30 16702 Réseaux de canalisations de télécommunications 1996-06-30 16720 Branchements de service téléphonique 1998-12-31 16722 Système de communication pour hôpital 1999-12-31 16723 Réseaux d'intercom et d'interphone 1999-12-31 16724 Système de sonorisation 1999-12-31 16851 Antennes collectives de télévision 1999-12-31 Ensemble des sections SUR LES SERVICES DU BATIMENT ___________________ 02551 Réseaux thermiques - Tuyauterie de distribution 1999-12-31 02552 Réseaux thermiques - Tuyauterie de distribution en PVC/PRV 1999-12-31 02553 Réseaux thermiques - Calorifuges pour tuyauteries 1999-12-31 02554 Réseaux thermiques - Inst tuyauterie sous gaine asséchable et testable 1999-12-31 02555 Réseaux thermiques - Systèmes de protection cathodique 1999-12-31 02556 Réseaux thermiques - Inst tuyauterie calorifugée chemisage de plastique 1999-12-31 02557 Réseaux thermiques - Installations à tuyauterie enterrée 1999-12-31 02558 Réseaux thermiques - Installations à tuyauterie en galerie d'acier 1999-12-31 02560 Réseaux thermiques Installations à tuyauterie en caniveau 1999-12-31 02561 Réseaux thermiques Regards préfabriqués, en acier 1999-12-31 02581 Groupes de canalisations encastrées dans le béton et puits d'accès en béton 1999-12-31 02582 Conduits électriques d'usage souterrain pour enfouissement direct 1996-12-31 02583 Lignes montées sur poteaux et accessoires 1999-12-31 02584 Installation de branchement aérien 1997-12-31 02585 Réseau de branchement souterrain 1997-12-31 02591 Mise à la terre - Protection des aéronefs contre l'électricité statique 1996-06-30 10522 Extincteurs portatifs [et couvertures de sécurité] 1999-12-31 11011 Systèmes d'aspiration centrale intégrée 1999-12-31 11171 Incinérateurs monoblocs 1999-12-31 11211 Pompes de puits et éléments accessoires 1999-12-31 13071 Sonneries et carillons de porte 1999-12-31 13100 Protection contre la foudre 1999-12-31 13110 Protection cathodique 1999-12-31 13201 Réservoirs de stockage souterrains pour produits pétroliers 1999-12-31 13202 Réservoirs de stockage hors sol pour produits pétroliers 1999-12-31 13285 Mesures concernant les PCB (polychlorobiphényles) 1998-12-31 13610 Capteurs solaires plans 2000-12-31 13701 Système de gardiennage 1999-12-31 13702 Système de surveillance des portes 1999-12-31 13703 Système de portier électronique 1999-12-31 13801 Horloge et programme transmission électronique 1999-12-31 13811 Commandes d'éclairage basse tension 1999-12-31 13812 Commandes photoélectriques d'éclairage 1999-12-31 13814 Balisage lumineux des aéroports Système de commande 1999-12-31 13815 Système de commande à (CLP) de balisage lumineux d'aéroport 1996-06-30 13830 SGE - Prescriptions générales 2000-12-31 13831 SGE - Dessins d'atelier, fiches techniques et processus d'examen 2000-12-31 13832 SGE - Démarrage et vérification 2000-12-31 13833 SGE - Mise en service 2000-12-31 13834 SGE - Dossier de projet 2000-12-31 13835 SGE - Formation 2000-12-31 13836 SGE - Identification du matériel 2000-12-31 13840 SGE - Réseaux locaux (RL) 2000-12-31 13841 SGE - Postes de travail 2000-12-31 13842 SGE - Famille des contrôleurs de bâtiments 2000-12-31 13844 SGE - Instrumentation locale 2000-12-31 13845 SGE - Installation 2000-12-31 13846 SGE - Exigences particulières au site et séquences de fonctionnement des systèmes 2000-12-31 13851 Systèmes d'alarme incendie 1999-12-31 13852 Système multiplex d'alarme incendie 1999-12-31 13853 Systèmes multiplex d'alarme incendie et de communication phonique 1996-06-30 13920 Groupes motopompes d'incendie 1999-12-31 13930 Systèmes d'extincteurs automatiques sous eau 1999-12-31 13935 Systèmes d'extincteurs automatiques sous air 1999-12-31 13961 Systèmes d'extinction au gaz carbonique, par saturation 1999-12-31 13962 Systèmes d'extinction au gaz carbonique, par projection locale 1999-12-31 13966 Système d'extinction précalculé, à produit chimique liquide 1999-12-31 13971 Système précalculé d'extinction à poudre 1999-12-31 14120 Monte-plats électriques 1999-12-31 14201 Monte-charge 2001-12-31 14202 Ascenseurs 2001-12-31 14301 Escaliers mécaniques 1999-12-31 14302 Trottoirs roulants 1999-12-31 14331 Nacelles mécaniques 1999-12-31 14421 Plates-formes élévatrices pour personnes en fauteuil roulant 1999-12-31 14430 Plates-formes élévatrices 1999-12-31 14731 Passerelles d'embarquement fixes pour passagers d'avion[s] 1999-12-31 15010 Mécanique - Prescriptions générales 1999-12-31 15017 Portes de visite pour systèmes et installations mécaniques 1999-12-31 15051 Soudage de la tuyauterie 1999-12-31 15053 Moteurs, transmissions et gardes pour systèmes mécaniques 1999-12-31 15054 Utilisation des installations et des systèmes mécaniques d'un bâtiment pendant les travaux de construction 1998-12-31 15061 Socles, supports et suspensions pour installations mécaniques 1999-12-31 15071 Dispositifs et systèmes parasismiques pour bâtiments de type P2 1999-12-31 15072 Isolation antivibratoire et protection contre les séismes 1999-12-31 15075 Identification des réseaux et des appareils mécaniques 1999-12-31 15081 Calorifuges pour tuyauteries 1999-12-31 15082 Calorifuges pour conduits d'air 1999-12-31 15083 Calorifuges pour appareils et éléments connexes 1999-12-31 15084 Revêtements intérieurs acoustiques pour conduits d'air 2001-12-31 15095 Nettoyage et mise en route des réseaux de tuyauterie d'installations mécaniques 1998-12-31 15101 Installation de la tuyauterie 2000-12-31 15111 Robinetterie - Bronze 2000-12-31 15112 Robinetterie - Fonte (vannes, soupapes, clapets) 2000-12-31 15113 Robinetterie - Acier moulé 2000-12-31 15114 Robinets à tournant lubrifié 2000-12-31 15115 Vannes à papillon 2000-12-31 15121 Mesure du débit et de l'énergie 1999-12-31 15122 Thermomètres et manomètres pour réseaux de tuyauterie 2001-12-31 15125 Compensateurs de dilatation, raccords souples, ancrages et guides de tuyauterie 2001-12-31 15131 Réseaux hydroniques - Pompes 2001-12-31 15132 Groupes de récupération des condensats 2000-12-31 15141 Tuyauterie d'alimentation en eau domestique, en fonte ductile - Branchement général 1999-12-31 15142 Tuyauterie d'alimentation en eau domestique, en cuivre 2001-12-31 15151 Tuyauteries d'évacuation et de ventilation - Fonte et cuivre 2000-12-31 15152 Tuyauteries d'évacuation et de ventilation - Plastique 2000-12-31 15181 Accessoires pour installations hydroniques 2000-12-31 15182 Installations hydroniques - Cuivre 1999-12-31 15183 Réseaux hydroniques - Tuyauterie en acier, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15184 Réseaux hydroniques - Tuyauterie à éléments emmanchés à force 2001-12-31 15185 Réseaux vap./cond. jusqu'à 860 kPa - Tuyauterie en acier, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15186 Accessoires pour réseaux de distribution de vapeur 2001-12-31 15187 Réseaux frigorifiques - Tubes en cuivre, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15188 Traitement de l'eau des installations de CVCA 1999-12-31 15189 Réseaux de tuyauterie haute pression de bâtiments et d'installations centrales de CR 2001-12-31 15191 Réseaux de mazout léger - Tuyauterie, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15192 Réseaux de gaz - Tuyauterie, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15193 Réseaux de distribution d'hydrocarbures - Acier et polyester renforcé 1999-12-31 15201 Matériel de station-service avec baies de service 1999-12-31 15211 Réseaux d'air comprimé 2001-12-31 15301 Installations de canalisations d'incendie et de tuyaux souples 1999-12-31 15401 Plomberie - Appareils spéciaux 2001-12-31 15411 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Éviers et cuviers 2000-12-31 15412 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Lavabos, W.-C. et urinoirs 2000-12-31 15413 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Baignoires et douches 2000-12-31 15414 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Fontaines 2000-12-31 15440 Plomberie - Pompes 2001-12-31 15461 Appareils autonomes de traitement de l'eau potable 1999-12-31 15480 Chauffe-eau domestiques 1999-12-31 15510 Chaudières monoblocs 1999-12-31 15531 Générateurs-pulseurs d'air chaud 1999-12-31 15532 Générateurs-pulseurs d'air chaud, électriques 1999-12-31 15551 Cheminées et carneaux 1999-12-31 15601 Installations frigorifiques industrielles 1999-12-31 15621 Groupes frigorifiques à compresseur alternatif 1999-12-31 15622 Groupes frigorifiques à compresseur centrifuge 1999-12-31 15623 Groupes frigorifiques à absorption 1999-12-31 15624 Groupes frigorifiques à compresseur à vis 1999-12-31 15641 Tours de refroidissement à aspiration d'air et à courants croisés 1999-12-31 15661 [Condenseurs évaporatifs] [Refroidisseurs à circuit fermé] [Tours de refroid.] 1999-12-31 15701 Echangeurs-pulseurs d'air chaud-type console 1999-12-31 15702 Echangeurs-pulseurs d'air chaud 1999-12-31 15703 Appareils de chauffage/refroidissement, à régulation incrémentale 1999-12-31 15704 Câbles chauffants rayonnants 1996-06-30 15705 Câbles chauffants pour tuyauteries/réservoirs 1999-12-31 15706 Chauffe - liquides 1996-06-30 15710 Échangeurs de chaleur 2001-12-31 15721 Appareils aérauliques - Ensemble de blocs autonomes 1999-12-31 15722 Appareils aérauliques monoblocs 1999-12-31 15731 Système de conditionnement d'air pour salles d'ordinateur(s) 1999-12-31 15732 Groupes de conditionnement d'air en toiture 2001-12-31 15740 Pompes à chaleur 1999-12-31 15751 Humidificateurs 2001-12-31 15761 Radiateurs infrarouges 1999-12-31 15762 Convecteurs et radiateurs tubes ailetés 1999-12-31 15763 Plinthes chauffantes - Type résidentiel 1999-12-31 15764 Plinthes chauffantes - Type commercial 1999-12-31 15765 Aérothermes 1999-12-31 15766 Aérothermes électriques 1999-12-31 15767 Ventilo-convecteurs 1999-12-31 15768 Radiateurs de chauffage électriques à infrarouge 1999-12-31 15769 Convecteurs sous habillage 1999-12-31 15771 Câbles chauffants pour fondre la neige 1999-12-31 15772 Câbles chauffants pour planchers chauffants 1999-12-31 15781 Récupérateurs de chaleur 1999-12-31 15805 Hottes et systèmes d'extraction de vapeurs d'acide perchlorique - Inox 1999-12-31 15806 Hottes et syst. d'extraction de vapeurs d'acide perchlorique - Plastique 1999-12-31 15807 Hottes 1999-12-31 15808 Systèmes d'évacuation des gaz d'échappement 1999-12-31 15811 Conduits d'air métalliques à basse pression - Jusqu'à 500 Pa 2001-12-31 15812 Conduits d'air métalliques à haute pression - Jusqu'à 2500 Pa 2001-12-31 15813 Conduits d'air flexibles 2001-12-31 15814 Essai sous pression des réseaux aérauliques 2001-12-31 15820 Accessoires pour conduits d'air 2001-12-31 15821 Registres d'équilibrage 1999-12-31 15822 Registres de réglage 1999-12-31 15823 Registres et clapets coupe-feu et de fumée 1999-12-31 15824 Batteries de réchauffage pour installation en conduit d'air 2001-12-31 15825 Insonorisation 1999-12-31 15831 Ventilateurs de type commercial 1999-12-31 15832 Ventilateurs d'usage domestique 1999-12-31 15833 Ventilateurs d'extraction monoblocs, de types mural et de toiture 1999-12-31 15840 Eléments terminaux de réseaux aérauliques 1999-12-31 15851 Louvres, prises d'air et autres évents 1999-12-31 15852 Grilles, grilles à registre et diffuseurs 1999-12-31 15861 Filtres à air et manomètres connexes 1999-12-31 15916 Dispositifs électriques de commande/régulation - Chauffage et refroidissement 1999-12-31 15920 Régulation Pneumatique 1999-12-31 15950 Essai, réglage et équilibrage (ERE) des systèmes mécaniques 1998-12-31 16010 Électricité - Prescriptions générales 2000-12-31 16051 Pose de câbles en tranchée et en conduits 1996-12-31 16053 Compteurs et instruments de tableaux de commutation 1999-12-31 16061 Mise à la terre du primaire 2000-12-31 16062 Mise à la terre du secondaire 1996-06-30 16071 Attaches et supports 1999-12-31 16113 Système de canalisations sous plancher 1999-12-31 16121 Conducteurs aériens et câbles de transport d'énergie (1001 V) 2000-12-31 16122 Fils et câbles (0 - 1000 V) 2000-12-31 16123 Câbles de télécommunications Installations extérieures 1996-06-30 16124 Câbles de télécommunications - Installations intérieures 1996-06-30 16126 Système de câblage modulaire 2000-12-31 16127 Système de commande Smart-Light 1998-12-31 16131 Armoires et boîtes de jonction, de tirage et de répartition 2000-12-31 16132 Boîtes de sortie, de dérivation et accessoires 2000-12-31 16133 Conduits, fixations et raccords de conduits 2000-12-31 16134 Canalisations en saillie et d'appareils d'éclairage 2000-12-31 16135 Chemins de câbles 1999-12-31 16136 Goulottes guide-fils et caniveaux auxiliaires 1999-12-31 16137 Raccords pour caniveaux de planchers métalliques alvéolaires 1999-12-31 16138 Colonnes de service intérieures 1999-12-31 16139 Éléments à sorties multiples 1999-12-31 16141 Dispositifs de filerie 1999-12-31 16151 Connecteurs pour câbles et boîtes 0-1000 V 1996-06-30 16152 Boîte de jonction et de dérivation pour câbles 1999-12-31 16153 Connecteurs et terminaisons de câbles 1999-12-31 16161 Armoires pour équipement extérieur 1999-12-31 16211 Bornes et connecteurs pour câbles de télécommunications - Branchement d'abonné 1999-12-31 16221 Moteurs de moins d'un horsepower 1999-12-31 16222 Moteurs de 1 à 200 hp kW à 149 kW, jusqu'à 600V 1999-12-31 16223 Démarreurs jusqu'à 600V 1999-12-31 16224 Régulateurs de moteurs - de 2000 à 5000 volts (pour endroits non dangereux) 1999-12-31 16225 Centres de commande de moteurs 1999-12-31 16231 Groupes électrogènes à moteur diesel (refroidis par liquide) 1996-06-30 16232 Groupes électrogènes diesel (refroidis par air) 1996-06-30 16233 Groupes électrogènes diesel Annexe B Essais en usine 1996-06-30 16234 Groupes électrogènes diesel Annexe A 1996-06-30 16235 Installation des groupes électrogènes 1996-06-30 16236 Essais - Installation des groupes électrogènes 1996-06-30 16238 Groupe électrogène à moteur diesel 1999-12-31 16239 Groupe électrogène jusqu'à 30 kW 1999-12-31 16241 Batteries d'accumulateurs et supports 2001-12-31 16261 Bloc statique d'alimentation de la construction 1999-12-31 16262 Chargeurs de batteries d'accumulateurs 1999-12-31 16271 Transformateurs secs Primaire jusqu'à 600 V 1999-12-31 16272 Transformateurs (isolés et protégés) montés sur socle, pour aides visuelles 1999-12-31 16273 Appareillage de chambres de transformateurs, jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16274 Transformateurs de distribution refroidis par liquide 1999-12-31 16275 Transformateurs secs 1999-12-31 16276 Transformateurs de distribution montés sur socle 1999-12-31 16278 Postes de transformation extérieurs, jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16281 Condensateurs de correction du facteur de puissance 1999-12-31 16301 Appareillage automatique de commutation de charge 1999-12-31 16302 Salles d'opération des hôpitaux - Bloc isolé d'alimentation électrique 1999-12-31 16303 Parafoudres du primaire 1999-12-31 16321 Disjoncteurs pour tableau de commutation 2001-12-31 16322 Disjoncteurs-réenclencheurs 1999-12-31 16323 Systèmes de verrouillage 1999-12-31 16324 Interrupteurs de charge et fusibles, pour installations extérieures 1999-12-31 16325 Sectionneurs d'isolement jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16326 Coupe-circuit à fusibles et fusibles, pour installations extérieures 1999-12-31 16327 Interrupteurs pleine charge 1999-12-31 16341 Appareillage primaire de commutation, jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16361 Postes de transformation préfabriqués jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16401 Matériel de branchement 1996-06-30 16402 Tableaux de branchement 1999-12-31 16411 Disjoncteurs dans l'air 1999-12-31 16412 Disjoncteurs sous boîtier moulé 2001-12-31 16413 Sectionneurs - Rupteurs 1999-12-31 16414 Interrupteurs à fusibles et sans fusibles 2001-12-31 16421 Contacteurs 1999-12-31 16422 Commandes de pompes d'incendie 2000-12-31 16423 Dispositifs de commande 1999-12-31 16431 Appareillage secondaire de commutation 1999-12-31 16441 Panneaux de distribution disjoncteurs 1999-12-31 16442 Tableaux de distribution Type à interrupteurs et fusibles 2000-12-31 16443 Tableau de commutation de génératrice - Jusqu'à 600 V 2001-12-31 16444 Tableau de commutation de génératrice - Plus de 600 V 1999-12-31 16451 Barres blindées 1999-12-31 16461 Transformateurs de mesure 1999-12-31 16491 Fusibles - Basse tension 2000-12-31 16492 Protection contre les mises à la terre fautives 1999-12-31 16493 Dispositifs de protection contre les fuites à la terre Classe A 1999-12-31 16494 Parafoudres de circuits secondaires 1999-12-31 16505 Matériel d'éclairage 2001-12-31 16511 Dispositif lumineux d'approche de précision de catégorie I (SSALR) 1998-12-31 16512 Balisage lumineux encastré des pistes et des voies de circulation 1999-12-31 16513 Système PAPI (Indicateur de trajectoire d'approche de précision) 1996-06-30 16521 Balisage lumineux des aéroports - Prescriptions générales 1999-12-31 16522 Régulateurs de balisage lumineux d'aéroport 1996-06-30 16524 Feux d'identification de piste 1996-06-30 16525 Eclairage extérieur par projecteurs 1999-12-31 16526 Eclairage des aires de trafic 1999-12-31 16527 Indicateur visuel de pente d'approche 1996-06-30 16528 Balisage lumineux d'approche à haute (et basse) intensité 1996-06-30 16529 Balisage lumineux d'approche à basse intensité 1996-06-30 16531 Indicateurs lumineux de sortie 1999-12-31 16536 Appareils autonomes d'éclairage de sécurité 1999-12-31 16537 Système central d'éclairage de sécurité 1999-12-31 16539 Assemblage et érection de tours en aluminium 1998-12-31 16550 Poteaux et luminaires pour éclairage de rue 1999-12-31 16551 Panneaux lumineux de guidage de la circulation au sol 1998-12-31 16552 Manche à vent 1996-06-30 16554 Dispositif lumineux d'approche omnidirectionnel (ODALS) 1996-06-30 16555 Feux hors sol de bord de piste 1998-12-31 16561 Feux d'obstacles (rouges) 1996-06-30 16562 Feux à éclats blancs pour balisage lumineux d'obstacles, M.I. 1996-06-30 16563 Phare de danger (rouge) 1996-06-30 16564 Phare d'aéroport 1996-06-30 16571 Appareillage de commande Gradation d'éclairage - Eclairage à incandescence 1999-12-31 16572 Appareillage de commande de gradation d'éclairage - Éclairage fluorescent 2001-12-31 16701 Bornes et connecteurs pour câbles de télécommunications- Installations intérieures 1996-06-30 16702 Réseaux de canalisations de télécommunications 1996-06-30 16720 Branchements de service téléphonique 1998-12-31 16722 Système de communication pour hôpital 1999-12-31 16723 Réseaux d'intercom et d'interphone 1999-12-31 16724 Système de sonorisation 1999-12-31 16851 Antennes collectives de télévision 1999-12-31 Ensemble des sections A PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES ___________________ 00200 Instructions aux soumissionnaires 2000-12-31 01110 Sommaire des travaux 2001-12-31 01120 Sommaire des travaux - Contrats multiples 2000-12-31 01140 Restrictions visant les travaux 2000-12-31 01200 Solutions de rechange 2000-12-31 01210 Allocations 2000-12-31 01290 Paiement 2001-12-31 01293 Paiement - Services de laboratoires d'essai 2000-12-31 01310 Gestion et coordination de projet 2000-12-31 01320 Documents d'avancement des travaux 2000-12-31 01322 Ordonnancement de projet - Planification, suivi et contrôle - Méthode du chemin critique 2001-12-31 01323 Ordonnancement de projet - Planification, suivi et contrôle - Diagrammes à barres (GANTT) 2001-12-31 01330 Documents et échantillons à soumettre 2000-12-31 01350 Sites contaminés 2001-12-31 01351 Santé et sécurité sur les sites contaminés 2000-12-31 01352 Consignes de sécurité-incendie - MDN 2000-12-31 01353 Régulation de la circulation 2000-12-31 01354 Aéroports en service 2000-12-31 01355 Gestion et élimination des déchets 2000-12-31 01356 Déconstruction de structures 2000-12-31 01357 Matières dangereuses 2000-12-31 01358 Gestion des déchets toxiques 2000-12-31 01410 Exigences réglementaires 2000-12-31 01420 Références 2000-12-31 01450 Contrôle de la qualité 2000-12-31 01455 Échantillonnage et essai des briques - Ouvrages historiques 2000-12-31 01510 Services d'utilités temporaires 2000-12-31 01520 Installations de chantier 2000-12-31 01560 Ouvrages d'accès et de protection temporaires 2000-12-31 01561 Protection de l'environnement 2000-12-31 01610 Exigences générales concernant les produits 2000-12-31 01720 Études et travaux préparatoires 2000-12-31 01730 Découpage, ajustement et ragréage 2000-12-31 01740 Nettoyage 2001-12-31 01770 Achèvement des travaux 2000-12-31 01780 Documents/Éléments à remettre à l'achèvement des travaux 2000-12-31 01810 Mise en service 2000-12-31 01820 Démonstration du fonctionnement des systèmes et formation connexe 2001-12-31 02071 Géogrilles pour le renforcement des sols 2000-12-31 02072 Géotextiles 2000-12-31 02073 Géomembranes 2000-12-31 02115 Enlèvement de réservoirs de stockage souterrains 1998-12-31 02221 Travaux de démolition - Version abrégée 2000-12-31 02222 Travaux de démolition - Structures 1999-12-31 02225 Travaux de démolition - Ouvrages d'aménagement du terrain 1998-12-31 02226 Enlèvement du revêtement bitumineux existant 2000-12-31 02227 Travaux de déconstruction - Structures 1998-12-31 02233 Préservation de la terre végétale 1998-12-31 02250 Ouvrages historiques - Étaiement et contreventement 2000-12-31 02261 Caissons à claire-voie en bois d'oeuvre 1999-12-31 02311 Travaux de nivellement 2000-12-31 02312 Travaux de nivellement des aérodromes 2000-12-31 02315 Excavation, creusage de tranchées et remblayage 2001-12-31 02316 Excavation dans le roc 2001-12-31 02317 Déblai, remblai et compactage en construction routière 2000-12-31 02325 Dragage 1999-12-31 02326 [Creusage] [Curage et approfondissement] de fossés 2001-12-31 02336 Réfection de l'infrastructure d'une chaussée 2000-12-31 02341 Stabilisation des sols à la chaux 2001-12-31 02361 Lutte chimique contre la végétation indésirable 1999-12-31 02362 Abat-poussière 2001-12-31 02371 Perrés 2001-12-31 02372 Gabions 1996-06-30 02373 Assise de roches concassées 2001-12-31 02379 Préservation des cours d'eau 1996-12-31 02391 Dispositifs d'amarrage 1999-12-31 02392 Flotteurs 1996-06-30 02393 Ouvrages de protection 2001-12-31 02394 Brise-lames en enrochements 1996-06-30 02451 Fondations sur pieux - Prescriptions générales 1996-06-30 02452 Essais de pieux 2001-12-31 02453 Gabarits pour battage de pieux 1999-12-31 02454 Pieux en béton pilonnés en place, à base élargie 1996-06-30 02457 Pieux en bois d'oeuvre 1996-06-30 02458 Pieux tubés en acier 1999-12-31 02459 Pieux en acier à section en H 1999-12-31 02465 Pieux forés 1996-06-30 02466 Trous d'ancrage au roc pour pieux 1996-06-30 02467 Gabions en palplanches d'acier 1999-12-31 02468 Pieux en béton préfabriqués 1999-12-31 02476 Pieux caissons encastrés dans le roc 1999-12-31 02477 Caissons en béton pour travaux maritimes 1999-12-31 02511 Réseaux de distribution d'eau 1999-12-31 02530 Réseaux d'égout sanitaire 1999-12-31 02551 Réseaux thermiques - Tuyauterie de distribution 1999-12-31 02552 Réseaux thermiques - Tuyauterie de distribution en PVC/PRV 1999-12-31 02553 Réseaux thermiques - Calorifuges pour tuyauteries 1999-12-31 02554 Réseaux thermiques - Inst tuyauterie sous gaine asséchable et testable 1999-12-31 02555 Réseaux thermiques - Systèmes de protection cathodique 1999-12-31 02556 Réseaux thermiques - Inst tuyauterie calorifugée chemisage de plastique 1999-12-31 02557 Réseaux thermiques - Installations à tuyauterie enterrée 1999-12-31 02558 Réseaux thermiques - Installations à tuyauterie en galerie d'acier 1999-12-31 02559 Systèmes de tuyauteries d'utilités calorifugées en usine 1999-12-31 02560 Réseaux thermiques Installations à tuyauterie en caniveau 1999-12-31 02561 Réseaux thermiques Regards préfabriqués, en acier 1999-12-31 02581 Groupes de canalisations encastrées dans le béton et puits d'accès en béton 1999-12-31 02620 Réseaux de drainage souterrain 1999-12-31 02621 Scellement au bitume des remblais sur drains 1999-12-31 02622 Drainage des fondations et du dessous des dalles 1997-12-31 02630 Égouts pluviaux 1999-12-31 02631 Regards d'égout et puisards 1996-06-30 02641 Tuyaux pour ponceaux 1999-12-31 02661 Etangs de [stabilisation des eaux usées] [rétention] 1999-12-31 02701 Granulats - Prescriptions générales 1999-12-31 02702 Masse volumique sèche maximale corrigée 2001-12-31 02703 Essai d'immersion Marshall 2001-12-31 02705 Embranchement ferroviaire 1996-06-30 02715 Fondation supérieure stabilisée au ciment 1999-12-31 02721 Fondation supérieure granulaire 1996-06-30 02723 Fondation inférieure granulaire 1996-06-30 02731 Revêtements de sols extérieurs en pierre concassée 1999-12-31 02742 Revêtement en béton bitumineux aux abords des bâtiments 1999-12-31 02744 Revêtement de béton bitumineux mélangé sur place 2000-12-31 02745 Bitume d'impression 1999-12-31 02746 Couche de bitume d'accrochage 1999-12-31 02747 Reprofilage de chaussées asphaltées 1999-12-31 02748 Reprofilage de plates-formes granulaires de chaussées 2000-12-31 02751 Revêtement en pavés de béton préfabriqués 2000-12-31 02752 Revêtement de chaussées en béton de ciment Portland 2000-12-31 02753 Revêtements en béton de ciment Portland aux abords des bâtiments 2001-12-31 02770 [Trottoirs] [Bordures] [et] [Caniveaux] en béton 2001-12-31 02785 Pavages 2000-12-31 02821 Clôtures et barrières grillagées 2001-12-31 02822 Clôtures et barrières en fil métallique 2000-12-31 02831 Murs de soutènement en terre armée 1998-12-31 02832 Murs caissons métalliques 1999-12-31 02841 Poteaux indicateurs 2000-12-31 02842 Délinéateurs sur poteaux d'acier 2000-12-31 02843 Glissières de sécurité en câbles 2000-12-31 02844 Glissières de sécurité en profilés d'acier en W 1999-12-31 02846 Glissières de sécurité en profilés d'acier carrés ou rectangulaires 1999-12-31 02847 Défenses d'accostage 1999-12-31 02870 Équipements extérieurs 1999-12-31 02901 Préservation des arbres et des arbustes 1998-12-31 02911 Terre végétale et terrassement de finition 2000-12-31 02921 Ensemencement mécanique 2000-12-31 02922 Ensemencement hydraulique 2000-12-31 02933 Gazonnement 2000-12-31 02951 Enduit de scellement bitumineux 1999-12-31 02952 Enduit de scellement au coulis de goudron de houille 1999-12-31 03100 Coffrages pour béton, ouvrages d'étaiement temporaires et accessoires 1999-12-31 03200 Armatures pour béton 1999-12-31 03300 Béton coulé en place 2000-12-31 03301 Béton pour tabliers de pont 1998-12-31 03302 Béton coulé en place (version abrégée) 2001-12-31 03306 Bétonnage sous l'eau 1998-12-31 03361 Durcisseurs pour planchers de béton 1999-12-31 03362 Traitement des planchers de béton 1999-12-31 03371 Béton projeté 1998-12-31 03410 Éléments préfabriqués en béton structural 2000-12-31 03450 Eléments préfabriqués en béton architectonique 1999-12-31 03481 Bordures préfabriquées en béton pour parcs de stationnement 1996-06-30 04051 Travaux de maçonnerie 2000-12-31 04060 Mortier et coulis pour maçonnerie 2000-12-31 04075 Ouvrages historiques - Coulis 1999-12-31 04080 Armatures, crampons et ancrages à maçonnerie 2000-12-31 04090 Accessoires de maçonnerie 2000-12-31 04211 Maçonnerie de briques 2000-12-31 04270 Maçonnerie de briques de verre 1999-12-31 04411 Marbre 1999-12-31 04412 Granit 1999-12-31 04420 Pierre tout-venant 1998-12-31 04435 Pierre de revêtement 1999-12-31 04511 Ouvrages historiques - Nettoyage de la maçonnerie traditionnelle 1999-12-31 04911 Ouvrages historiques - Remplacement de briques 1999-12-31 04921 Ouvrages historiques - Réparation et rejointoiement de la maçonnerie 1999-12-31 04922 Ouvrages historiques - Remplacement de pierres 1999-12-31 04923 Ouvrages historiques - Réparation de pierres 1999-12-31 04924 Ouvrages historiques - Démontage d'ouvrages en maçonnerie de pierre 1999-12-31 05121 Acier de construction pour bâtiments 1999-12-31 05122 Acier de construction pour ponts 1999-12-31 05210 Poutrelles en acier 1999-12-31 05411 Ossatures à poteaux d'acier, soumises à des surcharges dues au vent 2001-12-31 05500 Ouvrages métalliques 2000-12-31 05510 Échelles et escaliers métalliques 2000-12-31 05810 Couvre-joints pour joints de dilatation 2000-12-31 06071 Ouvrages historiques - Traitement de longue durée du bois 1999-12-31 06072 Ouvrages historiques - Elimination des insectes du bois 1999-12-31 06073 Ouvrages historiques - Produits de traitement antiseptiques pour le bois 1998-12-31 06100 Charpenterie - (Version détaillée) 1999-12-31 06101 Charpenterie - (Version abrégée) 1999-12-31 06131 Ouvrages historiques - Constructions en bois rond 1999-12-31 06150 Platelages en bois 2000-12-31 06171 Fermes en bois préfabriquées 2001-12-31 06180 Éléments de charpente en lamellé-collé 1999-12-31 06200 Menuiserie 1999-12-31 06400 Ebénisterie 1999-12-31 06666 Stratifiés 2000-12-31 06911 Ouvrages historiques - Entures d'éléments en bois 1999-12-31 06912 Ouvrages historiques - Entreposage et protection du bois 1998-12-31 06914 Ouvrages historiques - Remplacement de pièces de bois cintrées à la vapeur 1999-12-31 07120 Hydrofuges bitumineux 1999-12-31 07160 Pare-vapeur en feuilles 1999-12-31 07161 Imperméabilisants à base d'oxydes métalliques 2000-12-31 07212 Isolants en panneaux 2000-12-31 07213 Isolants en matelas ou en nattes 2000-12-31 07215 Isolants de fibres cellulosiques, applicables par projection 2000-12-31 07217 Isolants en fibres minérales, applicables par projection 1999-12-31 07240 Systèmes d'isolation et de revêtement extérieurs de façades, à enduit appliqué sur isolant 1999-12-31 07241 Systèmes d'isolation et de revêtement extérieurs de façades, à enduit appliqué sur isolant Panneaux préfabriqués - Vêtures 1999-12-31 07242 Systèmes de revêtement extérieur, à enduit appliqué directement sur le support 1999-12-31 07271 Systèmes d'étanchéité à l'air (devis descriptif/produits de marque déposée) 1999-12-31 07272 Systèmes d'étanchéité à l'air (devis de performance) 1999-12-31 07305 Ouvrages historiques - Couvertures en béton 2000-12-31 07311 Bardeaux d'asphalte 1999-12-31 07313 Bardeaux de sciage et bardeaux de fente en bois 2000-12-31 07314 Ouvrages historiques - Bardeaux de fente et bardeaux de sciage en bois 2000-12-31 07315 Ouvrages historiques - Couvertures en ardoises 2000-12-31 07331 Ouvrages historiques - Couvertures en plaques de gazon 1999-12-31 07332 Ouvrages historiques - Couvertures en toile 1999-12-31 07415 Ouvrages historiques - Couvertures en fers-blancs et en tôles plombées 1999-12-31 07431 Revêtements muraux extérieurs en panneaux métalliques composites 2000-12-31 07461 Revêtements muraux extérieurs en bois 2000-12-31 07464 Revêtements muraux extérieurs en vinyle rigide 2000-12-31 07465 Revêtements muraux extérieurs en métal, façonnés 2000-12-31 07471 Ouvrages historiques - Couvertures en planches 2000-12-31 07510 Étanchéités et couvertures à membrane bitumineuse multicouche 1999-12-31 07531 Etanchéités et couvertures à membrane EPDM 1999-12-31 07541 Étanchéités et couvertures à membrane PVC 1999-12-31 07561 Etanchéités et couvertures en bitume caoutchouté appliqué à chaud 1999-12-31 07610 Couvertures en feuilles métalliques 1999-12-31 07712 Joints de dilatation préfabriqués pour toitures 2000-12-31 07724 Trappes de toiture 2000-12-31 07840 Ensembles coupe-feu 2000-12-31 07900 Produits d'étanchéité pour joints 1999-12-31 07921 Ouvrages historiques - Calfatage de bateaux 2000-12-31 08110 Portes et bâtis en acier 1999-12-31 08120 Portes et bâtis en aluminium 2000-12-31 08130 Portes et bâtis en acier inoxydable 2000-12-31 08210 Portes en bois 2000-12-31 08215 Ouvrages historiques - Portes d'époque en bois 2000-12-31 08260 Portes coulissantes en bois et en matière plastique 2000-12-31 08331 Portes et grilles à enroulement vertical 2000-12-31 08332 Grilles à enroulement latéral 2000-12-31 08333 Volets à enroulement, pour comptoirs 2000-12-31 08341 Portes coupe-feu métalliques coulissantes 2000-12-31 08342 Portes en verre de sécurité 2000-12-31 08351 Portes accordéon 2000-12-31 08352 Portes pliantes à panneaux 2000-12-31 08361 Portes relevables articulées, en bois 2000-12-31 08362 Portes relevables articulées, en métal 2000-12-31 08373 Portes à guillotine métalliques 2000-12-31 08460 Blocs-portes d'entrée automatisés 2000-12-31 08600 Lanterneaux en plastique 2000-12-31 08710 Quincaillerie pour portes 2000-12-31 08715 Quincaillerie pour armoires et articles divers 2000-12-31 08800 Vitrages 2000-12-31 08920 Murs-rideaux vitrés [à ossature d'aluminium] 2000-12-31 08975 Murs-rideaux vitrés à joints de mastic porteurs 2000-12-31 09110 Ossatures murales non porteuses 2000-12-31 09205 Fourrures et lattis 2000-12-31 09210 Enduits de plâtre 2000-12-31 09212 Ouvrages historiques - Enduits de plâtre 1999-12-31 09250 Plaques de plâtre 1999-12-31 09310 Carreaux de céramique 1999-12-31 09330 Carreaux et dalles de grès cérame 1999-12-31 09380 Dalles en pierre de taille naturelle 1999-12-31 09410 Terrazzo de ciment portland 1999-12-31 09440 Terrazzo à liant plastique 1999-12-31 09510 Éléments acoustiques pour plafonds 2001-12-31 09546 Plafonds à lames métalliques 1999-12-31 09547 Plafonds suspendus 2000-12-31 09641 Parquets à lames 2000-12-31 09642 Parquets mosaïques 1999-12-31 09643 Parquets sur matériaux résilients 1999-12-31 09651 Revêtements de sol souples en carreaux 1999-12-31 09652 Revêtements de sol souples en feuilles 1999-12-31 09680 Tapis-moquettes 1999-12-31 09710 Eléments insonorisants pour murs 1999-12-31 09721 Revêtements muraux en tissus enduits de vinyle 1999-12-31 09911 Peinturage d'intérieur - Travaux à neuf 2001-12-31 09912 Peinturage d'extérieur - Travaux à neuf 2001-12-31 09961 Revêtements glacés à pouvoir garnissant élevé 1999-12-31 09962 Enduits élastomériques 2000-12-31 09963 Enduits de revêtement à base de granulats 2000-12-31 09971 Peinturage des surfaces métalliques d'ouvrages de génie civil 2000-12-31 10110 Tableaux 2000-12-31 10120 Tableaux d'affichage 2000-12-31 10160 Cloisons métalliques pour salles de toilettes 2000-12-31 10185 Cabines de douche et d'habillage 2000-12-31 10200 Louvres et évents à lames 1999-12-31 10260 Protecteurs de murs et d'angles 2000-12-31 10270 Planchers surélevés 2000-12-31 10505 Armoires-vestiaires métalliques 2000-12-31 10616 Cloisons amovibles à panneaux sur montants 2000-12-31 10618 Cloisons amovibles sur ossature 1999-12-31 10655 Cloisons accordéon 2000-12-31 10680 Rayonnages mobiles de stockage, à entraînement mécanique 1999-12-31 10681 Rayonnages mobiles de stockage, à entraînement électrique 1999-12-31 10800 Accessoires de salles de toilettes, de salles de bains et de buanderies 2000-12-31 11163 Butoirs de quais 2000-12-31 11164 Sas et abris de quais 2000-12-31 11405 Réfrigérateurs-chambres et congélateurs-chambres préfabriqués 1999-12-31 12491 Stores à lames verticales 2000-12-31 12492 Stores à lames horizontales 2000-12-31 12497 Films de sécurité pour vitrages 2000-12-31 12500 Mobilier 1999-12-31 12801 Plantes d'intérieur 2000-12-31 13126 Systèmes de construction en acier 2001-12-31 13127 Bâtiments préfabriqués 2001-12-31 13201 Réservoirs de stockage souterrains pour produits pétroliers 1999-12-31 13202 Réservoirs de stockage hors sol pour produits pétroliers 1999-12-31 13281 Désamiantage - Précautions minimales 1998-12-31 13282 Désamiantage - Précautions moyennes 1998-12-31 13283 Désamiantage - Précautions maximales 1998-12-31 13285 Mesures concernant les PCB (polychlorobiphényles) 1998-12-31 13610 Capteurs solaires plans 2000-12-31 13811 Commandes d'éclairage basse tension 1999-12-31 13812 Commandes photoélectriques d'éclairage 1999-12-31 13830 SGE - Prescriptions générales 2000-12-31 13831 SGE - Dessins d'atelier, fiches techniques et processus d'examen 2000-12-31 13832 SGE - Démarrage et vérification 2000-12-31 13833 SGE - Mise en service 2000-12-31 13834 SGE - Dossier de projet 2000-12-31 13835 SGE - Formation 2000-12-31 13836 SGE - Identification du matériel 2000-12-31 13840 SGE - Réseaux locaux (RL) 2000-12-31 13841 SGE - Postes de travail 2000-12-31 13842 SGE - Famille des contrôleurs de bâtiments 2000-12-31 13844 SGE - Instrumentation locale 2000-12-31 13845 SGE - Installation 2000-12-31 13846 SGE - Exigences particulières au site et séquences de fonctionnement des systèmes 2000-12-31 13851 Systèmes d'alarme incendie 1999-12-31 13852 Système multiplex d'alarme incendie 1999-12-31 13920 Groupes motopompes d'incendie 1999-12-31 13930 Systèmes d'extincteurs automatiques sous eau 1999-12-31 13935 Systèmes d'extincteurs automatiques sous air 1999-12-31 13961 Systèmes d'extinction au gaz carbonique, par saturation 1999-12-31 13962 Systèmes d'extinction au gaz carbonique, par projection locale 1999-12-31 13966 Système d'extinction précalculé, à produit chimique liquide 1999-12-31 13971 Système précalculé d'extinction à poudre 1999-12-31 14120 Monte-plats électriques 1999-12-31 14201 Monte-charge 2001-12-31 14202 Ascenseurs 2001-12-31 15017 Portes de visite pour systèmes et installations mécaniques 1999-12-31 15051 Soudage de la tuyauterie 1999-12-31 15101 Installation de la tuyauterie 2000-12-31 15111 Robinetterie - Bronze 2000-12-31 15112 Robinetterie - Fonte (vannes, soupapes, clapets) 2000-12-31 15113 Robinetterie - Acier moulé 2000-12-31 15114 Robinets à tournant lubrifié 2000-12-31 15115 Vannes à papillon 2000-12-31 15132 Groupes de récupération des condensats 2000-12-31 15141 Tuyauterie d'alimentation en eau domestique, en fonte ductile - Branchement général 1999-12-31 15151 Tuyauteries d'évacuation et de ventilation - Fonte et cuivre 2000-12-31 15152 Tuyauteries d'évacuation et de ventilation - Plastique 2000-12-31 15181 Accessoires pour installations hydroniques 2000-12-31 15189 Réseaux de tuyauterie haute pression de bâtiments et d'installations centrales de CR 2001-12-31 15191 Réseaux de mazout léger - Tuyauterie, robinetterie et raccords connexes 2001-12-31 15411 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Éviers et cuviers 2000-12-31 15412 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Lavabos, W.-C. et urinoirs 2000-12-31 15413 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Baignoires et douches 2000-12-31 15414 Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires - Fontaines 2000-12-31 15480 Chauffe-eau domestiques 1999-12-31 15531 Générateurs-pulseurs d'air chaud 1999-12-31 15601 Installations frigorifiques industrielles 1999-12-31 15621 Groupes frigorifiques à compresseur alternatif 1999-12-31 15622 Groupes frigorifiques à compresseur centrifuge 1999-12-31 15623 Groupes frigorifiques à absorption 1999-12-31 15624 Groupes frigorifiques à compresseur à vis 1999-12-31 15641 Tours de refroidissement à aspiration d'air et à courants croisés 1999-12-31 15702 Echangeurs-pulseurs d'air chaud 1999-12-31 15703 Appareils de chauffage/refroidissement, à régulation incrémentale 1999-12-31 15721 Appareils aérauliques - Ensemble de blocs autonomes 1999-12-31 15722 Appareils aérauliques monoblocs 1999-12-31 15731 Système de conditionnement d'air pour salles d'ordinateur(s) 1999-12-31 15740 Pompes à chaleur 1999-12-31 15763 Plinthes chauffantes - Type résidentiel 1999-12-31 15764 Plinthes chauffantes - Type commercial 1999-12-31 15765 Aérothermes 1999-12-31 15766 Aérothermes électriques 1999-12-31 15767 Ventilo-convecteurs 1999-12-31 15768 Radiateurs de chauffage électriques à infrarouge 1999-12-31 15769 Convecteurs sous habillage 1999-12-31 15771 Câbles chauffants pour fondre la neige 1999-12-31 15772 Câbles chauffants pour planchers chauffants 1999-12-31 15814 Essai sous pression des réseaux aérauliques 2001-12-31 15821 Registres d'équilibrage 1999-12-31 15822 Registres de réglage 1999-12-31 15831 Ventilateurs de type commercial 1999-12-31 15832 Ventilateurs d'usage domestique 1999-12-31 15861 Filtres à air et manomètres connexes 1999-12-31 15916 Dispositifs électriques de commande/régulation - Chauffage et refroidissement 1999-12-31 16010 Électricité - Prescriptions générales 2000-12-31 16061 Mise à la terre du primaire 2000-12-31 16121 Conducteurs aériens et câbles de transport d'énergie (1001 V) 2000-12-31 16122 Fils et câbles (0 - 1000 V) 2000-12-31 16126 Système de câblage modulaire 2000-12-31 16131 Armoires et boîtes de jonction, de tirage et de répartition 2000-12-31 16132 Boîtes de sortie, de dérivation et accessoires 2000-12-31 16133 Conduits, fixations et raccords de conduits 2000-12-31 16134 Canalisations en saillie et d'appareils d'éclairage 2000-12-31 16139 Éléments à sorties multiples 1999-12-31 16221 Moteurs de moins d'un horsepower 1999-12-31 16222 Moteurs de 1 à 200 hp kW à 149 kW, jusqu'à 600V 1999-12-31 16223 Démarreurs jusqu'à 600V 1999-12-31 16224 Régulateurs de moteurs - de 2000 à 5000 volts (pour endroits non dangereux) 1999-12-31 16225 Centres de commande de moteurs 1999-12-31 16241 Batteries d'accumulateurs et supports 2001-12-31 16273 Appareillage de chambres de transformateurs, jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16274 Transformateurs de distribution refroidis par liquide 1999-12-31 16276 Transformateurs de distribution montés sur socle 1999-12-31 16278 Postes de transformation extérieurs, jusqu'à 15 kV 1999-12-31 16281 Condensateurs de correction du facteur de puissance 1999-12-31 16321 Disjoncteurs pour tableau de commutation 2001-12-31 16412 Disjoncteurs sous boîtier moulé 2001-12-31 16414 Interrupteurs à fusibles et sans fusibles 2001-12-31 16422 Commandes de pompes d'incendie 2000-12-31 16442 Tableaux de distribution Type à interrupteurs et fusibles 2000-12-31 16443 Tableau de commutation de génératrice - Jusqu'à 600 V 2001-12-31 16491 Fusibles - Basse tension 2000-12-31 16505 Matériel d'éclairage 2001-12-31 16512 Balisage lumineux encastré des pistes et des voies de circulation 1999-12-31 16521 Balisage lumineux des aéroports - Prescriptions générales 1999-12-31 16525 Eclairage extérieur par projecteurs 1999-12-31 16531 Indicateurs lumineux de sortie 1999-12-31 16571 Appareillage de commande Gradation d'éclairage - Eclairage à incandescence 1999-12-31 16572 Appareillage de commande de gradation d'éclairage - Éclairage fluorescent 2001-12-31 A1010 Fondations 2000-12-31 A1030 Dalles sur sol (performance) 2001-12-31 B1020 Toitures 2000-12-31 A2010 Travaux d'excavation - Sous-sols de bâtiments 2001-12-31 A2020 Murs de sous-sol 2001-12-31 B1010 Planchers 2001-12-31 B2010 Murs extérieurs 2001-12-31 B2020 Fenêtres extérieures 2000-12-31 B2030 Portes extérieures 2001-12-31 B3010 Couvertures 2000-12-31 B3020 Ouvertures en toiture 2000-12-31 C1010 Cloisons intérieures (performance) 2001-12-31 C2012 Escaliers intérieurs 2000-12-31 C3012 Revêtements muraux à base de résines époxydiques 2000-12-31 C3015 Plafonds 2000-12-31 C3025 Revêtements de sol souples d'intérieur (performance) 2000-12-31 C3026 Revêtements de sol rigides d'intérieur (performance) 2001-12-31 C3027 Revêtements de sol à base de résines époxydiques 2000-12-31 C3040 Peinturage - Travaux à neuf 2001-12-31 D1000 Critères de conception environnementaux 2001-12-31 D1012 Monte-charge 2000-12-31 D1013 Ascenseurs 2000-12-31 D2010 Appareils sanitaires 2001-12-31 D2020 Réseaux de distribution d'eau domestique 2001-12-31 D2030 Réseaux d'évacuation des eaux usées 2001-12-31 D2040 Réseaux d'évacuation des eaux pluviales 2001-12-31 D2050 Réseaux de plomberie divers 2001-12-31 D3010 Alimentation en énergie 2001-12-31 D3020 CVCA - Matériel de production de chaleur 2001-12-31 D3030 CVCA - Matériel de production de froid 2001-12-31 D3040 CVCA - Réseaux de distribution 2001-12-31 D3050 CVCA - Appareils monoblocs terminaux 2001-12-31 D3060 CVCA - Dispositifs de commande/régulation et instrumentation 2001-12-31 D3070 CVCA -Appareils et systèmes divers 2001-12-31 D3080 Essai, réglage et équilibrage 2001-12-31 D4010 Systèmes d'extincteurs automatiques 2001-12-31 D4020 Réseaux de colonnes montantes et de robinets armés 2001-12-31 D4030 Matériel spécial de protection incendie 2001-12-31 D4040 Autres systèmes d'extinction d'incendie 2001-12-31 E2010 Éléments fixes d'ornement et de mobilier 2001-12-31 G1010 Travaux de défrichement (performance) 2001-12-31 G1020 Travaux de démolition et de relocalisation 2001-12-31 G1030 Travaux de terrassement 2001-12-31 G2010 Revêtements de chaussées 2001-12-31 G2020 Revêtements pour aires de stationnement 2001-12-31 G2030 Revêtements pour allées piétonnes (performance) 2001-12-31 G2040 Travaux d'aménagement du terrain 2001-12-31 G2050 Aménagement extérieur 2000-12-31